Translation of "such documents" to French language:

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Keywords : Documents Document Papiers Secrets Signer Telle Existe Tellement Tant

Examples (External sources, not reviewed)

The EP receives such documents	Elle nomme un rapporteur.
There are millions of such documents, everyday.	C'est terrible. Et c'est des millions de documents tous les jours comme ça.
A check of the relevant documents and records, if such documents or records exist.	contrôle des documents et registres correspondants, si de tels documents ou registres existent
It should include all parliamentary documents, including the preparatory documents, such as working documents by rapporteurs or by parliamentary delegations.	Elle doit englober tous les documents parlementaires, donc aussi les documents préparatoires, tels que les documents de travail des rapporteurs ou des délégations parlementaires.
The response was, such documents do not exist .	Ils ont répondu que de tels documents n'existaient pas .
Such documents include commentary, news reporting, research and scholarship.	Les systèmes semi décentralisés sont donc peu apte à la protection des utilisateurs.
Hazardous waste shipments made without such documents are illegal.	Les expéditions de déchets dangereux réalisées sans ces documents sont illégales.
Any relevant data and documents shall accompany such notification.	Cette notification s'accompagne de tous renseignements et documents utiles.
any comments by the staff member on such documents.	les observations formulées par l'agent à l'égard desdites pièces.
Any relevant data and documents shall accompany such notification.	Cette notification s'accompagne de tous les renseignements et documents utiles.
Whole areas such as security policy, internal documents and documents from the Member States are exempt in practice.	L'ensemble du domaine de la politique de sécurité, les documents internes et ceux qui proviennent des États membres constituent des exceptions dans la pratique.
And especially if signing such documents is unfavourable to Russia.	Et surtout si la signature de tels documents est défavorable à la Russie.
Such documents must be kept confidential. We also realise this.	Ils doivent rester confidentiels, c'est ce que nous pensons nous aussi.
Where the deliberations of the EPA Committee are based on written supporting documents, such documents shall be numbered and circulated by the secretariat as EPA Committee documents.	Lorsque les délibérations du comité APE se fondent sur des documents écrits y afférents, ceux ci sont numérotés et diffusés par le secrétariat comme documents du comité APE.
or group of such documents. It also proposes extending the range of documents falling within the Committee's terms of reference.	Suite à un rapport de la commission du règlement en novembre 1989 sur le suivi de la législation européenne, le gouvernement a émis des propositions visant à élargir les compétences actuelles de la commission à l'examen de toute question émanant de l'un quelconque des documents des Communautés européennes ou d'un ensemble de documents.
Failure to supply such documents would be a cause for prosecution.	En ce qui a trait au projet de loi sur les permis de travail et la protection des travailleurs migrants, l'oratrice déclare que l'employeur devrait tout de même faire une demande de permis de travail.
provide their readmitted nationals with appropriate identity documents for such purposes.	Article 35
any comments by the member of temporary staff on such documents.	les observations formulées par l'agent temporaire à l'égard desdites pièces.
Documents of a confidential nature ( such as documents received from market participants on the condition of confidentiality or documents deemed confidential by the Chairperson ) will not be published .	Les documents de nature confidentielle ( tels que les documents adressés par les intervenants de marché à la condition que la confidentialité soit préservée ou les documents jugés confidentiels par le président ) ne seront pas publiés .
When the deliberations of the Trade Committee are based on written documents, such documents shall be numbered and circulated as documents of the Trade Committee by its Secretariat.	Lorsque les délibérations du comité commercial se fondent sur des documents écrits, ces documents sont numérotés et diffusés comme documents du comité commercial par son secrétariat.
In the view of the Community, such practice gives a false sense of authenticity of such documents.	Selon la Communauté, cette pratique donne une impression illusoire d'authenticité de ces documents.
In the view of the Community, such practice gives a false sense of authenticity of such documents.	De l'avis de la Communauté, cette pratique donne l'impression illusoire que ces documents sont authentiques.
Each Member shall, as appropriate, provide for advance lodging of documents in electronic format for pre arrival processing of such documents.	le paiement des droits de douane, taxes, redevances et impositions déterminés avant ou au moment de l'arrivée des marchandises et une garantie pour tout montant n'ayant pas encore été déterminé, sous la forme d'une caution, d'un dépôt ou d'un autre instrument approprié prévu dans ses lois et réglementations ou
This Annex facilitates the exchange of official GMPs documents between the Parties and reliance on the factual findings in such documents.	La présente annexe facilite l'échange, entre les parties, de documents officiels relatifs aux BPF et la prise en considération des constatations factuelles figurant dans ces documents.
The search for documents will be facilitated by practical arrangements, such as asset lists of main documents available for re use.	La recherche de documents est facilitée par des dispositions pratiques, telles que des répertoires des principaux documents disponibles à des fins de réutilisation.
(c) a translation of the documents referred to under (b), may be justified provided these documents are not excessively long and standardised forms are generally used for such documents	(i) il peut être justifié d'imposer la fourniture d'une traduction des documents visés au point b), à condition que ces documents ne soient pas trop long et soient habituellement établis sur la base de formulaires standard
Where the deliberations of the Joint Council are based on written supporting documents, such documents shall be numbered and circulated by the Secretary as documents of the Joint Council.	Lorsque les délibérations du conseil conjoint se fondent sur des documents écrits, ceux ci sont numérotés et diffusés par le secrétariat comme documents du conseil conjoint.
Where the deliberations of a Special Committee are based on written supporting documents, such documents shall be numbered and circulated by the Secretary as documents of that Special Committee.	Lorsque les délibérations d un comité spécial se fondent sur des documents écrits, ceux ci sont numérotés et diffusés par le secrétariat en tant que documents dudit comité.
When such non cash transactions occur, the following transaction documents are used	Sont employés pour les règlements par compensation effectués sous les formes visées plus haut les documents financiers et comptables suivants
There was no need to produce such an enormous volume of documents.	C'est là un état de choses qui nous affecte tous.
Such documents may be made publicly available by communication to the repository.	Le présent chapitre n'impose aucune obligation à une Partie en ce qui concerne un ressortissant de l'autre Partie qui cherche à accéder à son marché du travail, ou à exercer un emploi à titre permanent sur son territoire, et ne confère à ce ressortissant aucun droit en ce qui concerne cet accès ou cet emploi.
Such documents should be made directly accessible to the greatest possible extent.	Dans toute la mesure du possible, ces documents devraient être directement accessibles,
Some documents are not really documents as such. Rather, they are instruments supporting the exercise of the right to think and reflect.	Ils sont plutôt des instruments supportant l'exercice du droit de penser et de réfléchir et ne peuvent dès lors être publiés.
Those documents can be used by Governments in evaluating safety of such products.	Ces directives peuvent servir aux pouvoirs publics à évaluer la sécurité de ces produits.
These companies might then issue such documents to transport operators under certain conditions.	Ces organismes pourraient ensuite émettre à certaines conditions ces titres à des transporteurs.
The President's announcement shall bemade during the part session tollowingthe receiptof such documents.	L'annonce par le Président est faite au cours de la période de session suivant la réception de ces documents.
That way, the public knows of the documents and can challenge such classification.	De cette manière, le public aurait connaissance de l'existence de ces documents et pourrait remettre en question leur classification.
The Parties will provide their nationals with appropriate identity documents for such purposes.	en ce qui concerne la protection et la conservation de l'environnement côtier et marin et la promotion de la gestion efficace des ressources marines afin de garantir le développement marin durable
A network of Member State rapporteurs shall be established, as appropriate, to deal with the preparation of technical documents such as Decision Guidance Documents.	Un réseau de rapporteurs des États membres est mis en place, en tant que de besoin, pour préparer les documents techniques tels que les documents d'orientation des décisions.
Where the deliberations of the Trade and Development Committee are based on written supporting documents, such documents shall be numbered and circulated by the Secretary as documents of the Trade and Development Committee.	Lorsque les délibérations du comité Commerce et développement se fondent sur des documents écrits, ceux ci sont numérotés et diffusés par le secrétariat comme documents du comité Commerce et développement .
Where the deliberations of the Trade Committee are based on written supporting documents, such documents shall be numbered and circulated by the Secretariat of the Trade Committee as documents of the Trade Committee.	Lorsque les délibérations du comité Commerce se fondent sur des documents écrits, ceux ci sont numérotés et diffusés par le secrétariat comme documents du comité Commerce .
Where the deliberations of the Trade Committee are based on written supporting documents, such documents shall be numbered and circulated by the Secretariat of the Trade Committee as documents of the Trade Committee.	Article 8
The US Defense Department regularly includes such data in its budget and planning documents.	Le département de la Défense américain inclut régulièrement des données concernant ces projets dans son budget et dans les documents de planification.
Otherwise, the guidelines are suggested for inclusion in such documents as reflecting national policy.	Si tel n apos est pas le cas, il est suggéré de les y inclure à titre d apos indication de la politique nationale.
Model classes represent raw data, such as documents, settings, files, or objects in memory.	Les classes modèles représentent les données pures comme des documents, des fichiers de configuration ou des objets en mémoire.

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