Translation of "where it applies" to French language:

Dictionary English-French

Applies - translation :

Applique

Where - translation :

Où

Where it applies - translation :

Où il applique

Keywords : Applique Concerne Vaut Cela Règle étiez-vous étais-tu Suis-je Sont-ils Est-elle

Examples (External sources, not reviewed)

This applies, as already stated, to the United Kingdom and it also applies to Belgium, where it was recently of relevance.	Comme je l'ai dit, cela vaut pour le Royaume Uni. Cela vaut aussi pour la Belgique où cet aspect des choses a joué un rôle récemment encore.
the 30 threshold, where it applies a threshold of one third	le seuil de 30 , lorsqu'il applique un seuil d'un tiers
the 75 threshold, where it applies a threshold of two thirds.	le seuil de 75 , lorsqu'il applique un seuil de deux tiers.
That applies to everyone, it applies to the Commission, it applies to Parliament and it also applies, of course, to the Council.	Ceci concerne tout le monde, aussi bien la Commission que le Parlement et naturellement également le Conseil.
This applies to the Europeans, it applies to the Americans, it applies to the Palestinians, it applies to the Israelis, and it applies to the Chechens and to everyone in the world.	Cela s applique aux Européens, cela s applique aux Américains, cela s applique aux Palestiniens, cela s applique aux Israéliens et cela s applique aux Tchétchènes et à tout le monde.
This also applies, where appropriate, to preceding generations.	Ceci est aussi valable, le cas échéant, pour les générations antérieures.
The novelty requirement of course applies here, but it is possible, where national protection already applies when Community protection is granted, to leave this lying dormant.	L'exigence de nouveauté est bien entendu d'application dans ce cas, mais il est possible de la laisser de côté si la protection nationale est déjà appliquée lors de l'octroi de la protection communautaire.
The same applies to the European Central Bank in cases where it exercises its right of initiative.	Il en est de même pour la Banque centrale européenne, dans les cas où celle ci exerce son droit d'initiative.
Applies only where the manufacturer applies for type approval of vehicles intended for the transport of dangerous goods.	S applique uniquement lorsque le constructeur demande la réception par type de véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses.
Where a Party to the 1958 Agreement applies paragraph 12.2, it may, if it desires, be represented at the tests.	Dans le cas où une partie à l'accord de 1958 fait usage du paragraphe 12.2, elle peut se faire représenter aux essais.
Where a credit institution applies point (a) of paragraph 1	Lorsqu'un établissement de crédit applique le paragraphe 1, point a)
Where a Party to the 1958 Agreement applies paragraph 12.2, it may, if it so desires, be represented at the tests.	Dans le cas où une partie à l'accord de 1958 fait usage du paragraphe 12.2, elle peut se faire représenter aux essais.
Some people are for and some are against this applies every where, it is not a national question.	Il est donc essentiel pour les Pays Bas de disposer d'un environnement propre et sain.
This applies, of course, to fish stocks, where this balance is needed, but it also concerns coastal economies.	Celui ci vaut en effet pour les poissons, bien entendu, puisqu'il en faut, mais il concerne aussi l'économie littorale.
This applies to ourselves, thus within the EC, it applies to our relationship to Eastern Europe and it also applies to EFTA.	Il est de fait que beaucoup de gens ont perdu leur temps de parole, mais peutêtre pas dans une proportion aussi élevée que vous.
This applies to Zambia other places where dangerous denial costs lives.	ça vaut pour la Zambie comme d'autres pays, où le déni est dangereux et coute beaucoup de vies.
(1) Applies for installations where average diameter of wire 0,1 mm.	(1) S'applique aux installations où le diamètre moyen du fil 0,1 mm.
Where a Member State applies the possibility to carry out on the spot checks by remote sensing, it shall	Tout État membre qui opte pour la possibilité de réaliser des contrôles sur place par télédétection procède
It applies equally to math.	Cela s'applique également aux maths.
where Article 4(5) of Regulation (EC) No 1520 2000 applies 2	en cas d'application de l'article 4, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1520 2000 2
Where Article 71 of Regulation (EC) No 1782 2003 applies (transitional period).	En cas d'application de l'article 71 du règlement (CE) no 1782 2003 (période transitoire).
where Article 4(5) of Regulation (EC) No 1520 2000 applies 3	en cas d'application de l'article 4, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1520 2000 3
Congo is a jungle where people behave like animals and where only the law of the jungle applies.	Le Congo est une jungle où les gens se conduisent comme des animaux et où seule règne la loi de la jungle.
Chapter II applies to all rooms where food is prepared, treated or processed, except dining areas and premises to which Chapter III applies	le chapitre II s'applique à tous les locaux où les denrées alimentaires sont préparées, traitées ou transformées, à l'exception des salles à manger et des sites et locaux auxquels s'applique le chapitre III,
If that principle applies, then I am sorry, but it applies also to France.	Il faut l'avoir d'urgence, maintenant, sur tous les Ueux où se sont produites des expériences nucléaires.
This applies equally to all candidate countries, and so it also applies to Turkey.	Ils s'appliquent de la même façon à tous les pays candidats, la Turquie n'y fait pas exception.
Amendments 31 and 32 aim to better describe where and how flexibility applies.	Les amendements 31 et 32 visent à mieux décrire où et comment s applique la flexibilité.
Where anarchy and lawlessness rule, the law of the most brutal party applies.	Lorsque l'anarchie et le désordre règnent en maîtres, seul le droit du plus violent semble prévaloir.
The same applies to chemicals policy, where we want to see strict wordings.	Cela vaut aussi pour la politique relative aux produits chimiques, où nous voulons que soient adoptées des formulations strictes.
It also applies to conventional forces.	Nous devons veiller à ce que ce flambeau ne s'éteigne pas.
There, it is mainstreaming which applies.	C'est de mainstreaming dont il est question.
It applies to persons over 16	Pour une personne de plus de 16 ans
under the legislation it applies, only where the conditions for entitlement to benefits have been satisfied exclusively under national law (independent benefit)	en vertu de la législation qu'elle applique, uniquement lorsque les conditions requises pour le droit aux prestations sont remplies en vertu du seul droit national (prestation indépendante)
The Court shall make its decisions in formal session, save where it applies the written procedure laid down in Article 23(5).	La Cour décide en séance, sauf application de la procédure écrite prévue à l'article 23, paragraphe 5.
To put it simply, the Elbe Route is a place where you can leave your everyday worries behind, and where it applies, perhaps more than anywhere else, that the journey is its own reward.	Bref, la Piste de l Elbe est un endroit où vous oublierez tous les tracas quotidiens et où il est vrai, sans doute plus qu ailleurs, que le but du chemin, c est le chemin lui même.
This applies in particular where a Governor is primus inter ECB Convergence report 2004	Ce principe s' applique en particulier dans les cas où le gouverneur est primus inter pares , ses collègues disposant des mêmes droits de vote , ainsi que dans les cas où d' autres membres peuvent être appelés à le remplacer .
The same applies to Namibia, where horrendous crimes are committed against civilians and children.	Le même argument vaut à l'égard de la Namibie, où les civils et les enfants sont victimes de crimes affreux.
This applies to all cases, except where Article 20 of this directive specifies otherwise.	Cela vaut pour toutes les situations, hormis les cas pour lesquels l'article 20 de cette directive prévoit une exception.
territory means the territory where this Agreement applies as set out under Article 1.3	Accord sur les ADPIC désigne l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce, figurant à l'annexe 1C de l'Accord sur l'OMC
in the case of calves, the carcase weight, save where Article 122(4) applies	pour les veaux, le poids carcasse, sauf en cas d'application de l'article 122, paragraphe 4
It applies to all private sector employees.	Il concerne tous les salariés du secteur privé.
It therefore applies the continuing involvement approach.	Elle applique donc l approche de l implication continue.
I. It applies to persons under 16	I. Pour une personne de moins de 16 ans
This applies to energy production, which is now expanding very rapidly, this applies to transport, it applies to chemicals, waste handling, agriculture and water.	Je pense à la production énergétique, qui croît à présent très rapidement, je pense aux transports, aux produits chimiques, au traitement des déchets, à l'agriculture et à l'eau.
We wanted to see how this applies to collaborative, distributed music making, where nobody has any idea what it is they're working on.	Nous voulions voir comment ceci s'applique au collboratif, à la création de musique distribuée, où personne n'a la moindre idée de ce sur quoi il travaille.

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