La Commission répondra, je pense, à toutes les questions à l'issue de ce débat.

Article 38

la disponibilité et le caractère adéquat

Adéquation du médicament

Évaluation de l'aptitude à l'emploi

Sécurité et aptitude au service (S3)

Déclaration CE d'aptitude à l'emploi

(a) à l'aptitude à exercer l activité professionnelle

Il y a, cependant, de plus en plus de voix demandant au gouvernement zambien d'invoquer l'article 36 de la Constitution pour constituer une commission médicale afin de déterminer l'aptitude de M. Sata à continuer à exercer ses fonctions de chef de l'Etat.

Examinez la compatibilité du sang pour la transfusion.

Autres examens susceptibles d'être requis pour l'évaluation de la conformité

Harcèlement au travail, licenciements, rassemblement et conformité d autres problèmes en attente

Le choix d apos une longue période de base pourrait contribuer à leur donner une validité accrue.

ANNEXE IV CONFORMITE ET APTITUDE A L'EMPLOI DES CONSTITUANTS D'INTEROPÉRABILITÉ

conformité et ou aptitude à l'utilisation des constituants d'interopérabilité,

Tandis que 4  de tous les propriétaires vivaient dans des conditions sous les normes de taille convenable, seulement 0,4  d'entre eux connaissaient en réalité des problèmes impérieux de logement relativement à cette norme.

Alors que 11  de tous les locataires vivaient dans des conditions sous les normes de taille convenable, seulement 4  des locataires connaissaient en réalité des problèmes impérieux de logement relativement à cette norme.

La conformité des fonctionnaires est également sujet à discussion.

Beaucoup de produits indiens doivent être mieux adaptés au marché africain qu au marché européen.

b) Chaque site doit se prêter à la pose de la borne et à des repères qui lui sont associés.

(a) une procédure de présélection visant à évaluer l adéquation des candidats et

(a) l'adéquation du milieu aquatique et le plan de gestion durable

Les expériences montrent donc que nous avons besoin de règles extrêmement claires et précises, pour que les douanes soient parfaitement bien au fait des mesures à prendre dans chaque cas.

À l'avenir, un test d'opportunité ne sera demandé qu'aux sociétés qui fournissent un conseil.

s'assurer que tous les autres matériaux de réparation se prêtent à l'utilisation prévue.

Les directives modifiées prévoient une liste fermée de critères destinés à évaluer le caractère approprié de l' acquéreur c' est donc une harmonisation maximale qui a été retenue aux fins de l' évaluation du caractère approprié dans l' ensemble de l' Union européenne .

Les résultats font apparaître un seeing median de 1.2 .

Le CHMP a émis des inquiétudes à propos de la pertinence de l utilisation de la lamotrigine en tant que stabilisateur de l humeur.

Deuxièmement, nous apprécions le travail réalisé sur le test d'opportunité l'article 18.

Toutes les limitations concernant les services médicaux, les services dentaires ainsi que les services assurés par des sages femmes et du personnel infirmier s'appliquent.

considéré comme une entité eu égard à son aptitude à être reproduit conforme

2.3 Parmi les aliments diététiques, l'on trouve notamment les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge, les aliments convenant aux personnes souffrant d'intolérance au gluten et les aliments destinés à des fins médicales spéciales.

Service médical 5 agents

État de santé et dossiers médicaux

Frontier Medical services médicaux de base

1.16.3 L'adaptation à la circulation à droite ou à la circulation à gauche ou aux deux

D'évaluer la disponibilité, la pertinence et l'application de produits, méthodes et stratégies de remplacement du DDT.

3 traiter des exigences d'honorabilité et de compétence auxquelles doivent satisfaire les directeurs et administrateurs au niveau du conglomérat financier

Ce tribunal peut établir des zones de protection pour préserver les plantes aquatiques de la pollution.

Les composants sont accompagnés d'une déclaration CE de conformité ou d'aptitude à l'emploi.

1) Services médicaux et assistance médicale

Médicament soumis à prescription médicale.

Sud, droits de l'homme, emprisonnement, d'olive, D0248 fraude aide communautaire, contrôle budgétaire, huile politique agricole commune ressortissant communautaire T1000 Allemagne RF, développement intégré, intégration frontalière, Luxembourg T0604 Bangladesh, Belgique, désastre naturel D0083

Italie, T1004 commerce international, réunion au sommet crédit, crédit à la consommation crédit, solvabilité financière crédit à la consommation

Appendice 2 Tableau de compatibilité entre les dispositifs de retenue pour enfants et les places assises des véhicules devant figurer dans le manuel d'entretien