Fonctions et tâches générales

Fonctions et tâches spécifiques

Le même amendement a consisté aussi à modifier les fonctions et les obligations de la deuxième direction.

s'acquittent des fonctions et missions énoncées à l'annexe VIII

Les fonctions et missions du laboratoire communautaire de référence sont

Fonctions et pouvoirs Les fonctions et pouvoirs du président de la République sont définis par la Constitution.

Calendrier les dispositions du règlement (UE) no 256 2014 doivent être mises en œuvre dans les trois ans qui suivent l'entrée en vigueur du présent accord.

Aide financière à l'Espagne pour les fonctions et tâches définies par la décision 93 383 CEE

Aide financière à la France pour les fonctions et tâches définies par la directive 92 46 CEE

Aide financière aux Pays Bas pour les fonctions et tâches définies par la décision 2004 564 CE

Article 2 quot Les fonctions et devoirs du Conseil national de l apos enfance et de la famille sont les suivants

Aide financière au Royaume Uni pour les fonctions et tâches définies par la décision 1999 313 CE

Aide financière à l'Espagne pour les fonctions et tâches définies par le règlement (CE) no 882 2004

Aide financière à la France pour les fonctions et tâches définies par le règlement (CE) no 882 2004

Aide financière au Royaume Uni pour les fonctions et tâches définies par le règlement (CE) no 999 2001

Aide financière aux Pays Bas pour les fonctions et tâches définies par le règlement (CE) no 882 2004

D'une manière générale, les Parties étaient généralement satisfaites de la façon dont le secrétariat s'acquitte de ses tâches, attributions et autres fonctions.

La Commission parlementaire des droits de l apos homme exerçait certaines fonctions et s apos acquittait de certaines tâches comparables à celle d apos un ombudsman.

L annexe IV (fonctions et obligations des centres de référence de l Union européenne) reflète l annexe II de la décision 96 463 CE du Conseil.

Aide financière au Royaume Uni pour les fonctions et tâches définies par le règlement (CE) no 882 2004

Ces fonctions et ces tâches comprennent l'organisation de tests comparatifs périodiques et la fourniture de réactifs types au niveau communautaire.

La loi électorale, qui précise les pouvoirs, attributions et fonctions des parties et des agents électoraux, fournit des définitions supplémentaires.

À titre exceptionnel, la correspondance d'une partie à laquelle n'ont accès que certains agents, organes ou services compétents de cette partie peut, pour des raisons opérationnelles, être adressée à certains agents, organes ou services compétents de l'autre partie spécifiquement désignés comme destinataires, qui seuls peuvent y avoir accès, compte tenu de leurs compétences et selon le principe du besoin d'en connaître.

En plus de ces fonctions et missions, le laboratoire communautaire de référence effectuera le typage antigénique complet de tous les virus inflenza qu'il reçoit.

Aide financière au Royaume Uni pour les fonctions et tâches définies par le règlement (CE) no 882 2004 et par le règlement (CE) no 999 2001

Sans préjudice de la décision 90 424 CEE, les fonctions et missions du laboratoire communautaire de référence sont énumérées à l'annexe VII, point 2.

Une politique de décentralisation est en cours d'élaboration qui définira les pouvoirs, fonctions, rôles et responsabilités des autorités locales et leurs relations avec le gouvernement central.

Les fonctions, attributions et pouvoirs de ces organisations sont définis par leurs statuts respectifs dans le respect de la loi et de la Constitution (art.

Tout État partie incorpore ladite interdiction aux règles ou instructions édictées en ce qui concerne les obligations et les attributions de telles personnes.

En décembre 2004, ledit laboratoire a fait l'objet d'un contrôle visant à vérifier de manière plus approfondie s'il s'acquittait bien des fonctions et des tâches prévues par les règles communautaires et s'il remplissait les conditions d'éligibilité qui y sont énoncées.

Pour pouvoir mener à bien leur mission , les autorités compétentes sont investies de tous les pouvoirs de surveillance et d' enquête nécessaires à l' exercice de leurs fonctions .

Si les institutions économiques internationales n'avaient pas été sous pression et ne pouvaient effectuer leurs devoirs et fonctions à l'aide de leur expertise basée sur l'équité et la justice

L apos Assemblée générale conférerait à l apos Inspecteur général les pouvoirs nécessaires à l apos exercice de sa charge, ces pouvoirs ne pouvant lui être retirés.

Conformément à l'article 407, paragraphe 1, de l'accord, le conseil d'association est assisté dans l'accomplissement de ses tâches et l'exercice de ses fonctions par le comité d'association.

(3) L UE devrait elle prendre des mesures visant à assurer une séparation claire entre la fonction et les responsabilités du président du conseil d administration, d une part, et celles du directeur général, d autre part?

Rainer Wieland a ajouté que le fait qu un parlementaire européen ait un deuxième emploi et conjugue son travail avec des fonctions en entreprise ne constitue pas une faute éthique.

b) Les personnes physiques ou morales qui exercent, en vertu du droit interne, des fonctions administratives publiques, y compris des tâches, activités ou services particuliers en rapport avec l'environnement

toute personne physique ou morale exerçant, dans le cadre du droit national, des fonctions dans l'administration publique comportant des tâches, des activités ou des services en rapport avec l'environnement

En novembre 2005, l'Office des Nations Unies à Genève a procédé à une répartition appropriée des tâches relevant des fonctions d'achat et redistribué les responsabilités en conséquence.

un système de contrôle interne efficace portant sur la gestion des opérations et prévoyant une séparation effective des fonctions d ordonnateur et de comptable ou des fonctions équivalentes

un système de contrôle interne efficace et efficient portant sur la gestion des opérations et prévoyant une séparation effective des fonctions d ordonnateur et de comptable ou des fonctions équivalentes

Les dispositions régissant les fonctions et tâches du laboratoire communautaire de référence visé au paragraphe 1 sont énoncées à l'annexe XVI de la directive 2003 85 CE.

En conséquence, il convient que les LCR désignés pour exercer les fonctions et accomplir les tâches définies dans le règlement (CE) no 882 2004 bénéficient d un soutien financier de la part de la Communauté.

5.7.3 Taxes et droits

ORGANES ET FONCTIONS