Translation of "he consents to" to French language:

Dictionary English-French

He consents to - translation :

Keywords : Consent Joug Pauvreté Consentements Virginales

Examples (External sources, not reviewed)

He who does not say a word consents, but consents to what?	Qui ne dit mot consent, mais consent à quoi ?
He who does not say a word consents.	Qui ne dit mot consent.
Consents background	Autorisations de construction délivrées
Sitting in front of an appetising lunch, he consents to being helped to eat, resigned.	Attablé devant un appétissant déjeuner, il accepte de se laisser aider à manger, résigné.
(a) The assignee consents to it or	a) Si celui ci y consent ou
Consents to closeness to El or condemnation of El.	Consent à une proximité avec EI ou à la condamnation d'EI.
Mary consents with very unmaidenly rapidity.	Mary consent sans modestie et avec empressement.
APOTHECARY My poverty, but not my will consents.	Apothicaire ma pauvreté, mais pas mon consentement sera.
Explaining that Guinevere would be at the tournament, he consents to wear the token but says that he will have to fight in disguise so as not to be recognized.	Expliquant que Guenièvre sera au tournoi, il y consent à la condition de se déguiser afin de ne pas être reconnu lors des combats.
A status list of explicit consents is maintained on EDEXIM.	Une liste des consentements explicites est tenue à jour dans la base EDEXIM.
4.10 The EESC consents with the proposed layered system architecture.	4.10 Le CESE est d'accord avec l'architecture du réseau par niveaux qui est proposée.
4.8 The EESC consents with the proposed layered system architecture.	4.8 Le CESE est d'accord avec l'architecture du réseau par niveaux qui est proposée.
I promise him an income of ten thousand livres if he consents to live abroad, beyond the frontiers of France, or better still in America.	Je lui assure dix mille livres de rente s il veut vivre au loin, hors des frontières de France, ou mieux encore en Amérique.
At present the Commission has no plans to harmonize the Member States' rules on donor consents.	11.7.90 l'heure, la Commission ne prévoit pas d'harmoniser les législations des États membres relatives au consentement des donneurs.
A judge apos s decision, however, is not required if the person involved consents to the procedures.	En revanche, une décision du juge n apos est pas requise si l apos intéressé consent.
Mr Bonde, I must consult the entire House as to whether or not it consents to suspending the sitting.	Monsieur Bonde, je dois consulter toute l' Assemblée pour savoir si elle est d' accord ou non avec cette suspension de séance.
This would be an unattractive investment since obtaining all necessary consents would be difficult.	Mais ce serait un investissement peu attrayant en raison des difficultés à obtenir toutes les autorisations nécessaires.
If a lawyer consents to receive calls, the prisoner may put the lawyer's name on his phone list.	Si un avocat accepte de recevoir les appels, le prisonnier peut inscrire le nom de son avocat sur sa liste de correspondants téléphoniques.
Even conditions involving labour cannot be included in a probation order unless the offender consents to such a condition.	Même une ordonnance de sursis avec mise à l apos épreuve ne peut être assortie de conditions comportant l apos obligation de travailler que si le délinquant y consent.
There should be mutual recognition of national consents for any particular project and the conditions attaching to that project.	Nous pensions que les opinions défendues par notre collègue écologiste étaient inacceptables.
that that software is able to ask both parties for mutual consents, Would you be willing to meet your third cousin?	le logiciel est capable de demander aux deux leur consentement, Voudriez vous rencontrer votre cousin germain?
The intermediate scenario ( consents background ) assumes that available plants will be the existing ones, the ones already under construction and the ones for which necessary consents under the Electricity Act and the Energy Act have already been granted.	Le scénario intermédiaire ( autorisations de construction délivrées ) retient l'hypothèse selon laquelle les centrales disponibles seront celles qui existent déjà, celles qui sont déjà en cours de construction et celles pour lesquelles les autorisations nécessaires ont déjà été accordées conformément à la loi sur l'électricité (Electricity Act) et à la loi sur l'énergie (Energy Act).
A further 13 consents were granted for work involving both Group I and Group II GMMS.	Treize autres autorisations ont été octroyées pour l'utilisation de MGM des groupes I et II.
The MEPs of the Communist Party of Greece voted against the joint motion because it basically consents to this policy.	Les députés du parti communiste de Grèce ont voté contre la résolution commune parce qu'elle approuve, fondamentalement, cette politique.
Before I yield my maiden virtue up unto his lordship, whose unwished yoke my soul consents not to give sovereignty.	Plutôt que d'accorder mes virginales faveurs à ce seigneur dont le joug m'est répulsif et ne sera jamais accepté par mon âme.
23. The Medical Ethics Act No. 17 of 1986 prohibits the conducting of scientific experiments on the body of a live person unless he consents thereto with a view to deriving benefit therefrom.	23. La loi No 17 de 1986 sur l apos éthique médicale interdit de procéder à des expériences scientifiques sur le corps d apos une personne en vie à moins qu apos elle n apos y consente afin d apos en bénéficier.
Which is why I do not expect any more GMO consents to be granted until legislation has been passed on liability.	J'attends par conséquent qu'il n'y ait pas de renouvellement d'autorisations d'organismes génétiquement modifiés tant que la responsabilité ne sera pas régie par une loi.
If we look more closely at this sentence, it completely ignores the possibility that the person affected by my behavior is capable of telling me whether or not he consents.	Si on regarde de plus près cette phrase, elle néglige complètement la possibilité que celui qui va être affecté par mon comportement, a la capacité de me dire s'il est consentant ou pas.
Approximately 14 of consents granted for activities involving Group II GMMs involved work at risk class 3.	Environ 14 des autorisations octroyées pour des opérations faisant intervenir des MGM du groupe II concernaient des utilisations de la classe de risque 3.
There's one for the downcast eyes, one for the sidelong glance one that invites, one that consents.	Et comment! Un mot pour les yeux baissés, un pour le regard de côté... un pour celui qui invite, qui accepte...
The respondent consents to the settlement of the dispute by the Tribunal in accordance with the procedures set out in this Section.	Le Règlement de la CNUDCI sur la transparence, tel qu'il est modifié par le présent chapitre, s'applique aux procédures visées par la présente section.
However , where the competent authority communicating information consents thereto , the authority receiving the information may use it for other purposes .	Toutefois , si l' autorité compétente qui communique l' information y consent , l' autorité compétente qui la reçoit peut l' utiliser à d' autres fins que celles susvisées .
According to the database, 239 explicit consents had been obtained and 15 requests refused, with considerable delays in replying and the ensuing substantial administrative burden.	Selon les données figurant dans la base, 239 consentements explicites avaient été obtenus et 15 demandes rejetées.
The counterparty and the debtor shall agree contractually that the debtor unconditionally consents to the disclosure of such details about the credit claim and the debtor to the Eurosystem .	La contrepartie et le débiteur doivent convenir , par voie contractuelle , que le débiteur consent de manière inconditionnelle à ce que soient divulgués à l' Eurosystème les éléments d' information requis concernant la créance privée et le débiteur .
The Working Group approved of the text for further discussion and for inclusion in the draft instrument, subject to the insertion of additional articles referring to notices and consents.	Le Groupe de travail a approuvé le texte pour examen ultérieur et inclusion dans le projet d'instrument, sous réserve de l'insertion d'articles supplémentaires faisant référence aux avis et consentements.
Without prejudice to the provisions of the licensing contract, the licensee may bring proceedings for infringement of a Community trade mark only if its proprietor consents thereto.	Sans préjudice des stipulations du contrat de licence, le licencié ne peut engager une procédure relative à la contrefaçon d'une mar que communautaire qu'avec le consentement du titulaire de celle ci.
Unfaithful to man, loyal to himself, Caligula consents to die for having understood that no one can save himself all alone and that one cannot be free in opposition to other men.	Infidèle à l homme, par fidélité à lui même, Caligula consent à mourir pour avoir compris qu aucun être ne peut se sauver tout seul et qu'on ne peut être libre contre les autres hommes.
In this connection, I also think that consents ought to be reviewed every ten years, so that they can only be issued for up to ten years at a time.	À ce propos, je pense aussi qu'il faudrait aborder le sujet des autorisations tous les dix ans, ce qui implique que les autorisations accordées ne seraient valables que pour dix ans à la fois.
However , where the competent authority communicating information consents thereto , the authority receiving the information may use it for other purposes or forward it to other States competent authorities .	Toutefois , si l' autorité compétente communiquant l' information y consent , l' autorité qui a reçu l' information peut l' utiliser à d' autres fins ou la transmettre aux autorités compétentes d' autres États .
All information must be given to the donor s relatives and all necessary consents and authorisations must be obtained prior to the procurement of cells tissues in accordance with the applicable legislation.	Toutes les informations doivent être fournies à la famille du donneur et tous les consentements et autorisations nécessaires doivent avoir été obtenus avant de procéder à l'obtention de cellules tissus, conformément à la législation en vigueur.
Prohibit the further disclosure of the intellectual property to third parties by the contractor or subcontractor except where the other Party consents in advance and in writing to the further disclosure.	Modifications
We have schemes for monitoring traceability that will ensure continuous assessment of all releases throughout the ten year life of this time limitation for consents.	Nous obtenons des programmes de contrôle de la traçabilité qui garantiront une évaluation continue de toutes les disséminations tout au long des dix années de cette limitation de temps pour les autorisations.
A shipment of waste must be accompanied by a copy of the notification and movement documents, including copies of the consents given by the competent authorities.	Les transferts de déchets doivent être accompagnés d'une copie des documents de notification et de mouvement, ainsi que d'une copie des consentements donnés par les autorités compétentes.
The Selwyn District is within the Canterbury region so Canterbury Regional Council has responsibilities for regional planning, and water, air, discharge and river bed resource consents.	Le district de Selwyn est situé dans la région de Canterbury, sur la côte est de l'île du Sud de la Nouvelle Zélande.
I also think it is important that risks should not be assessed on a case by case basis when applications and requests concerning consents are examined.	En ce qui concerne l'évaluation des risques, je pense qu'il est important de ne pas seulement procéder à une évaluation au cas par cas, lorsqu'on examine les demandes d'autorisation et les questions à ce propos, mais de procéder à une évaluation globale des effets cumulés des nombreuses autorisations qui ont été accordées.

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