Quelque compensation,

Je sais qu'on a parlé dans cette enceinte de com pensations pour Luxembourg. Mais quelles com pensations donc?

Corneille va vous donner une indemnité.

Le rapporteur mentionne aussi les compensations et, à ce propos, la prudence m'incite à dire attention, la compensation est une pente glissante.

a) Aux mesures prises pour réduire et prévenir les dommages à l'environnement, y compris les frais liés directement à la lutte contre les incendies de puits de pétrole et aux mesures prises pour enrayer la marée noire dans les eaux côtières et internationales

Certains défendent seulement quelques privilèges, revendications salariales et de rémunération. quenotelienconlasanidad

En un certain sens, il s'agit d'une compensation pour la limitation de l'intervention.

S apos agissant de la question de l apos indemnisation en cas de décès et d apos invalidité, des délégations ont demandé instamment l apos établissement d apos un barème uniforme d apos indemnisation.

Certains groupes ont proposé de mettre en place une sorte de programme de rachat ou d apos indemnisation en échange de la remise des armes.

66. Enfin, le consultant a formulé dans son rapport diverses propositions relatives à des moyens non directement monétaires de dédommager les pays touchés.

En ce qui concerne la notion d'  indemnisation prompte et adéquate  , certaines délégations ont estimé qu'il faudrait mieux préciser la procédure à mettre en œuvre pour apprécier l'indemnité due en cas d'atteinte à l'environnement.

Certains parents, plus particulièrement ceux concernés par les compensations de RMB 2 000, ont refusé de signer l'accord de compensations.

Le public apporterait un large soutien à l' instauration d' un quelconque système d' indemnisation.

La proposition contient naturellement des points positifs comme, par exemple, l'indemnisation des frais de formation.

Nous savons tous comment gérer cela par l'éducation, quelques réimplantations volontaires et probablement des compensations.

Ou bien est ce que tu leur demandes un salaire, les accablant ainsi d'une lourde dette?

310. Dans la plupart des pays, le cadre juridique exclut les indemnisations pour des constructions quot illégales quot ou quot non autorisées quot et certains gouvernements n apos accordent qu apos une indemnisation ex gratia.

En outre, même avec l'aide de divers fonds d'indemnisation, les victimes de la marée noire n'ont toujours pas été indemnisées convenablement, voire pour certains pas du tout.

La prochaine fois que des épargnants perdront de l'argent, la même chose se reproduira et ils demanderont des indemnités en se déclarant ignorants des risques.

Indemnisation des participants récepteurs à TARGET a ) La proposition d' indemnisation effectuée en vertu du dispositif d' indemnisation de TARGET comprend des intérêts compensatoires seulement .

La compensation ridiculement généreuse dans le secteur financier a poussé certains de nos meilleurs esprits à se tourner vers le secteur bancaire.

On a dit qu'il faudrait prévoir des mécanismes de financement complémentaire qui puissent garantir le versement d'indemnités supplémentaires par les fonds d'indemnisation, voire par l'État lui même.

Administrateurs et membres de la direction générale Rémunérations Fonctionnement du conseil d' administration et du comité de direction Salariés Actionnariat PRINCIPAUX ACTIONNAIRES APPARENTÉS ET OPÉRATIONS AVEC DES

Indemnisation

À cette fin, l'article 4, paragraphe 1, points a) et b), dudit accord est inclus dans le présent accord et en fait partie intégrante, mutatis mutandis et

En décembre 2008, le gouvernement chinois avait annoncé un plan initial de compensations qui avait néanmoins déçu certaines victimes.

Certaines de ces usines se sont mises en cessation de paiement et ont refusé de payer le salaire des salariés, les retraites et autres indemnités.

Ils m apos ont proposé une compensation financière qui n apos était pas suffisante et je l apos ai refusée.

La plupart des États membres ont déjà mis en place de tels régimes d'indemnisation, dans certains cas pour répondre à leurs obligations au titre de la convention européenne du 24 novembre 1983 relative au dédommagement des victimes d'infractions violentes.

Certains sont morts en raison des conditions de travail dans les carrières, mais personne n'a reçu d'indemnités, déclarent les ouvriers.

Il n oeuvrait pas pour obtenir une énorme compensation financière mais par conviction et par passion pour son travail.

Il continue de pourvoir à ses besoins essentiels et quelque 1 300 personnes ont été indemnisées.

Enfin, le plafond COPE du Fonds d'indemnisation, d'un milliard d'euros, correspond, selon les estimations faites par certains, à la catastrophe Erika.

enSuisse,la Caisse fédérale de compensation , à Berne.

Compensation globale

Régime de rémunération .

Tâche de compensation

Indemnisation

Indemnités d'accident de travail

iv) indemnisation

Indemnisation pénale

Indemnités

quot Indemnisation

Compensation financière

Versements au titre de la compensation