Est il conforme au système du GATT?	And something else besides.
5.11 Dans le cas d'un système conforme au paragraphe 4.1.7 ci dessus	In the case of a system according to paragraph 4.1.7. above.
iii) soit mettre en œuvre un système d assurance qualité complète conforme à l annexe IX	(iii) or operate a full quality assurance system in accordance with Annex IX
Essais du système le système dans son ensemble est soumis à des essais pour vérifier qu'il est conforme à ses spécifications.	System tests the system as a whole shall be tested against its specifications.
La sécurité du système doit être conforme aux prescriptions techniques prévues à l'annexe I B.	The system's security must comply with the technical requirements laid down in Annex IB.
Le système d'information supportant le cadre Europass est conforme aux prescriptions figurant à l'annexe VII.	The information system supporting the Europass framework shall be as set out in Annex VII.
Cette évaluation doit impliquer de vérifier si le système est conforme à la directive CEM.	That assessment should include a verification of compliance of the system under the EMC Directive.
Ce système est conforme au système communautaire actuel en matière de TVA pour toutes les marchandises échangées entre les Etats membres. bres.	This is in line with the existing Community system for VAT on all goods traded between Member States.
En tant qu'interface avec le sous système Matériel roulant Wagons de fret , le sous système Infrastructure doit être conforme aux caractéristiques précitées.	As an interface with the Rolling Stock Freight Wagons subsystem, the subsystem Infrastructure has to comply with these characteristics.
En tant qu'interface avec le sous système Matériel roulant wagons de fret , le sous système Infrastructure doit impérativement être conforme aux caractéristiques précitées.	As an interface with the Rolling Stock Freight Wagons sub system, the sub system Infrastructure has to comply with these characteristics.
v) soit avoir été soumis au système d assurance qualité conforme à l annexe XIII, complété d un contrôle de la conception si celle ci n est pas entièrement conforme aux normes harmonisées.	(v) or, having been subject to the quality assurance system in accordance with Annex XIII, supplemented by an examination of the design if the latter is not wholly in accordance with the harmonized standards.
Il convient de mettre en place un système de contrôle conforme aux règles internationales applicables aux échanges.	A system of control must be put in place that complies with international trade rules.
Selon l interprétation de la Commission, 33 agglomérations ne semblaient pas être équipées d un système de collecte conforme.	According to the Commission s interpretation, 33 agglomerations did not seem to be equipped with a complying collecting system.
Un système communautaire conforme aux principes du livre blanc différerait des systèmes existants à plus d'un égard.	An EC regime along the lines of the White Paper would differ in significant respects from existing regimes.
Chaque BCN veille à ce que son système RBTR national soit conforme aux caractéristiques énoncées ci dessous.	Each NCB shall ensure that its respective national RTGS system complies with the features set out below.
Le débitmètre d'air doit être conforme aux spécifications de précision indiquées au tableau 3, l'analyseur de CO2 utilisé doit être conforme aux spécifications du point 2.3.1 et l'ensemble du système doit être conforme aux spécifications de précision pour le débit des gaz d'échappement.	The air flowmeter shall meet the accuracy specifications in Table 3, the CO2 analyser used shall meet the specifications of section 2.3.1, and the total system shall meet the accuracy specifications for the exhaust gas flow.
Chaque BCN se conforme aux procédures de traitement des erreurs adoptées par le conseil des gouverneurs de la BCE et veille à ce que son système RBTR national s'y conforme également.	Each NCB shall comply with, and ensure that its respective national RTGS system complies with the error handling procedures adopted by the Governing Council of the ECB.
Un système est conforme à ce principe si tous ses éléments sont correctement placés en prenant en compte	A system is in compliance with this principle if all parts of it are correctly located taking into account
Un système est conforme à ce principe si tous ses éléments sont correctement placés en prenant en compte	A system is in compliance with this principle if all parts of it are correctly located, taking into account
L'installation phase gazeuse du système de chauffage au GPL doit être conforme aux prescriptions de la section 1.1.3.	The gaseous phase installation of the LPG heating system shall comply with the requirements of section 1.1.3.
Chaque BCN se conforme aux dispositions sur la politique de sécurité et les exigences et contrôles de sécurité pour TARGET et veille à ce que son système RBTR national s'y conforme également.	Each NCB shall comply with, and shall ensure that its respective national RTGS system complies with, the provisions of the security policy and security requirements and controls for TARGET.
Le débitmètre d'air doit être conforme aux spécifications de précision indiquées au tableau 3 l'analyseur de CO2 utilisé doit être conforme aux spécifications de la section 1.4.1, et l'ensemble du système doit être conforme aux spécifications de précision pour le débit des gaz d'échappement.	The air flowmeter shall meet the accuracy specifications in Table 3, the CO2 analyser used shall meet the specifications of clause 1.4.1, and the total system shall meet the accuracy specifications for the exhaust gas flow.
L accès au système de diagnostic doit être normalisé ou illimité le système doit être conforme aux normes ISO 15675 ou SAE J1939, comme indiqué ci après 3 .	The emission control diagnostic system must provide for standardised or unrestricted access and conform to either ISO 15765 or SAE J1939, as specified in the following sections 3 .
Le SEC 95 est conforme à d' autres normes internationales , telles que le Système de comptabilité nationale ( SCN 1993 ) .	The ESA 95 is consistent with other international standards such as the System of National Accounts 1993 ( SNA 93 ) .
15 8.6 Un système d'assèchement à tuyauterie fixée à demeure conforme au 5 6.4 doit être disponible à bord.	An alarm system enabling the vessel's command to alert the crew and shipboard personnel.
15 8.6 Un système d'assèchement à tuyauterie fixée à demeure conforme au 5 6.4 doit être disponible à bord.	15 8.6 A permanently installed bilge system according to 5 6.4 , shall be provided on board.
Mettre en œuvre en matière de statistiques officielles un système de gestion de la qualité conforme aux normes européennes.	Integrate the different food safety check points (border inspection point, plant health and animal health services and National Centre for Crop and Soil Testing and Certification) into one integrated and managed MIS System
Non conforme à l objectif Pleinement conforme à l objectif	No compliance to objective Full compliance with objective
Le SEC 95 est conforme à d' autres normes internationales , telles que le Système de comptabilité nationale 1993 ( SCN 1993 ) .	2 The ESA 95 is consistent with other international standards such as the System of National Accounts 1993 ( SNA 93 ) .
l' instruction de paiement est conforme aux règles et modalités de formatage du système composant de TARGET2 de la BCSE	the payment instruction complies with the formatting rules and conditions of the ASCB 's TARGET2 component system
(9) Poursuite des efforts en vue d'instaurer un système moderne et performant de contrôle financier conforme aux meilleures pratiques internationales	(9) Continue efforts to establish a modern and well functioning system of financial control in line with international best practices
Être conforme à la Charte des Nations Unies Sauvegarder et consolider les points forts du système existant Améliorer les synergies entre les composantes du système des droits de l'homme.	Be in conformity with the Charter of the United Nations Protect and enhance the strengths of the current system Improve synergies between components in the human rights system.
b ) l' instruction de paiement est conforme aux règles et modalités de formatage du système composant de TARGET2 de la BCSE	( b ) the payment instruction complies with the formatting rules and conditions of the ASCB 's TARGET2 component system
d un système d acheminement des produits de la pêche de l aire de réception vers le lieu de travail, conforme aux règles d hygiène	a hygienic system for conveying fishery products from the receiving area to the work area
d'un système d'acheminement des produits de la pêche de l'aire de réception vers le lieu de travail, conforme aux règles d'hygiène	a hygienic system for conveying fishery products from the receiving area to the work area
Article 5 Dispositions relatives à la sécurité Chaque BCN se conforme aux dispositions sur la stratégie et les exigences de sécurité pour Target et veille à ce que son système RBTR national s' y conforme également .	Article 5 Security provisions Each NCB shall comply with , and shall ensure that its respective national RTGS system complies with , the provisions of the security strategy and security requirements for Target .
Procédures de traitement des erreurs Chaque BCN se conforme aux procédures de traitement des erreurs adoptées par le conseil des gouverneurs de la BCE et veille à ce que son système RBTR national s' y conforme également .	Error handling procedures Each NCB shall comply with , and ensure that its respective national RTGS system complies with the error handling procedures adopted by the Governing Council of the ECB .
Procédures de traitement des erreurs Chaque BCN se conforme aux procédures de traitement des erreurs adoptées par le conseil des gouverneurs de la BCE et veille à ce que son système RBTR national s' y conforme également .	Error handling procedures Each NCB shall comply with , and ensure that its respective national RTGS system complies with , the error handling procedures adopted by the Governing Council of the ECB .
ii) soit soumettre le modèle du composant de sécurité à un examen CE de type conforme à l annexe V et mettre en œuvre un système d assurance qualité conforme à l annexe VIII pour le contrôle de la production	(ii) or submit the model of the safety component for EC type examination in accordance with Annex V and operate a quality assurance system in accordance with Annex VIII for checking production
En outre, dans chaque direction nécessaire, un système optique au moins doit être effectif et conforme aux prescriptions de la présente Annexe.	Furthermore, in each required direction at least one optical system shall be effective corresponding to the requirements of this Annex.
Le tuyau d'échappement placé entre le moteur et le système de dilution en circuit principal est conforme aux exigences de l'annexe VI.	The exhaust pipe between the engine and the full flow dilution system shall conform to the requirements of Annex VI.
(a) conforme	(a) compliant
L'AVIS CONFORME	ASSENT PROCEDURE to national
Avis conforme	Assent procedure
L'avis conforme	Assent

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