Translation of "may transfer" to French language:

Dictionary English-French

May transfer - translation :

Transfer - translation :

Keywords : Transfert Transférer Mutation Transfère Virement

Examples (External sources, not reviewed)

MAY BE EXCLUSIVE transfer does not necessarily involve a transfer of the company.	Ce transfert n'est pas subordonné à un transfert de l'entreprise. Mais ce transfert
A transfer of allocations may be authorised.	restructuration négociée désigne la restructuration ou le rééchelonnement de la dette d'une Partie moyennant, selon le cas
Alternatively, the transfer tube wall temperatures required may be determined through standard heat transfer calculations.	Une autre méthode consiste à déterminer les températures requises de la paroi du tube au moyen des calculs classiques de transfert de chaleur.
This may or may not include transfer of ownership of the business.	Elle peut ou peut ne pas inclure le transfert de propriété de l'affaire.
may be used to initiate liquidity transfer orders	may be used to initiate liquidity transfer orders
the transfer date shall mean 19 May 2004	on entend par date de transfert le 19 mai 2004
( c ) may be used to initiate liquidity transfer orders	c ) peut être utilisé pour émettre des ordres de transfert de liquidité
( b ) may be used to initiate liquidity transfer orders	( b ) may be used to initiate liquidity transfer orders
It may also subject the transfer to specific conditions.	lorsque l'autorité compétente destinataire a connaissance de doutes sérieux quant à la pertinence, l'actualité, l'exhaustivité ou l'exactitude d'informations à caractère personnel reçues d'une autorité publique, ou d'une évaluation, faite par l'autorité compétente émettrice, de l'exactitude d'informations ou de la fiabilité d'une source, elle en informe, dans la mesure du possible, ladite autorité compétente émettrice.
An institution that joins the reporting sector may transfer business into the sector , whereas an institution leaving the reporting sector may transfer business out of the sector .	Une institution qui entre dans le secteur déclarant peut transférer de l' activité dans le secteur , alors qu' une institution qui quitte le secteur déclarant peut transférer de l' activité hors du secteur .
In other words, communities may never recover their equanimity after transfer.	En d apos autres termes, les communautés peuvent ne jamais retrouver leur équilibre après un transfert.
With anonymity, frauds may occur in the transfer of non nominative shares.	Grâce à l'anonymat, des fraudes peuvent se produire dans l'ancien transfert d'actions non nominatives.
This transfer may not exceed 25 of the staff member's basic salary.	Ce transfert ne peut dépasser 25 du traitement de base de l'agent.
The transfer was announced on 29 April 2005 on Alitalia's website which also provides details of the net balance sheet regarding the transfer the transfer takes effect on 1 May 2005.	Le transfert a été annoncé le 29.04.05 sur le site Web d'Alitalia qui détaille également le bilan d'apport il prend effet au 01.05.05.
The transfer was executed in October 2005 and finally implemented in May 2008.	Le transfert a été exécuté en octobre 2005 et mis en application en mai 2008.
Spin transfer from porfimer sodium to molecular oxygen may then generate singlet oxygen.	Le transfert de spin du porfimère sodique à la molécule d oxygène peut ensuite entraîner la formation d oxygène singulet.
Constraints may be placed on the transfer and ownership of shares in corporations.	Services de transports aériens
A member of temporary staff may apply for a transfer within the Agency.	L'agent temporaire peut demander à être muté à l'intérieur de l'Agence.
They may, on the basis of their contract of employment, transfer part of their income through the official transfer channels available for that purpose.	Il peut transférer une partie de son revenu sur la base du contrat de travail qui le lie à son employeur à travers les circuits officiels de transfert prévus à cet effet.
Member States may lay down, on the basis of their production structures, a minimum number of premium rights which may be the subject of a partial transfer not involving the transfer of a holding.	Les États membres peuvent fixer, en fonction de leurs structures de production, un minimum de droits à la prime pouvant faire l'objet d'un transfert partiel sans transfert d'exploitation.
47. Forced transfer may be the unexpected result of poorly planned or executed development.	47. Les transferts forcés peuvent être la conséquence inattendue d apos un processus de développement mal conçu ou mal exécuté.
281. Other provisions of the European Convention may imply legal protection against population transfer.	281. D apos autres dispositions de la Convention européenne peuvent assurer une protection juridique contre les transferts de populations.
Certain instances of illicit transfer and non return of children may occur, for example	Certaines hypothèses des déplacements et de non retours illicites d apos enfants peuvent se produire, par exemple
Activities of the EU Joint Transfer Pricing Forum from January 2004 to May 2005	Activités du forum conjoint de l UE sur les prix de transfert entre janvier 2004 et mai 2005
After the transfer of responsibility pursuant to paragraphs 1 to 4, monitoring may cease.	Une fois le transfert de responsabilité intervenu conformément aux paragraphes 1 à 4, la surveillance peut cesser.
Stations used by UNITAF may be available to UNOSOM II and it may be possible to transfer one broadcasting station.	Les stations utilisées par la FIU pourraient être mises à la disposition d apos ONUSOM II et une station de radiodiffusion pourrait être transférée.
Since many of the cases earmarked for transfer are destined for Rwanda, the issue of resources may therefore affect the proposed transfer of cases to Rwanda.	Attendu que bon nombre des affaires que le Procureur se propose de transférer sont destinées au Rwanda, la question de la disponibilité de ressources pourrait donc influer sur les renvois envisagés devant la juridiction nationale de ce pays.
17. Staff members who transfer to another duty station but who did not have medical insurance prior to the transfer may enrol themselves and eligible family members in the United Nations health insurance plan upon transfer.	17. Les fonctionnaires mutés à un autre lieu d apos affectation qui n apos avaient pas d apos assurance maladie avant leur mutation peuvent adhérer, pour eux mêmes et les membres de leur famille remplissant les conditions requises, à un plan d apos assurance maladie de l apos ONU au moment de leur mutation.
262. Issues of nationality and statelessness may be raised in the context of population transfer.	262. Les transferts de populations peuvent soulever des questions liées à la nationalité et à la patrie.
One centers on how transfer of assets may affect the performance and structure of farms.	L'une porte sur la façon dont le transfert des actifs peut affecter le fonctionnement et la structure des exploitations agricoles.
For budgetary and administrative purposes, the date of transfer to UNOSOM was 1 May 1993.	Pour des raisons budgétaires et administratives, la date de la passation du commandement de la FIU à l apos ONUSOM a été fixée au 1er mai 1993.
The need to adjust (e. g. reduce) the dose may become evident immediately after transfer.	167 La nécessité d'ajuster (par exemple de réduire) la dose peut se manifester dès le passage à la nouvelle préparation, ou, au contraire, apparaître progressivement sur une période de plusieurs semaines.
The need to adjust (e. g. reduce) the dose may become evident immediately after transfer.	226 La nécessité d'ajuster (par exemple de réduire) la dose peut se manifester dès le passage à la nouvelle préparation, ou, au contraire, apparaître progressivement sur une période de plusieurs semaines.
The need to adjust (e. g. reduce) the dose may become evident immediately after transfer.	285 La nécessité d'ajuster (par exemple de réduire) la dose peut se manifester dès le passage à la nouvelle préparation, ou, au contraire, apparaître progressivement sur une période de plusieurs semaines.
The need to adjust (e. g. reduce) the dose may become evident immediately after transfer.	172 La nécessité d'ajuster (par exemple de réduire) la dose peut se manifester dès le passage à la nouvelle préparation, ou, au contraire, apparaître progressivement sur une période de plusieurs semaines.
The need to adjust (e. g. reduce) the dose may become evident immediately after transfer.	232 La nécessité d'ajuster (par exemple de réduire) la dose peut se manifester dès le passage à la nouvelle préparation, ou, au contraire, apparaître progressivement sur une période de plusieurs semaines.
The need to adjust (e. g. reduce) the dose may become evident immediately after transfer.	291 La nécessité d'ajuster (par exemple de réduire) la dose peut se manifester dès le passage à la nouvelle préparation, ou, au contraire, apparaître progressivement sur une période de plusieurs semaines.
The transfer proposed to you by the Commission may be considered sufficient for the moment.	Le transfert que vous propose la Commission doit, à l'heure actuelle, être considéré comme suffisant.
the identification of competent law enforcement authorities of Tanzania to whom EUNAVFOR may transfer persons	l'identification des autorités répressives tanzaniennes compétentes auxquelles l'EUNAVFOR peut transférer des personnes
transfer encoding is transfer encoding.	transfer encoding est l 'encodage de transfert.
No supplier may transfer explosives unless the consignee has obtained the necessary authorisations for the transfer in accordance with the provisions of paragraphs 3, 5, 6 and 7.	Aucun fournisseur ne pourra réaliser le transfert des explosifs si le destinataire n a pas obtenu les autorisations nécessaires à cet effet selon les dispositions des paragraphes 3, 5, 6 et 7.
Authorities may transfer members of this special group away from a border or into organized internment.	Les autorités peuvent alors décider d apos éloigner ces personnes d apos une frontière ou d apos organiser leur internement.
74. A compulsory transfer of citizens may be carried out for ordre public or security purposes.	74. Il peut être procédé au transfert forcé de personnes pour des raisons touchant à l apos ordre public ou à la sécurité.
The cumulative effects of the transfer may complicate efforts to contain disease and other medical consequences.	Les effets cumulés du transfert peuvent compliquer les efforts visant à contenir les maladies et les autres conséquences médicales.
A Member State may authorise transfer of transferable fishing concessions to and from other Member States.	Un État membre peut autoriser le transfert de concessions de pêche transférables à destination et en provenance d'autres États membres.

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