Traduction de "devient caduque terme" à la langue anglaise:


  Dictionnaire Français-Anglais

Terme - traduction : Terme - traduction : Devient - traduction : Devient - traduction : Devient - traduction : Terme - traduction : Terme - traduction : Devient - traduction : Devient caduque terme - traduction :

  Exemples (Sources externes, non examinées)

L'expression à définir à un stade ultérieur devient caduque si l'amendement relatif au paragraphe 3.4.
To be defined at a later stage is no longer applicable if the amendment to 3.4.
L'expression à définir à un stade ultérieur devient caduque si l'amendement relatif au paragraphe 3.4.
To be defined at a later stage, will no longer be applicable if the amendment to 3.4.
Lorsqu'une disposition est déclarée inconstitutionnelle dans les conditions ci dessus, elle devient caduque de plein droit.
Any provision ruled as unconstitutional as a result becomes null and void as a matter of law.
En cas d'absence de l'auteur de la question et de son suppléant, la question devient caduque.
If neither the questioner nor his substitute is present, the question shall lapse.
L'annexe III de la directive NQE, liée à l'article 8 en vigueur, devient caduque et est supprimée.
Annex III to the EQSD, linked to the current Article 8, is rendered obsolete and is deleted.
L'autorisation de pêche devient automatiquement caduque lorsque la licence de pêche attachée au navire a été retirée à titre permanent.
A fishing authorisation shall automatically become null where the fishing licence corresponding to the vessel has been withdrawn permanently.
Le Conseil est tenu de statuer dans un délai de trois mois, sinon la proposition de la Commission devient caduque.
The Council is required to act within a period of three months otherwise the Commission proposal lapses.
b) La nationalité précédente devient caduque une fois que la nationalité de Bosnie Herzégovine est acquise, à moins qu'un accord bilatéral n'en décide autrement.
that their previous citizenship is terminated once the citizenship is obtained, unless a bilateral agreement states otherwise.
le terme de gauche devient 6, et le terme de droite aussi.
left hand side becomes 6, and the right hand side becomes 6.
Si la Partie concernée ne notifie pas sa décision de maintenir ou de modifier ses réserves avant l'expiration de cette période, la réserve devient caduque.
The reservation shall be valid for a period of three years from the day of the entry into force of this Convention in respect of the Party concerned.
B3 1437 90 est caduque.
The debate is closed.
Ayant appris cela, la proposition que j' avais fait circuler par écrit devient caduque et je considère donc que l' examen du rapport aura bien lieu demain.
Now that I have found this out, I am withdrawing my offer which I made in writing and circulated and I assume that the debate will go ahead tomorrow.
B2 1047 88 est proclamée caduque)
Β 2 1047 88 was declared as having fallen)
La question n 3 est caduque.
Question No 3 lapses.
Toute autorisation qui n'est pas suivie d'une mise sur le marché effective dans la Communauté du médicament vétérinaire autorisé dans les trois ans qui suivent sa délivrance devient caduque.
Any authorisation which is not followed by the actual placing of the medicinal product for human use authorised on the Community market within three years of authorisation shall cease to be valid.
Toute autorisation qui n'est pas suivie d'une mise sur le marché effective dans la Communauté du médicament vétérinaire autorisé dans les deux années qui suivent sa délivrance devient caduque.
Any authorisation which is not followed by the actual placing of the veterinary medicinal product authorised on the Community market within two years of authorisation shall cease to be valid.
Une déclaration écrite inscrite au registre depuis plus de deux mois et n'ayant pas été signée par la moitié au moins des membres qui composent le Parlement devient caduque.
A written declaration that has stoodin the register for over two months and hasnot been signedby at least one half of the component Members of Parliament shall lapse.
Une déclaration écrite inscrite au registre depuis plus de trois mois et n'ayant pas été signée par la moitié au moins des membres qui composent le Parlement devient caduque.
A written declaration that has stood in the register for over three months and has not been signed by at least one half of the component Members of Parliament shall lapse.
Ce qui rend une intervention encore plus caduque.
There was no participation there either.
Voyons ce que devient le terme de droite quand x 1.
So let's see what happens when we substitute negative 1 to the right hand side of the equation.
Toute autorisation qui n'est pas suivie d'une mise sur le marché effective dans la Communauté du médicament à usage humain autorisé dans les trois ans qui suivent sa délivrance devient caduque.
Any authorisation which is not followed by the actual placing of the medicinal product for human use authorised on the Community market within three years of authorisation shall cease to be valid.
Toute autorisation qui n'est pas suivie d'une mise sur le marché effective dans la Communauté du médicament à usage humain autorisé dans les deux ans qui suivent sa délivrance devient caduque.
Any authorisation which is not followed by the actual placing of the medicinal product for human use authorised on the Community market within two years of authorisation shall cease to be valid.
Toute autorisation qui n'est pas suivie d'une mise sur le marché effective du médicament autorisé dans l'État membre qui l'a délivrée dans les trois ans qui suivent sa délivrance devient caduque.
Any authorisation which is not followed within three years of its issue by the actual placing on the market of the authorised product in the authorising Member State shall cease to be valid.
Toute autorisation qui n'est pas suivie d'une mise sur le marché effective du médicament autorisé dans l'État membre qui l'a délivrée dans les deux ans qui suivent sa délivrance devient caduque.
Any authorisation which is not followed within two years of its issue by the actual placing on the market of the authorised product in the authorising Member State shall cease to be valid.
Cette déclaration devient caduque dès l'entrée en vigueur du traité pour la Partie ayant fait une telle déclaration, qui notifie au secrétaire général du Conseil de l'Europe cette entrée en vigueur.
This declaration shall cease to have effect as soon as the treaty enters into force for the Party having made such a declaration, which shall notify the Secretary General of the Council of Europe of this entry into force.
Toute autorisation qui n'est pas suivie d'une mise sur le marché effective du médicament vétérinaire autorisé dans l'Etat membre qui l'a délivrée dans les deux ans qui suivent sa délivrance devient caduque.
Any authorisation that is not followed within two years of its issue by the actual marketing of the authorised veterinary medicinal product in the authorising Member State shall cease to be valid.
Toute autorisation qui n'est pas suivie d'une mise sur le marché effective du médicament vétérinaire autorisé dans l'État membre qui l'a délivrée dans les trois ans qui suivent sa délivrance devient caduque.
Any authorisation which is not followed within three years of its issue by the actual marketing of the authorised veterinary medicinal product in the authorising Member State shall cease to be valid.
Cette loi désuète et inadaptée est anticonstitutionnelle et caduque.
Neither is there equality among women themselves, as customs differ and vary in intensity and rarely resemble one another.
Edith McGuire met un terme à sa carrière en 1965, et devient professeur.
Edith McGuire ended her athletics career in 1965, and became a teacher.
Il devient difficile alors de conclure des contrats ou d'investir à long terme.
We shall have to insist on the solution found for electricity transit, i.e. it must cross one intra Com munity border.
Son auteur étant absent, la question no 32 est caduque.
As the author is not present, Question No 32 lapses.
Son auteur étant absent, la question no 13 est caduque.
Since the author is not present, Question No 13 lapses.
Son auteur étant absent, la question nº 4 est caduque.
As the author is not present, Question No 4 lapses.
Son auteur étant absent, la question nº 43 est caduque.
As the author is not present, Question No 43 lapses.
Son auteur étant absent, la question nº 2 est caduque.
As the author is not present, Question No 2 lapses.
Son auteur étant absent, la question nº 41 est caduque.
As the author is not present, Question No 41 lapses.
Son auteur étant absent, la question nº 54 est caduque.
As the author is not present, Question No 54 lapses.
Son auteur étant absente, la question nº 8 est caduque.
As the author is not present, Question No 8 by Mrs McKenna lapses.
Son auteur étant absent, la question nº 10 est caduque.
As the author is not present, Question No 10 lapses.
Son auteur étant absent, la question nº 40 est caduque.
As the author is not present, Question No 40 lapses.
Son auteur étant absente, la question nº 10 est caduque.
As the author is not present, Question No 10 lapses.
Son auteur étant absent, la question nº 13 est caduque.
As the author is not present, Question No 13 lapses.
Son auteur étant absent, la question nº 20 est caduque.
As the author is not present, Question No 20 lapses.
Son auteur étant absent, la question nº 22 est caduque.
As the author is not present, Question No 22 lapses.
Son auteur étant absent, la question nº 38 est caduque.
As the author is not present, Question No 38 lapses.

 

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