Traduction de "preuves fournies" à la langue anglaise:


  Dictionnaire Français-Anglais

Preuves - traduction : Preuves fournies - traduction : FOURNIES - traduction :

  Exemples (Sources externes, non examinées)

Toutes les preuves nécessaires avaient été fournies.
All the necessary proof had been provided.
La Commission ouvrira une enquête si les preuves fournies le justifient.
The Commission will initiate an investigation, if the evidence presented to it so warrants.
Théorie simplement basée sur preuves déjà fournies par Dr Von Brom.
My theory simply based on evidence already supplied by Dr. Von Brom.
une liste des preuves fournies ou proposées que le demandeur doit soumettre
a list of the evidence provided or offered to be provided by the claimant
Pour qu'un régime de vérification soit viable, il importe que des preuves appropriées et suffisantes de vérification soient fournies.
For a viable verification regime, suitable and sufficient verification evidence needs to be available.
Imaginons que quelque chose puisse arriver, et bien les tribunaux sont impuissants tant que les preuves ne sont pas fournies.
Lets think that something will happen, but the court is helpless unless facts with evidence is provided.
Jusqu'au 1er juillet 2004, les cas de violences familiales étaient instruits à partir de preuves fournies par des personnes privées.
Until 1 July 2004 cases of domestic violence were investigated based on the provisions of private charges.
Dans sa campagne pour faire accepter la théorie de Darwin, Huxley fit un usage intensif des nouvelles preuves fournies par la paléontologie.
In his campaign for public and scientific acceptance of Darwin's theory, Huxley made extensive use of new evidence for evolution from paleontology.
Toutefois, j'ai pris cette décision parce qu'on m'a conseillé de le faire et les preuves que l'on m'a fournies appuyaient ma décision.
Nonetheless I took it because I was advised to and the evidence that was put before me supported it.
plémentaires et les preuves requises par la BCN du lieu du compte RBTR sont fournies dans les deux semaines suivant une telle demande .
additional information and evidence requested by the home NCB shall be supplied within two weeks of such request being made
Quant aux questions qu'elle a posées, si elle met en doute les preuves fournies à la Commission, c'est son droit le plus strict.
As soon as consultations are completed, the Commission will put forward proposals accordingly.
Les informations supplémentaires et preuves requises par la BCN du lieu du compte RBTR sont fournies dans les deux semaines suivant une telle demande .
Any additional information and evidence requested by the home NCB shall be supplied within two weeks of such request being made .
Les informations supplémentaires et les preuves requises par la insérer le nom de la BC sont fournies dans les deux semaines suivant une telle demande .
Any additional information and evidence requested by the insert name of CB shall be supplied within two weeks of such request being made .
Les informations supplémentaires et les preuves requises par la BCN du lieu du compte RBTR sont fournies dans les deux semaines suivant une telle demande .
Any additional information and evidence requested by the home NCB shall be supplied within two weeks of such request being made .
À cet égard, une assistance financière spéciale pourrait être fournie afin de faciliter l apos établissement de preuves fournies par des témoins du sexe féminin.
In that regard special financial assistance might be provided to facilitate the recording of evidence by women witnesses.
Les informations supplémentaires et les preuves requises par la BCN du lieu du compte RBTR sont fournies dans les deux semaines suivant une telle demande.
Any additional information and evidence requested by the home NCB shall be supplied within two weeks of such request being made.
Indépendamment de la valeur des preuves fournies par Chinook, celles fournies par Bioproducts étaient en elles mêmes manifestement suffisantes pour constituer une preuve déterminante de l existence de l entente au sens du titre B de la communication sur la clémence de 1996.
Irrespective of the value of the evidence submitted by Chinook, Bioproducts evidence in itself was clearly sufficient to constitute decisive evidence of the cartel s existence within the meaning of section B of the 1996 Leniency Notice.
Les informations supplé mentaires et les preuves requises par la insérer le nom de la BC sont fournies dans les deux semaines suivant une telle demande .
Any additional information and evidence requested by the insert name of CB shall be supplied within two weeks of such request being made .
La source ajoute que les témoignages recueillis lors du procès et les preuves fournies par l'expertise n'ont pas permis d'identifier M. Samaali comme l'auteur des faits reprochés.
The source adds that the testimony given at the trial and the evidence collected during the forensic examination did not identify Mr. Samaali as the perpetrator of the offences with which he had been charged.
Les preuves de l'origine initiales correspondant aux preuves de l'origine de remplacement soumises au contrôle ou, le cas échéant, les copies des preuves de l'origine initiales correspondant aux preuves de l'origine de remplacement soumises au contrôle sont fournies par les autorités douanières de la partie réexpéditrice aux autorités douanières de la partie de destination finale afin de leur permettre d'assurer le contrôle a posteriori.
The initial proofs of origin corresponding to the replacement proofs of origin under verification or, where appropriate, copies of the initial proofs of origin corresponding to the replacement proofs of origin under verification shall be provided by the customs authorities of the reconsigning Party to the customs authorities of the Party of final destination in order to allow them to carry out the procedure of subsequent verification.
Sauf en cas de force majeure, l'aide est payée dans un délai de soixante jours après que les preuves visées à l'article 34, paragraphe 1, ont été apportées à l'organisme d'intervention et au prorata des quantités pour lesquelles ces preuves sont fournies.
Except in cases of force majeure, the aid shall be paid within 60 days of presentation to the intervention agency of the proof referred to in the first paragraph of Article 34, in proportion to the quantities for which such proof has been supplied.
D après des preuves détaillées fournies par l opposition, les résultats de la région, prétendument déjà remportés par Kibaki, furent à nouveau manipulés, ce qui lui attribua encore des voix.
According to detailed evidence submitted by the opposition, the tallies from the countryside, allegedly already padded for Kibaki, were again manipulated, with additional votes awarded to him.
Ils sont là pour évaluer les preuves fournies par Saddam concernant la manière, la date et le lieu d'élimination ou de cession de ses armes de destruction massive.
They are there to assess Saddam's evidence of how, when and where he has destroyed or handed over his weapons of mass destruction.
277. Dans la plupart des cas, les décisions font valoir l apos insuffisance des preuves judiciaires fournies au regard des sanctions qui correspondraient aux actes objet d apos accusation.
277. In most cases, such decisions were taken on the grounds of insufficient judicial evidence in relation to the offence with which the individual was charged.
Cette dernière a estimé que les nouvelles preuves fournies étaient sans rapport avec la cause définie par l'auteur de l'appel lui même devant les juridictions inférieures et en appel.
The Court of Appeal considered that the new evidence had no bearing on the matter in issue as defined by the appellant itself both in the lower courts and in its appeal factum.
Cela exclurait l'agriculture et la sylviculture pour une période de cinq années. Ensuite, le Parlement réexaminerait l'amendement, lorsque des recherches supplémentaires auront été effectuées et des preuves scientifiques fournies.
This would exclude agriculture and forestry for five years and then it would come back to Parliament after further research and scientific evidence has been provided.
 Globalement, les preuves fournies sont loin de ce à quoi on aurait pu s'attendre si l'Éthiopie avait maintenu dans la région préalablement à l'affaire une présence aussi importante qu'elle l'affirme maintenant.
Overall, the evidence was nothing like what might have been expected had Ethiopia's presence there in the period before the case been as significant as Ethiopia now alleges.
Dans le cas des produits phytopharmaceutiques à usage médical bien établi , les preuves sous jacentes à une demande d'enregistrement peuvent être fournies par des monographies qui représentent l'état général des connaissances.
Let me briefly explain the significance of this distinction in the case of phytopharmaceuticals with well established use, monographs containing generally available data can be presented as evidence for an application.
Désignation des marchandises fournies (2) 2. Désignation des marchandises fournies
LONG TERM SUPPLIER S DECLARATION
Aucune étude de confirmation de la dose n'a été présentée dans cette étude et les références fournies doivent donc impérativement présenter des preuves solides de l efficacité du produit sur le terrain.
6 21 No dose confirmation studies appear to have been presented in this study and therefore it was important that the references provided should present robust evidence for the field efficacy of the product.
Les indications et les preuves exigées en vertu du paragraphe 1 doivent être fournies à l'Office dans un délai de trois mois à compter de la réception de la déclaration de priorité.
(1) If the application fails to meet the requirements for according a filing date because tø jkg application does not contain
L article 21, paragraphe 7, du règlement de base dispose que les informations fournies ne sont prises en considération que si elles sont étayées par des preuves effectives qui en attestent la validité.
Article 21(7) of the basic Regulation establishes that information shall only be taken into account where it is supported by actual evidence which substantiates its validity.
La Commission conclue que les conditions de la Section D sont remplies. Les renseignements et preuves fournies par Akzo ont été pris en compte et utilisés par la Commission dans cette décision.
Akzo did not contest the facts that the Commission relied upon.
cliniques fournies.
data provided.
De surcroît, Atofina n'a pas contesté les faits qui lui ont été reproché. Les renseignements et preuves fournies par Atofina ont été pris en compte et utilisés par la Commission dans cette décision.
Additionally, Atofina did not contest the facts relied upon to establish the existence of the cartel.
Certains des accusés ont été amenés devant la justice grâce aux preuves fournies par le pollen, qui a montré que des corps avaient été enterrés, exhumés, puis enterrés à nouveau à un autre endroit.
some of the people brought to trial were brought to trial because of the evidence from pollen, which showed that bodies had been buried, exhumed and then reburied somewhere else.
Notes critiques fournies.
1993. pp.
les données fournies.
data provided.
Des preuves!
Evidence
Quelles preuves ?
What evidence?
Des preuves.
How can you prove it?
Des preuves '?
You want me to prove it?
Quelles preuves?
What evidence?
Des preuves !
Evidence!
Des preuves ?
Evidence?

 

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