Pour que sa validité puisse être reconnue, une offre doit	To ensure that their validity is recognised, tenders must
Ce document conserve toute sa validité.	That document is still valid.
la licence est annulée pour le reliquat de sa période de validité	Mauritania shall immediately inform the vessels concerned and the EU of any change to the e mail address, telephone number or transmission frequency.
la preuve du paiement de l'avance forfaitaire pour la période de sa validité,	All fishing authorisation applications shall be accompanied by the following documents
la preuve du paiement de l'avance forfaitaire pour la période de sa validité	FISHING AUTHORISATIONS
la preuve du paiement de l'avance forfaitaire pour la période de sa validité,	proof of payment of the flat rate advance for the period of validity of the licence
Sa validité a été confirmée par la .	Under the Cronquist system, the Zygophyllaceae were included within the Sapindales, and the Krameriaceae within the Polygalales.
Aujourd'hui, on peut s'interroger sur sa validité.	The first choice was to do nothing whatsoever.
Sa validité sera démontrée par la pratique.	The proof will be in the pudding.
La décision 2003 71 CE doit donc être modifiée pour prolonger sa période de validité.	Decision 2003 71 EC should therefore be amended in order to extend its period of validity.
Java, l'on peut s'attendre à sa validité en Scala.	Generally, if an expression is an legal expression in Java, then you can expect it to be a legal expression in Scala as well.
L autorisation perd sa validité à l expiration de cette période.	After expiry of this period, the authorisation will cease to be valid.
de la preuve du paiement de la redevance forfaitaire anticipée pour la période de sa validité	The areas which are closed to fishing, in accordance with the Malagasy legislation in force such as national parks, protected marine areas and fish breeding zones are indicated in Appendix 4.
de la preuve du paiement de la redevance forfaitaire anticipée pour la période de sa validité	All the provisions of the Protocol and its Annex shall apply exclusively in the fishing zone of Madagascar, as indicated in Appendix 3, without prejudice to the following provisions
Conscient que sa résolution 1296 (XLIV) garde toute sa validité comme cadre de référence pour les consultations avec les organisations non gouvernementales,	Recognizing the continued validity of its resolution 1296 (XLIV) as a useful framework for consultations with non governmental organizations,
Conscient que sa résolution 1296 (XLIV) garde toute sa validité comme cadre de référence pour les consultations avec les organisations non gouvernementales,	quot Recognizing the continued validity of its resolution 1296 (XLIV) as a useful framework for consultations with non governmental organizations,
Son impact juridique est profond sa validité universelle est devenue évidente.	Its legal impact is profound its universal validity has become evident.
7.2.3 La défense du modèle agricole européen conserve toute sa validité.	7.2.3 The commitment to the European agricultural model remains in place.
la date d'échéance de la décision ou sa durée de validité.	Date of expiry of decision or length of validity
la date d'échéance de la décision ou sa durée de validité.	the date on which the decision expires or the length of validity.
Sa validité est de vingt quatre mois à compter de sa date d'adoption par le Conseil.	It shall be valid for 24 months from the date of its adoption by Council.
(k) la validité, l interprétation, la modification et la révocation d une disposition à cause de mort, à l'exception de sa validité en la forme	(k) the validity, interpretation, amendment and revocation of a disposition of property upon death, with the exception of its formal validity
Aucune formule simple n' a pu démontrer sa validité dans le temps .	No simple policy formulae have been found which have proved valid over time .
Cette plainte comportera tous les éléments de preuve possibles confirmant sa validité.	Such a complaint shall include all possible evidence confirming its validity.
Période de validité demandée pour la preuve	Group 3 Parties
Période de validité demandée pour la preuve	The codes are further specified in Title III
Une question importante se pose à propos de la validité de l'acte, de sa nullité pour non constitutionnalité et de sa confirmation éventuelle par un acte ultérieur.	An important question arises with respect to the validity of the act, its invalidation on the grounds that it is contrary to domestic constitutional norms, and the possibility of its confirmation through subsequent acts.
Le Président décide de la validité du résultat proclamé. Sa décision est sans appel.	The President shall decide whether the result announced is valid.His decisionshall be final.
La validité du certificat est de dix jours à compter de sa date d'émission.	The certificate shall be valid for 10 days from the date of issue.
modifiant la décision 2003 71 CE en ce qui concerne sa période de validité	amending Decision 2003 71 EC as regards its period of validity
La validité du certificat est de dix jours à compter de sa date d émission.	The certificate shall be valid for 10 days from the date of issue.
5. Le fait que le Plan conserve sa validité a été réaffirmé à maintes reprises.	5. The continued validity of the BAPA has been repeatedly confirmed.
soit publié par voie électronique et soit accessible en permanence pendant sa durée de validité.	is published by electronic means and is made available continuously during the period of its validity.
soit publié par voie électronique et soit accessible en permanence pendant sa durée de validité.	Registration Systems and Qualification Procedures
Cet engagement est conservé au bureau de douane de garantie pendant sa durée de validité.	Individual guarantee in the form of an undertaking by a guarantor
validité	validity
Validité	Validity
Validité...	Validity...
VALIDITÉ	VALIDITY
Chaque demande de licence de pêche est accompagnée de la preuve de paiement du droit de licence pour la période de sa validité.	Each licence application shall be accompanied by proof of payment of the fee for the licence s term of validity.
si le certificat est rendu à l organisme émetteur à partir du soixante et unième jour de sa validité et jusqu au quinzième jour qui suit le jour de sa fin de validité, la garantie acquise est réduite de 25 .	if the licence is returned to the issuing body between the 61st day of its validity and the 15th day following the end of its validity, the security forfeit shall be reduced by 25 .
Elles n'ont aucune validité, aucun pouvoir d'attraction pour toi.	They have no validity, no pulling power for you.
Vous voulez évaluer l'argument quant à sa validité, ajouter une preuve supprimée qui le rend valide.	You want to assess the argument for validity, add suppressed premises that make it valid.
Sa période de validité doit s'étendre jusqu'à un mois après la date de la dernière fourniture.	The period of validity shall end one month after the date of the final delivery.
Sa période de validité doit s étendre jusqu à un mois après la date de la dernière fourniture.	The period of validity shall end one month after the date of the final delivery.

Recherches associées : Pour Sa Référence - Pour Sa Taille - Pour Sa Patience - Pour Sa Référence - Pour Sa Visite - Pour Sa Part - Pour Sa Commodité - Pour Sa Référence - Pour Sa Contribution - Pour Sa Signature

Display this page in English