Le règlement doit être rayé de l'ordre du jour.	Only point two, on national measures to support the coal industry, is cov ered in my report.
Adoption du règlement intérieur (Point 2 c) de l'ordre du jour)	Adoption of the rules of procedure (Agenda item 2 (c))
Approbation du projet d'ordre du jour (article 46(2) du règlement intérieur)	Approval of the draft agenda (Rule 46(2) of the RP)
Section 1 Ordre du jour provisoire et projet de règlement	Section 1. Provisional agenda and rules of procedure
MANDAT ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR (point 7 de l'ordre du jour)	TERMS OF REFERENCE AND RULES OF PROCEDURE (agenda item 7)
Toute modification exigerait une mise à jour du règlement interne du CESE.	Any modification would require an update of the EESC Rules of Procedure.
Conformément au règlement intérieur, le premier point inscrit à l'ordre du jour provisoire est l'adoption de l'ordre du jour.	In accordance with the rules of procedure, the first item on the provisional agenda will be the adoption of the agenda.
C. Adoption du règlement intérieur (point 3 de l apos ordre du jour) 37	C. Adoption of the rules of procedure (agenda item 3)37
Point subsidiaire inscrit à l'ordre du jour conformément à l'article 11.1 du Règlement financier.	Sub item included in compliance with rule 11.1.
Conformément au Règlement intérieur de la CEE, le premier point inscrit à l'ordre du jour provisoire est l'adoption de l'ordre du jour.	In accordance with the UNECE rules of procedure, the first item on the provisional agenda is the adoption of the agenda.
Conformément au Règlement intérieur de la Commission, le premier point inscrit à l'ordre du jour provisoire est l'adoption de l'ordre du jour.	The Working Party will be informed of the decisions of the Inland Transport Committee taken at its sixty seventh ourth session (15 February ) as they relate to the work of the Working Party (ECE TRANS 62, paras.
Conformément au Règlement intérieur de la Commission, le premier point inscrit à l'ordre du jour provisoire est l'adoption de l'ordre du jour.	In accordance with the rules of procedure of the Commission, the first item on the provisional agenda is the adoption of the agenda.
Conformément à l'article 6 du règlement intérieur provisoire, l'adoption de l'ordre du jour constitue le premier point de l'ordre du jour de chaque session.	Under rule 6 of the Committee's provisional rules of procedure, the first item on the agenda of any session shall be the adoption of the agenda.
(') Déclarations écrites (article 49 du Règlement) Ordre du jour de la prochaine séance cf. procèsverbal.	It is an important sector for which Parliament should make strenuous efforts, in order to preserve it and extend it as a com mon policy.
Conformément à l'article 8 du Règlement intérieur, l'adoption de l'ordre du jour constitue le premier point de l'ordre du jour, sauf dans les cas où les membres du Bureau doivent être élus conformément à l'article 15 du même règlement.	Under rule 8 of the rules of procedure, the first item on the agenda of any session shall be the adoption of the agenda, except for the election of officers when required under rule 15.
Conformément à l'article 8 du règlement intérieur, l'adoption de l'ordre du jour constitue le premier point de l'ordre du jour, sauf dans les cas où les membres du Bureau doivent être élus conformément à l'article 15 du même règlement.	Under rule 8 of the rules of procedure, the first item on the agenda of any session shall be the adoption of the agenda, except for the election of officers when required under rule 15.
L'ordre du jour appelle l'examen du projet définitif d'ordre du jour tel qu'il a été établi par la Conférence des présidents, conformément à l'article 110 du règlement.	The next item is the final version of the draft agenda as drawn up by the Conference of Presidents, pursuant to Rule 110 of the Rules of Procedure.
L'ordre du jour appelle l'examen du projet définitif l'ordre du jour, tel qu'il a été établi par la Conférence des présidents, conformément à l'article 110 du règlement.	The next item is the examination of the final version of the draft agenda as drawn up by the Conference of Presidents pursuant to Rule 110 of the Rules of Procedure.
L'ordre du jour appelle l'examen du projet définitif d'ordre du jour tel qu'il a été établi par la Conférence des présidents, conformément à l'article 110 du règlement.	The next item is the final version of the draft agenda as drawn up by the Conference of Presidents pursuant to Rule 110 of the Rules of Procedure.
L'ordre du jour appelle l'examen du projet définitif d'ordre du jour tel qu'il a été établi par la Conférence des présidents, conformément à l'article 110 du règlement.	The next item is the examination of the final version of the draft agenda as drawn up by the Conference of Presidents pursuant to Rule 110 of the Rules of Procedure.
L'ordre du jour appelle l'examen du projet définitif d'ordre du jour tel qu'il a été établi par la Conférence des présidents, conformément à l'article 110 du règlement.	The next item is the final draft agenda as drawn up by the Conference of Presidents, pursuant to Rule 110 of the Rules of Procedure.
L'ordre du jour appelle l'examen du projet définitif d'ordre du jour tel qu'il a été établi par la Conférence des présidents conformément à l'article 110 du règlement.	The next item is the final version of the draft agenda as drawn up by the Conference of Presidents pursuant to Rule 110 of the Rules of Procedure.
c) Maintenir à son ordre du jour la question du règlement pacifique des différends entre États	(c) To keep on its agenda the question of the peaceful settlement of disputes between States
d) Maintenir à son ordre du jour la question du règlement pacifique des différends entre États	(d) To keep on its agenda the question of the peaceful settlement of disputes between States
règlement intérieur du Conseil (point 10 b) de l apos ordre du jour) 23 26 21	rules of procedure (agenda item 10 (b)) . 23 26 19
Le règlement intervient un jour auvrable Eurosystème .	The settlement date refers to Eurosystem business days .
Le règlement intervient un jour ouvrable Eurosystème .	The settlement date refers to Eurosystem business days .
L'ordre du jour appelle le projet définitif d'ordre du jour tel qu'il a été établi par la Conférence des présidents conformément à l'article 110 du règlement.	The next item is the final draft agenda as drawn up by the Conference of Presidents pursuant to Rule 110 of the Rules of Procedure.
La BCE met à jour l' annexe du présent règlement chaque fois que nécessaire .	The ECB shall update the Annex of this Regulation whenever necessary .
Nous essayons de contourner notre Règlement dans le but de remplir l'ordre du jour.	We are trying to bend our procedures to fill the agenda.
Conformément au règlement intérieur de la Commission, le premier point de l'ordre du jour provisoire est l'adoption de l'ordre du jour (TRANS WP.11 211).	Explanatory notes to the provisional agenda are in TRANS WP.11 211 Add.1.
Apparemment, dans l'ordre du jour, il s'agit de discuter du retrait des terres arables, il s'agit de discuter d'un règlement modifiant notre règlement de 1985.	According to the agenda we discussing the setaside of arable land and a regulation amending the 1985 regulation.
Aux termes du Règlement, le président aurait d'abord dû consulter l'Assemblée s'il souhaitait modifier l'ordre du jour.	He is also here to seek our political support for the 382 000 or so Jews who have indicated their wish to leave the Soviet Union and who are still waiting for exit visas.
Nous avons adopté le règlement intérieur et l apos ordre du jour de la Conférence.	We have adopted the rules of procedure and the agenda for the Conference.
Conformément à notre règlement, les rapports MacCormick auraient dû figurer dans l'ordre du jour d'aujourd'hui.	Mr McCormick's reports would ordinarily under our Rules of Procedure have appeared in today's agenda.
L article 6 s applique douze mois après le jour de l entrée en vigueur du présent règlement.	Article 6 shall apply 12 months after the day of entry into force of this Regulation.
Conformément au règlement intérieur de la Commission, le premier point de l'ordre du jour provisoire est l'adoption de l'ordre du jour (TRADE WP.6 2005 1).	In accordance with the Commission's rules of procedure, the first item on the provisional agenda is the adoption of the agenda (TRADE WP.6 2005 1).
Au sujet du projet d'ordre du jour, je voudrais rappeler qu'il est dit à l'article 44 du Règlement que	With reference to the draft agenda, Rule 44(') says that
c) De continuer à inscrire à l'ordre du jour la question du règlement pacifique des différends entre États	(c) To keep on its agenda the question of the peaceful settlement of disputes between States
2. Après l apos adoption du règlement intérieur, nous adopterons l apos ordre du jour de la Conférence.	2. Following the adoption of the rules of procedure, we shall proceed to adopt the agenda for the Conference.
L'ordre du jour appelle le vote sur des demandes de discussion d'urgence, conformément à l'article 112 du règlement.	The next item is the vote on requests for urgent procedure pursuant to Rule 112.
Il est abrogé par le règlement (CE) no 1785 2003 avec effet à partir du jour de l entrée en application de ce règlement.	Regulation repealed by Regulation (EC) No 1785 2003 with effect from the date of entry into force of that Regulation.
Lorsque des rapports figurent à l'ordre du jour avec débat, je ne vois à vrai dire, après consultation du règlement, aucune possibilité de les retirer de l'ordre du jour.	If reports have been entered on the order of business with a debate then, having consulted the Rules of Procedure, I see no way of removing them from the order of business.
L'ordre du jour appelle l'examen du projet définitif d'ordre du jour tel qu'il a été établi par la Conférence des présidents le jeudi 28 septembre, conformément à l'article 110 du règlement.	The next item is the order of business. The final version of the draft agenda as drawn up by the Conference of Presidents at its meeting of Thursday, 28 September pursuant to Rule 110 of the Rules of Procedure has been distributed.
L'ordre du jour appelle l'examen du projet définitif d'ordre du jour tel qu'il a été établi par la Conférence des présidents le jeudi 9 novembre, conformément à l'article 110 du règlement.	The next item is the final version of the draft agenda as drawn up by the Conference of Presidents on Thursday 9 November, pursuant to Article 110 of the Rules of Procedure.

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