Traduction de "non résident" à la langue anglaise:
Dictionnaire Français-Anglais
Résident - traduction : Résident - traduction : Non résident - traduction : Résident - traduction :
Exemples (Sources externes, non examinées)
| (4) contribuable non résident un contribuable qui n est pas résident fiscal dans un État membre | (4) 'non resident taxpayer' means a taxpayer that for tax purposes is not resident in a Member State |
| La nationalité d'un propriétaire occupant ne suffit pas pour distinguer un résident d'un non résident. | The nationality of an owner occupier is not sufficient to separate a resident from a non resident. |
| c Non compris le Bureau de l'auditeur résident. | c Excludes the Office of the Resident Auditor. |
| Par négoce international, on entend l'achat d'un bien par un résident de l'économie déclarante à un non résident et sa revente ultérieure à un autre non résident sans que le bien franchisse la frontière de l'économie déclarante. | Merchanting is defined as the purchase of a good by a resident of the compiling economy from a non resident and the subsequent resale of the good to another non resident during the process, the good does not enter or leave the compiling economy. |
| La réforme proposée se fonde sur la suppression complète de toute discrimination entre résident et non résident ou entre activité économique domestique et non domestique, c'est à dire l'élimination des dispositions dites de ring fencing . | The reform proposals are based on the complete elimination of all discrimination between resident and non resident, or domestic and non domestic economic activity, i.e. the elimination of so called ring fencing provisions. |
| Pour y parvenir , il convient d' identifier l' émetteur ( débiteur ) du titre de manière à établir si celui ci est résident ou non résident de la zone euro . | To achieve this it is necessary to identify the issuer ( debtor ) of the security in order to establish whether the issuer is a euro area resident or a non resident . |
| Pour y parvenir , il convient d' identifier l' émetteur ( débiteur ) du titre de manière à établir si celui ci est résident ou non résident de la zone euro . | To achieve this it is necessary to identify the issuer ( debtor ) of the security in order to establish whether the issuer is a euro area resident or a non resident . |
| L' unité fictive est considérée comme appartenant et comme étant contrôlée par le propriétaire non résident | The notional unit is treated as being owned and controlled by the nonresident owner |
| L' unité fictive est considérée comme appartenant et comme étant contrôlée par le propriétaire non résident | The notional unit is treated as being owned and controlled by the non resident owner |
| L' unité fictive est considérée comme appartenant et comme étant contrôlée par le propriétaire non résident | The notional unit is treated as being owned and controlled by the non resident owner |
| Pour y parvenir , il convient d' identifier l' émetteur ( débiteur ) du titre de manière à établir si celui ci est résident ou non résident de l' un des États membres participants . | To achieve this it is necessary to identify the issuer ( debtor ) of the security in order to establish whether the issuer is a resident of one of the participating Member States or a non resident . |
| J résident | Chairman |
| J résident | resident |
| En France , par exemple , les statistiques montrent qu' un investisseur non résident ne conserve , en moyenne , ses actions que pour une période de cinq mois ( contre onze mois pour un investisseur résident ) 23 . | For example , in France , statistics show that a non resident investor holds shares on average only for five months ( compared to eleven months for resident investors23 . |
| Un résident légal ? | A legal resident? |
| RR Représentant résident | RR Resident Representative |
| Représentant résident adjoint | Deputy |
| L'Ambassadeur, Représentant résident | Resident Representative |
| (3) contribuable résident un contribuable qui est résident fiscal dans un État membre | (3) 'resident taxpayer' means a taxpayer that is resident for tax purposes in a Member State |
| Un contribuable non résident est assimilé à une entreprise associée à son établissement stable situé dans un État membre. | A non resident taxpayer shall be regarded as an associated enterprise to its permanent establishment in a Member State. |
| Il est possible d'utiliser un sous dépositaire non résident si son capital actions est d'au moins 100 millions CAD. | Reservation II PT 51 |
| Il est possible d'utiliser un sous dépositaire non résident si son capital actions est d'au moins 100 millions CAD. | Reservation II PT 56 |
| Il est possible d'utiliser un sous dépositaire non résident si son capital actions est d'au moins 100 millions CAD. | In all Member States of the EU, services considered as public utilities at a national or local level may be subject to public monopolies or to exclusive rights granted to private operators. |
| Il est possible d'utiliser un sous dépositaire non résident si son capital actions est d'au moins 100 millions CAD. | Bundesverfassungsgesetz für ein atomfreies Österreich (Constitutional Law on a Nuclear Free Austria), BGBl. |
| Il est possible d'utiliser un sous dépositaire non résident si son capital actions est d'au moins 100 millions CAD. | For the Brussels Capital Region A maximum number of licences is fixed by law. |
| Selon un résident local | A local resident said |
| Statut de résident habituel | Status of habitual residents |
| résident de citoyenneté étrangère, | resident with foreign citizenship, |
| En général, il n y a guère de problèmes si le bien appartenant à un non résident est réellement loué à un résident, étant donné que l on observera un flux monétaire inclus dans la balance des paiements. | In general few problems arise if the property owned by a non resident is actually rented to a resident, since a monetary flow will be observed and included in the balance of payments. |
| 3.2.5 Cabotage la prestation de services de transports nationaux par route effectuée par un transporteur non résident à titre temporaire. | 3.2.5 Cabotage is the operation of National road Transport Services when being operated by a non resident carrier on a temporary basis. |
| résident d'une Partie, s'agissant des mesures d'un gouvernement infranational, désigne soit un résident de cette juridiction infranationale soit un résident de la Partie dont il fait partie. | Article 24.1 |
| Ensuite, je voudrais attirer l'attention sur le droit de séjour de ressortissants non européens qui résident légalement dans un Etat membre. | Secondly, I want to draw particular attention to the right of residence of nonCommunity citizens who are legally resident in a Member State. |
| Les dangers inhérents à une Union élargie résident non seulement au delà des frontières de l'Europe, mais également en son sein. | The threats in an enlarged Union do not only lie beyond Europe's borders but also within them. |
| Un non résident ou des non résidents ne peuvent détenir plus d'un pourcentage donné des actions avec droit de vote de la société visée par chacune des lois. | Made up articles of textile materials, not elsewhere specified or included |
| Chuhui, résident de Shanghai, écrit | Chuhui, who resides in Shanghai, wrote |
| Les solutions opérationnelles y résident. | Operational solutions can be found there. |
| Etre résident signifie être étranger. | To be a resident means to be a stranger, to be a foreigner. |
| La Résidence ou le Résident ? | Residency or resident? Resident. Righto. |
| Je suis le Résident Masters. | I'm the resident. Masters is my name. |
| Ils ne résident pas de droit dans la Communauté, mais ils résident légalement dans un Etat membre. | We are likely to have various kinds of citizens in tomorrow's Community 'Schengenburgers', Member State nationals and third country nationals who are legally resident in those Member States. |
| De 2005 à 2008, elle a été ambassadeur d'Australie en France, et ambassadeur non résident en Algérie, en Mauritanie et au Maroc. | From 2005 to 2008, she was Australia's Ambassador to France, and non resident Ambassador to Algeria, Mauritania and Morocco. |
| Résident à Curitiba PR depuis 1988. | Resident in Curitiba PR since 1988. |
| Deux familles résident dans la maison. | Two families live in the house. |
| Vous êtes résident de Los Angeles ? | You're a resident of Los Ángeles, aren't you? |
| Un résident s'entend d'un individu qui | The Hearing Aid Board has the authority to certify hearing aid dealers and to prescribe preferential access to, and preferential conditions on, applicants for certification resident in Manitoba or Canada. |
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