Translation of "fulfilled conditions" to French language:

Dictionary English-French

Conditions - translation :

Conditions

Fulfilled - translation :

Réalisé

Fulfilled conditions - translation :

Conditions remplies

Keywords : Conditions Certaines état Dans Travail Prophétie Accompli Comblé Comblée Accomplie

Examples (External sources, not reviewed)

Three conditions must be fulfilled.	Trois conditions doivent être remplies.
I. Conditions to be fulfilled	I. Conditions à remplir
These conditions are fulfilled, as shown below.	Ces conditions sont remplies, comme indiqué ci après.
We have almost fulfilled the conditions for stage 1.	Mais, mes chers collègues, souvenez vous des circonstances.
CONDITIONS TO BE FULFILLED BY A RECOGNISED SECURITY ORGANISATION	CONDITIONS À REMPLIR PAR LES ORGANISMES DE SÛRETÉ RECONNUS
Those conditions have not been fulfilled in this case.	Or, ces conditions ne sont pas remplies en l espèce.
We thank the Commission for having already fulfilled these conditions.	D'autres projets évoluent bien et donnent de bons résultats, mais donnent lieu à des phénomènes secondaires qui sont particulièrement négatifs pour la population concernée et qui peuvent même avoir des conséquences tragiques pour celle ci, sans que ceux ci aient été prévisibles.
In this case, the following additional conditions shall be fulfilled	Dans un tel cas, les conditions supplémentaires suivantes doivent être respectées
where appropriate, whether the conditions for approval are still fulfilled,	le cas échéant, si les conditions de l'agrément sont encore remplies
Consequently, the conditions for the suspension continue to be fulfilled.	Par conséquent, les conditions pour la suspension restent remplies.
conditions to be fulfilled, including the Tribunal's general conditions of contract and implications for non delivery	v) Les conditions d'exécution, y compris les conditions générales des contrats du Tribunal et les conséquences de la non livraison
With regard to the present agreement, both these conditions are fulfilled.	Dans le cas de ce traité, ces deux conditions sont remplies.
Unfortunately, neither side has yet completely fulfilled those conditions of joint responsibility.	Malheureusement, aucune des deux parties n'a encore complètement rempli ces conditions dans le cadre de leur responsabilité conjointe.
All the other conditions of the Regional Aid Guidelines were also fulfilled.	Toutes les autres conditions fixées par les lignes directrices étaient également respectées.
If these conditions are incapable of being fulfilled, regulations cannot be enforced.	On ne peut pas faire entrer des règlements en vigueur si ces conditions ne sont pas réalisables.
We must be demanding and set democratic conditions that must be fulfilled.	Nous devons être exigeants et poser des conditions démocratiques qu'il faudra respecter.
Carriage of goods in motor vehicles provided the following conditions are fulfilled	Cette disposition n'est pas applicable en cas d'utilisation d'un véhicule de rechange pendant une panne de courte durée du véhicule normalement utilisé
the conditions and procedures set out in Annex 5 F are fulfilled.	préparer et tenir à jour un document présentant l'état d'avancement des discussions entre les Parties sur leurs travaux en matière de reconnaissance de l'équivalence de mesures SPS particulières.
It shall note where necessary that any conditions of participation have been fulfilled .	Il constate , le cas échéant , que les conditions éventuelles de participation sont remplies .
a when one of the conditions listed under paragraph 2 is not fulfilled	a lorsque l'une des conditions énoncées au paragraphe 2 n'est pas remplie
Accordingly, it is unlikely that the conditions of Article 101(3) are fulfilled.	En conséquence, il est peu probable que les conditions énoncées à l'article 101, paragraphe 3, soient remplies.
2.1.2. or if the conditions of paragraph 1.2.2. for sample A are fulfilled.	2.1.2 ou si les conditions prévues au paragraphe 1.2.2 pour l'échantillon A sont remplies.
3.1.2. or if the conditions of paragraph 1.2.2. for sample C are fulfilled.	3.1.2 ou si les conditions énoncées au paragraphe 1.2.2 pour l'échantillon C sont remplies.
2.1.2. or, if the conditions of paragraph 1.2.2. for sample A are fulfilled.	2.1.2. ou si les conditions énoncées sous paragraphe 1.2.2. pour l'échantillon A sont remplies.
(57) State aid may be authorised only where the following conditions are fulfilled	(57) Les aides d État peuvent être autorisées uniquement si les conditions suivantes sont réunies
(a) the competent authority is satisfied that conditions under Article 41 are fulfilled	(a) l autorité compétente s est assurée que les conditions prévues à l article 41 sont remplies
(a) where the conditions set out in Article 4(2) are not fulfilled	lorsque les conditions énoncées à l article 4, paragraphe 2, ne sont pas remplies
For this reason, the European Parliament believes that two conditions must be fulfilled.	C'est pour cette raison que le Parlement européen pense qu'il faut remplir deux conditions préalables.
First, we would wish to see a number of principles or conditions fulfilled.	Premièrement, nous souhaiterions voir respectés une série de principes ou de conditions.
2.2.2. or if the conditions of paragraph 1.2.2. for sample A are not fulfilled.	2.2.2 ou si les conditions énoncées au paragraphe 1.2.2 pour l'échantillon A ne sont pas remplies.
3.2.1.2. or if the conditions of paragraph 1.2.2 for sample C are not fulfilled.	3.2.1.2 ou si les conditions énoncées au paragraphe 1.2.2 pour l'échantillon C ne sont pas remplies.
3.2.1.2. or, if the conditions of paragraph 1.2.2. for sample C are not fulfilled.	3.2.1.2. ou si les conditions énoncées sous paragraphe 1.2.2. pour l'échantillon C ne sont pas remplies.
The customs authorities shall annul an authorisation if all the following conditions are fulfilled	le titulaire de l'autorisation connaissait ou devait raisonnablement connaître le caractère inexact ou incomplet des éléments
Vietnam has also fulfilled conditions laid down internationally, for example by the International Monetary Fund.	En outre, ce même pays a rempli les conditions qui ont été fixées au niveau international, notamment par le Fonds monétaire international.
all the conditions for granting the aid are fulfilled in respect of the holding transferred.	que toutes les conditions d'octroi de l'aide soient remplies en ce qui concerne l'exploitation transférée.
In the present case, the conditions for applying a zero tax rate are not fulfilled.	Dans le cas présent, les conditions pour l application d un taux nul ne sont pas remplies.
Administrative regions may be permitted to apply differentiated reductions provided the following conditions are fulfilled	Les régions administratives peuvent être autorisées à appliquer des réductions différenciées, pour autant que les conditions ci après sont respectées
the conditions set out in Article 5(1) of this Regulation are no longer fulfilled	les conditions énumérées à l'article 5, paragraphe 1, du présent règlement ne sont plus satisfaites
CONDITIONS OF THE MARKETING AUTHORISATION National Competent Authorities (NCA) shall ensure that the following conditions are fulfilled by the Marketing Authorisation Holders	CONDITIONS DE L AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHÉ Les autorités nationales compétentes doivent s assurer que les conditions suivantes sont remplies par les titulaires des autorisations de mise sur le marché
the conditions for the transitional arrangements contained in this Title have not been fulfilled, or that	les conditions accompagnant les dispositions transitoires figurant dans le présent titre n'ont pas été remplies, ou que
the conditions for the transitional arrangements contained in this Title have not been fulfilled, or that	que les conditions auxquelles sont subordonnées les dispositions transitoires contenues dans le présent titre n'ont pas été remplies, ou
A number of other important conditions have to be fulfilled, creating a supportive environment for all.	Plusieurs autres conditions importantes doivent être remplies afin de créer un environnement propice pour chacun.
3.3.3. or if the conditions of paragraph 1.2.2. for samples C and D are not fulfilled.	3.3.3 ou si les conditions énoncées au paragraphe 1.2.2 pour les échantillons C et D ne sont pas remplies.
signal status when the respective conditions according to paragraph 6.22.7.4. of Regulation No. 48 are fulfilled	Nature physique (courant électrique tension, optique, mécanique, hydraulique, pneumatique, etc.) Type d'information (continue analogue, binaire, numériquement codée, etc.) Données chronologiques (constante de temps, résolution, etc.) État du signal lorsque les conditions définies au paragraphe 6.22.7.4 du Règlement No 48 sont remplies État du signal en cas de défaillance (par rapport à l'entrée du système)
The burden is on the carrier to prove that the conditions for derogation have been fulfilled.	Il incombe au transporteur de prouver que les conditions de dérogation ont été remplies.

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