Translation of "have agreed otherwise" to French language:

Dictionary English-French

Agreed - translation :

D'accord

Have - translation :

Avoir

Have agreed otherwise - translation :

Ont convenu autrement

Otherwise - translation :

Autrement

Keywords : Convenu Accepté étions Décidé Aurait Aurais Avons Sinon Autrement Sinon Sans

Examples (External sources, not reviewed)

Such jurisdiction shall be exclusive unless the parties have agreed otherwise.	Une décision peut en outre faire l'objet d'un refus de reconnaissance dans tous les cas prévus à l'article 64, paragraphe 3, ou à l'article 67, paragraphe 4.
(b) if the parties to the commercial transaction have expressly agreed otherwise.	b) Si les parties à la transaction commerciale en sont expressément convenues autrement.
Unless otherwise freely agreed upon by the peoples	Sauf désaccord librement exprimé par les peuples concernés, l apos indemnisation se fera de préférence sous la forme de terres et de territoires au moins égaux en qualité, en quantité et par leur régime juridique à ceux qui ont été perdus
2. The assignor and the assignee are bound by any usage to which they have agreed and, unless otherwise agreed, by any practices they have established between themselves.	2. Le cédant et le cessionnaire sont liés par les usages auxquels ils ont consenti et, sauf convention contraire, par les habitudes qui se sont établies entre eux.
It shall be denominated in euro unless otherwise agreed .	Elles sont libellées en euros sauf accord contraire .
It shall be denominated in euro unless otherwise agreed .	Elles sont libellées en euros , sauf accord contraire .
b At 3.5 per cent or as otherwise agreed.	b Au taux de 3,5 ou à tout autre taux convenu.
The meetings shall not be public unless otherwise agreed.	Les réunions ne sont pas publiques, sauf dispositions contraires convenues.
After it had been accepted, I agreed, otherwise I would have called for a vote on it yesterday.	Dans le cas contraire, je me verrais contraint de contester votre décision, conformément au point 3 de l'annexe II, auquel cas il appartiendrait au Bureau de statuer à cet égard.
if not otherwise agreed between technical service and vehicle manufacturer.	sauf dispositions contraires convenues entre le service technique et le constructeur du véhicule.
if not otherwise agreed between technical service and ESA manufacturer.	sauf dispositions contraires convenues entre le service technique et le fabricant du SEEE.
Unless otherwise agreed the meetings of the Joint Committee shall not be public.	Sauf décision contraire, les réunions du comité mixte ne sont pas publiques.
Unless otherwise agreed, the meetings of the Interim Committee shall not be public.	Sauf décision contraire, les réunions du comité intérimaire ne sont pas publiques.
Unless otherwise agreed, the meetings of the Joint Committee shall not be public.	Sauf décision contraire, les réunions du comité mixte ne sont pas publiques.
Such adjustment will apply unless otherwise agreed by the Parties to the procedure.	Conformément aux articles 284 et 285 de l'accord et au présent règlement intérieur, le groupe d'experts conduit toute la procédure de la manière qu'il juge appropriée, à condition que les parties à la procédure soient traitées sur un pied d'égalité et que, sous réserve de l'article 284, paragraphe 5, de l'accord, chaque partie à la procédure ait toute possibilité de présenter ses arguments.
The following methods of estimation shall be used unless agreed otherwise with the ECB	Les méthodes d' estimation suivantes sont appliquées , sauf s' il en est convenu autrement avec la BCE
Currency specified by the billing Party, or as otherwise agreed to in the Order	Nom (dactylographié ou imprimé), signature et fonction du représentant habilité à émettre la commande
Fortunately Parliament is aware of what is really at stake and agreed to the urgency. Otherwise we should have had a budget but no regulation.	Je crois que si nous n'y faisons pas attention, les Fonds continueront de financer les politiques des divers États membres sans réaliser le moindre objectif communautaire.
The requesting Party shall be in charge of the logistical administration of proceedings, unless otherwise agreed.	Sauf disposition contraire, la partie à l'origine de la demande est responsable de l'administration logistique de la procédure.
The Civil Society Forum shall be convened once a year unless otherwise agreed by the Parties.	Des réunions supplémentaires peuvent également être tenues à la demande d'une Partie ou du Comité mixte de l'AECG.
You cannot have it otherwise.	Pour l'amour du ciel, n'essayez pas de leur donner des leçons.
But you have to, otherwise...	Mais vous devriez, sinon...
2. Unless otherwise agreed between the assignor and the assignee, the assignor does not represent that the debtor has, or will have, the ability to pay.	2. Sauf convention contraire entre le cédant et le cessionnaire, le cédant ne garantit pas que le débiteur peut ou pourra payer.
Parents unless otherwise agreed between them or otherwise decided by a court exercise parental control together, regardless of whether they still live together as husband and wife.	Les parents sauf accord contraire entre eux ou décision contraire d'un tribunal exercent conjointement leur autorité, même s'ils vivent séparément.
Access Rights shall be granted on Transfer Conditions to be agreed by the Project participants concerned, unless otherwise agreed by all participants in the Project Agreement.	Ces droits d utilisation sont concédés conformément aux conditions de transfert à arrêter par les participants au projet concernés, à moins que l ensemble des participants n en aient décidé autrement dans l'accord de projet.
Unless otherwise agreed between the Parties, the following rules shall apply to scientific publications from the Parties	aux fins spécifiques de la mise en œuvre du présent Accord, la Partie destinataire peut communiquer, sous sa propre responsabilité, ces informations à ne pas divulguer comme des informations confidentielles à des organismes ou des personnes se trouvant sous son autorité et dans l'obligation de maintenir la confidentialité de ces informations
Unit price in currency specified by the billing Party, or as otherwise agreed to in the Order	Devise indiquée par la partie émettant la facture ou autre devise convenue dans la commande
Unless otherwise agreed by the Parties, the Joint Committee shall meet regularly, at least once a year.	Sauf accord contraire entre les parties, le comité mixte se réunit à intervalles réguliers, au moins une fois par an.
and have agreed	et ont reconnu
Have agreed to	Sont convenus
Supplementary agreements between Parties to the Conventions of 1905 and 1954 shall be considered as equally applicable to the present Convention, unless the Parties have otherwise agreed.	les dénonciations visées à l'article 30, troisième alinéa.
But could it have been otherwise?	Pourrait il en avoir été autrement ?
I could not have done otherwise.	Je n'aurais pu faire autrement.
Otherwise you have nothing to see.	Tu n'as rien d'autre à voir...
Otherwise, they would not have left.	Sinon ils ne seraient pas partis.
Otherwise, we'll have a lot of	Dans le cas contraire, nous aurons beaucoup de trames perdues.
Otherwise they would not have left.	Sinon ils ne seraient pas partis.
Otherwise, the request would have succeeded.	Sinon, la requête aurait réussi. request type
Otherwise, they couldn't have got here.	Sinon, ils n'auraient pas pu se rendre jusqu'ici.
Otherwise I should have to chal	Avez vous l'intention de le proposer au Parle ment?
I might never have studied otherwise.	Sinon, je n'aurais peut être jamais fait d'études.
We would never have thought otherwise.	Nous n'en doutions pas.
Otherwise it wouldn't have been amusing.	Sinon ça ne serait pas amusant.
I wouldn't have done it otherwise.	Je n'ai pu faire autrement.
The probationer may resign at any time during the trial period, giving one month's notice, unless otherwise agreed.	L'agent peut démissionner à tout moment au cours de sa période d'essai moyennant un préavis d'un mois, sauf accord fixant une autre durée.

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