Vous avez trouvé un accord ?

C'est original, non ? Oui, très.

Nous pensons que ce serait aller trop loin que d' adopter ce type d' attitude de but en blanc.

C'était un mariage arrangé.

L'annexe du présent arrangement fait partie intégrante de ce dernier.

Entrée en vigueur

Cette stratégie permet d'encourager l'entente entre les différentes communautés.

Mais est elle applicable ?

Conclusion d apos un accord inhabituel avec un partenaire opérationnel

ii) les dispositifs de publication agréés

L'instrument permanent de cette politique a été la durée déraisonnable du service civil.

Certaines Parties restent fidèles à des modalités institutionnelles de ce genre.

Permis de culture et de récolte d'arbres de Noël

accord d interopérabilité , un accord entre deux contreparties centrales ou plus prévoyant une exécution intersystémique des transactions

Ceci peut servir de modèle aux secteurs sous contrôle séparatiste du Donbass, si une volonté politique doit permettre un arrangement de ce type.

Et dans le même sens, où est le problème?

L' instauration d' une solution opt out est mauvaise pour le consommateur.

Le présent arrangement est conclu pour une durée illimitée.

Le présent arrangement cesse d'être applicable six mois après la date de cette notification.

Il existe un arrangement et un seul, dans lequel les pièces forment une image complète.

L'avantage que nous aurions à nous mettre d'accord définitivement sur l'heure d'été est que cela faciliterait grandement la planification.

Un jeu de styles comporte un ordre de nombreux types de propriétés.

Un montage peut comprendre plusieurs étapes ou parties.

Il faut trouver une solution définitive.

à la modification d'une mesure non conforme visée à l'alinéa a), pour autant que la modification ne diminue pas la conformité de la mesure, telle qu'elle existait immédiatement avant la modification, à l'article 14.3.

Determining whether an arrangement contains a lease

Les commandes ne peuvent être émises ou acceptées que par les points de contact ou les entités désignés par les parties dans une notification échangée entre Athena et le Département de la défense des États Unis d'Amérique.

Et cette fille vit dans la forêt, elle vit dans la forêt et maintenant, aujourd'hui, les arrangements finaux, elle a quelques rendez vous

Services annexes aux industries manufacturières

M. Van den Broek. (NL) Je peux rassurer l'honorable parlementaire, en ce sens que, lors du dernier Conseil européen et des discussions qui y eurent lieu, on a pu encore une fois clairement constater quel est le rôle assigné aux petites et moyennes entreprises à l'égard de nos économies et, en particulier, de l'emploi en Europe.

On parle de frontières fiscales lorsque des marchandises passant d'un Etat membre dans un autre font l'objet d'un traitement différent de celui qui est réservé aux marchandises circulant à l'intérieur des Etats membres.

Les dispositions actuelles ont elles réellement raison d'être si l'Europe veut sérieusement mettre en place une politique étrangère commune ?

De cette faculté le fonctionnaire ne pourra faire usage qu une seule fois par État membre et par fonds de pension.

Notre proposition, élaborée avec l'aide de M. Turner, s'efforce d'améliorer encore la présentation des choses.

Agencement 160

Arrangement

Accord

De plus, le présent projet de résolution est une disposition provisoire.

Je me propose donc de l apos utiliser dans d apos autres contextes.

Ce qui est en cause, ce n'est pas la convention de Lomé, mais le fait que tous les pays consommateurs n'y participent pas.

Pourquoi la Commission continue t elle alors à défendre un dispositif aussi inéquitable ?

Donc on parle d'une acquisition qui se trouve être un arrangement, avec une compagnie de vol pour que le 747 puisse continuer à voler.

Nous sommes prêts à mettre une partie de cette force à la disposition d apos une force permanente de l apos ONU.

Cela n apos empêchait en rien des membres de présenter des propositions au cours des sessions du Groupe.

3.2 De telles dispositions ne mettent pas les pays associés sur un pied d'égalité avec les autres, voire les placent dans une position de subordination pour ce qui est de leurs droits de vote, même lorsqu'ils souhaitent apporter une contribution financière substantielle à la création et à l'exploitation d'un consortium ERIC5.