C'est un contrat, de la propriété intellectuelle, et ça permet à chacun d'utiliser, modifier et distribuer la technologie gratuitement.	It's an intellectual property contract that allows each person to use, modify, and distribute the technology free of cost.
Enfin avant la conclusion du contrat de vente, il doit pouvoir identifier ses erreurs de saisie et les modifier.	The Digital Economy was among the first books to show how the Internet would change the way we did business.
b) De donner ou de modifier des instructions concernant les marchandises qui ne constituent pas une modification du contrat	(b) give or modify instructions in respect of the goods which do not amount to a variation of the contract
(f) d'annuler ou de modifier les clauses d'un contrat auquel l'établissement de crédit soumis à une procédure de résolution est partie ou de remplacer un cessionnaire en tant que partie au contrat	(f) cancel or modify the terms of a contract to which the credit institution under resolution is a party or to substitute a transferee as a party
dans le cadre d'un contrat d'adhésion, d'un contrat standardisé ou de tout autre contrat	Human Rights Motions for resolu tions (Doc.
le contrat...	Well, the contract...
Le contrat.	Yes? Where's the contract?
Ainsi, lorsque des marchandises sont transportées en vertu d'un contrat de service, le régime de responsabilité du projet d'instrument s'appliquerait par défaut, mais il serait possible de déroger à l'ensemble ou à certaines de ses dispositions ou de les modifier par contrat.	This would mean that when cargo is carried under a service contract, the draft instrument liability regime would apply by default, but all or only some of its provisions could be contracted out of or be contractually modified.
Les prochaines étapes sont encore plus provocantes il envisage de modifier le contrat de travail standard et de faire voter tous les travailleurs après huit jours de grève.	Even more provocative are the next steps a plan to revamp the standard work contract and to require that all workers be invited to vote after eight days of a strike.
1) Le contrat	1) The Contract
C'était le contrat.	That was the contract.
Voici le contrat.	Here's the authority.
Voici le contrat.	I thought it would be better that way.
(d) les clauses de tout autre contrat dont dépend le contrat.	(d) the terms of any other contract on which the contract depends.
(e) les clauses de tout autre contrat dont dépend le contrat.	(e) to the terms of any other contract on which the contract depends.
Le Comité a été informé qu apos en raison de la nature du contrat, il est facile de le modifier en fonction de l apos évolution de la charge de travail.	The Committee has been informed that, since the contract is quot cost plus quot it is easy to modify in response to changing workload.
Les prochaines étapes sont encore plus provocantes 160 il envisage de modifier le contrat de travail standard et de faire voter tous les travailleurs après huit jours de grève.	Even more provocative are the next steps a plan to revamp the standard work contract and to require that all workers be invited to vote after eight days of a strike.
Le prochain contrat social	The Next Social Contract
Veuillez signer le contrat.	Please sign your name on the contract.
Tom signa le contrat.	Tom signed the contract.
Le contrat expirera bientôt.	The contract will expire soon.
J'ai conclu le contrat.	I made the deal.
Mais voici le contrat.	(Laughter) But here's the deal.
(c) résoudre le contrat	(c) to terminate the contract
Le contrat est conclu	A contract is concluded if
Le contrat d'assurance européen	A European Insurance Contract
Et faites le contrat.	Meet all the conditions they request, and proceed the contract.
Nous préparons le contrat.	We prepared the contract.
Le renouvellement du contrat.	Renewing the contract.
Merci pour le contrat.	Thanks to you, the contract will be fine.
Voici le contrat signé.	Look at the contract, sealed via telegraph.
Je résilie le contrat!	I'm canceling the engagement.
Madame résilie le contrat?	Madame is canceling the engagement?
Le contrat est signé?	Did you sign the contract?
Inutile, j'ai le contrat.	You don't have to. I've got one right here.
Le contrat est signé !	The contract's signed.
Tu as le contrat ?	You got that contract?
Voilà le contrat d'assurance.	Here's a policy worked out to the last detail.
Le contrat tient toujours.	So the contract stands.
Simpson, donnelui le contrat.	Simpson, give him the contract.
C'est dans le contrat.	It's It's in the contract.
a le contrat le prévoit	a the contract so stipulates
Un contrat qui impose ou autorise le règlement net de la variation de valeur du contrat n'est pas un contrat normalisé.	A contract that requires or permits net settlement of the change in the value of the contract is not a regular way contract.
L'employeur qui souhaite modifier un contrat de travail conclu avec un mineur est tenu de respecter la procédure (les pratiques) exposée ci dessus au paragraphe 569.	When making changes in the employment contract concluded with a minor, the employer must observe the procedure (practices) described in Par. 569 of this Report.
les types standard de contrat (la vente, le contrat de travail, la location, le contrat de services) sont développés, à l'origine dans le cadre du ius gentium .	The standard types of contract (sale, contract for work, hire, contract for services) regulated in most continental codes and the characteristics of each of these contracts were developed by Roman jurisprudence.

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