Méthodes moyens de transport

les moyens et méthodes de règlement pacifique

nationales en vue de promouvoir les moyens et

nationales en vue de promouvoir les moyens

les moyens et méthodes de règlement pacifique des

B. Promotion des moyens et méthodes de règlement pacifique

En particulier, les moyens et méthodes proposées par la droite font peur.

Parallèlement, une nouvelle culture implique de nouvelles méthodes de travail.

Une nouvelle culture implique de nouvelles méthodes de travail.

Cela implique des méthodes de contrôle communes, une organisation ainsi qu'une assistance technique et administrative.

1. Suggestions des Etats en vue de promouvoir les moyens

B. Promotion des moyens et méthodes de règlement pacifique des

Promouvoir et mettre au point des technologies concernant les moyens et méthodes d'assurer la sécurité informatique

À cet effet, les parties conviennent

Cela signifie donc trait Expr a maintenant huit méthodes et toutes les sous classes de trait Expr, doit également implémenter ces méthodes.

Staline, Franco, Tito, Mao leurs méthodes et leurs moyens se ressemblaient tous.

ii) Connaissent les règles découlant du droit des conflits armés qui régissent les moyens et méthodes de combat

Télésondage de la Terre par des moyens géophysiques et à l apos aide d apos engins interplanétaires automatiques

Lorsqu'il examine la légalité des nouvelles armes, des nouveaux moyens et des nouvelles méthodes de guerre, le Royaume Uni tient compte des critères ci après

L'annexe VI indique les méthodes de capture et de mise à mort ainsi que les modes de transport utilisés pour la poursuite qui sont interdits.

méthodes de sécurité communes (MSC) , les méthodes qui sont élaborées pour décrire comment évaluer les niveaux de sécurité, la réalisation des objectifs de sécurité et la conformité à d autres exigences en matière de sécurité

La coordination ouverte permet aux États de recourir à des moyens différents pour atteindre un objectif commun.

Les marchandises connues pour faire l'objet d'un commerce illicite de tabac, de produits du tabac et de matériel de fabrication, ainsi que des précisions sur la description de ces marchandises, leur conditionnement, leur transport et leur stockage, et les méthodes utilisées

Toute autre donnée susceptible d'aider les organismes désignés à évaluer les risques à des fins de contrôle et à d'autres fins de détection et de répression.

Donc cela ne signifie aucun nouvel accès ou méthodes pour produits, juste une méthode de classification.

aux nouveaux moyens ou méthodes utilisés pour effectuer les opérations contraires à la législation douanière

Les dispositions suivantes de la directive 92 43 CEE s'appliquent

La décision du groupe spécial doit être notifiée dans les 45 jours suivant la présentation de la demande.

sont considérées comme complémentaires de celles d'accords relatifs à l'assistance mutuelle qui ont été ou qui peuvent être conclus entre des États membres de l'Union européenne pris individuellement et la République du Kazakhstan

L Union européenne (ci après dénommée l Union européenne ) rappelle l obligation incombant aux pays qui ont établi une union douanière avec l Union européenne d aligner leur régime commercial sur celui de l Union européenne et, pour certains d entre eux, de conclure des accords préférentiels avec des partenaires commerciaux qui ont conclus des accords d échanges préférentiels avec l Union européenne.

Noms des États

tableaux 1, 2 et 4.

aux nouveaux moyens ou méthodes utilisés pour effectuer des opérations contraires à la législation douanière

Il convient de mettre pleinement à profit les nouvelles technologies et les nouveaux moyens de communication en tant que complément des méthodes d'enseignement traditionnelles.

f) Exploration de l apos espace et des corps célestes par des méthodes géophysiques et au moyen de véhicules spatiaux interplanétaires non habités74.

Ils lancent au gouvernement arménien l ultimatum suivant Ou vous réduisez Dori An au silence en utilisant des moyens légaux , ou nous le ferons avec nos moyens et nos méthodes .

Celle ci a pour mission de rendre un avis au Chef de la Défense sur toute nouvelle arme, tout nouveau moyen ou toute nouvelle méthode de guerre en cours d'étude ou de mise au point par les Forces Armées ou sur toute nouvelle arme, tout nouveau moyen ou toute nouvelle méthode de guerre que les Forces Armées souhaiteraient acquérir ou adopter.

Le nombre de cas de leucémie et de cancer est, à proximité de cette centrale, dix fois supé rieur à la moyenne.

La conduite de l'état est basée sur des méthodes pour se sécuriser lui même à tout prix.

Celle ci considère qu'elle a ainsi mis en place dans ce domaine les méthodes de travail nécessaires.

Nous avons appris que les superpuissances ne sont pas les seules à pouvoir se procurer les méthodes et les moyens de destruction massive.

s'il est disponible, le détail des modalités de transport, comme la date et le lieu des activités d'importation envisagées, le mode et le moyen de transport, et

non dirigées contre un objectif militaire précis utilisation de moyens ou méthodes de combat dont les effets ne peuvent être dirigés contre un objectif militaire précis utilisation de moyens ou méthodes de combat dont les effets ne peuvent être limités conformément au droit international

Aujourd'hui, les moyens scientifiques et technologiques existent pour améliorer les méthodes de production et se prémunir contre une utilisation inappropriée, en garantissant le principe de précaution.

Un individu qui a commis une infraction ne peut pas se faire exonérer de sa responsabilité pénale à l'égard de cette infraction sous prétexte que les moyens et les méthodes qu'il y a employés seraient légaux en eux mêmes.