Translation of "that conforms" to French language:

Dictionary English-French

That - translation :

That conforms - translation :

Examples (External sources, not reviewed)

It is clear that, although any product which conforms to a European standard also conforms to international standards, the opposite is not necessarily true.	Or il est clair que si tout produit conforme à une norme européenne est conforme aux normes internationales, le contraire n'est pas nécessairement vrai.
2 ) Definition conforms to ILO guidelines .	2 ) Déf inition conforme aux directives de l' OIT .
4 ) Definition conforms to ILO guidelines .	3 ) Définition conforme aux directives de l' OIT .
5 ) Definition conforms to ILO guidelines .	4 ) Définition conforme aux directives de l' OIT .
We feel that this conforms with the principle of non discriminatory treatment.	Cela, ce n'est pas compatible avec l'union économique et monétaire!
4 ) The definition conforms to ILO guidelines .	3 ) La définition est conforme aux directives de l' OIT .
The importance of ensuring that national legislation conforms to international conventions was emphasized.	A cette occasion, l apos on a souligné qu apos il fallait veiller à ce que la législation soit conforme aux conventions internationales relatives aux droits de l apos homme.
Note that this approach conforms fully to United Nations' directives governing the preparation of reports.	Il convient de noter que cette démarche respecte pleinement les directives des Nations Unies régissant l'établissement de rapports.
Nigeria conforms with the principles embodied in the Convention.	Le Nigéria souscrit aux principes consacrés dans la Convention.
So it has a method'is instance of' that can check whether an object's type conforms to T and it has a method called islnstanceOf that check whether an object as type conforms type T, so that would be a type cast.	Donc il a une instance de method'is de ' qui pouvez vérifier si un type d'objet conforme aux T et elle possède une méthode appelée T, de type isInstanceOf qui vérifie si un objet comme type se conforme alors ce serait un cast de type.
It is also necessary to ensure that the out come of the policy conforms to expectations.	Il faut aussi avoir la garantie que les résultats répondent aux attentes.
I agree that the draft budget for 1989 conforms to the framework of the Interinstitutional Agreement.	L'aide européenne au développement a été scandaleuse et revenait à l'envoi massif de butteroil et de poudre de lait, à savoir des denrées étrangères au régime alimentaire normal des personnes vivant dans les régions touchées par la famine.
The Security Council should ensure that its role conforms to its mandate as defined in the Charter.	Le Conseil de sécurité doit tout mettre en oeuvre pour que son rôle soit conforme à son mandat, tel que défini dans la Charte.
Such a debate should encompass a legal framework that conforms to the Charter of the United Nations.	Ce débat doit inclure un cadre juridique qui soit en conformité avec la Charte des Nations Unies.
These countries would be encouraged to provide information that conforms to the framework described in this document.	Il faudrait encourager ces pays à fournir des informations qui se conforment au cadre décrit dans ce document.
There is an obligation on the Spanish Government to ensure that their legislation conforms with Community law.	Ses pro pos signifiaient ils que la Commission est d'avis qu'il y a lieu de soumettre l'ensemble des restrictions, frappant tant les importations que les exportations, à un examen en vue de permettre le fonctionnement du marché intérieur?
This is the only solution that conforms with common sense and also with the Rules of Procedure.	C'est la seule solution compatible avec le bon sens et avec le règlement.
So here the part that says less that colon insert is an upper bound of the type parameter S what it means is that we can instantiate S to any type argument as long as the type argument conforms to the bound, conforms to insert.	Ici la partie qui dit inférieur, deux points IntSet est un majorant du type de paramètre S ce que cela signifie, c'est que nous pouvons instancier S pour tout type d'argument tant que le type d'argument est conforme à la limite, est conforme à IntSet.
Does he think that the Provan report on agricultural prices, which we are debating this morning, conforms to that principle?	Est il d'avis que le rapport Provan sur les prix agricoles, sur lequel nous voterons demain, est conforme à ce principe?
139. Icelandic law conforms to the principal objective of article 12.	139. La législation islandaise est conforme au principal objectif de l apos article 12.
Going way out, dark matter conforms to the same mycelial archetype.	Si on pousse à l'extrême, la matière noire suit le même archétype mycéliaire.
the expenditure is in order and conforms to the relevant provisions	la dépense est régulière et conforme aux dispositions applicables
and conforms to the requirement of Article(s) of this Decision.	et sont conformes aux exigences de l article des articles de cette décision.
(d) If the text adopted by the Council conforms to that of Parliament, it shall be definitively approved.	La Commission participe aux travaux du comité.
Of course, we must ensure that the final result in the IMO conforms to our demands and ambitions.	Il va sans dire qu'il convient de veiller à ce que le résultat final au sein de l'OMI soit conforme à nos exigences et ambitions.
If the child restraint system is considered to conform, the production conforms.	Si le dispositif de retenue pour enfants est considéré comme conforme, toute la production est conforme.
If the second child restraint system meet the requirements, the production conforms,	Si le second dispositif de retenue pour enfants satisfait aux prescriptions, toute la production est conforme.
Distribution The pharmacokinetics of gadoversetamide conforms to a two compartment open model.	Distribution Les caractéristiques pharmacocinétiques du gadoversétamide correspondent à un modèle ouvert à deux compartiments.
1 ) Total industry excluding construction , domestic sales . 2 ) Definition conforms to ILO guidelines .	1 ) Industrie hors construction , marché national 2 ) Déf inition conforme aux directives de l' OIT 3 ) Taux de change effectif nominal 4 ) Données de f in de période , selon la déf inition de la BCE
1 ) Total industry excluding construction , domestic sales . 2 ) Definition conforms to ILO guidelines .	1 ) Industrie hors construction , marché national 2 ) Déf inition conforme aux directives de l' OIT .
A possibility of proving that a product conforms to the requirements through external certification is proposed in Amendment No 37.	L'amendement 37 introduit une possibilité de prouver qu'un produit répond aux exigences par le biais d'une certification externe.
In respect of this legislation, I note that the proposal conforms to the provisions of the Montreal and Warsaw Conventions.	En ce qui concerne cette législation, je remarque que la proposition est conforme aux dispositions des conventions de Montréal et de Varsovie.
(d) Ensure that financial and technical assistance conforms to the national and, where appropriate, regional priorities of small island developing States	d) De veiller à ce que l apos assistance technique et financière soit conforme aux priorités nationales et, s apos il y a lieu, régionales des petits Etats en développement insulaires
The CETA Joint Committee may review the list at any time and shall ensure that the list conforms with this Article.	les conditions à remplir pour le raccordement des équipements terminaux ou autres aux réseaux publics de transport des télécommunications
This pattern of behavior conforms to some of the worst undertakings of Africa s elite.	Ce schéma comportemental est conforme à certaines actions, parmi les plus affreuses, de l élite africaine.
What he says feels right to his followers, because it conforms to their prejudices.	Ses opinions amp 160 sonnentamp 160 vraies pour ses adeptes, car elles vont dans le même sens que leurs préjugés.
Thirdly, it conforms to the rigid, neo consenative financial austerity of the EEC budget.	et, troisièmement, austérité financière du budget communautaire, qui revêt un caractère gravement néoconservateur.
On the part of Alstom EDF EN WPD, there is no doubt that their project conforms with the demands of the environment.	Côté Alstom EDF EN WPD, la conformité du projet avec les exigences de l environnement dans lequel il s inscrit ne fait pas de doute.
5 ) Definition conforms to ILO guidelines . 6 ) A positive ( negative ) sign indicates an appreciation ( depreciation ) .	4 ) Définition conforme aux directives de l' OIT 5 ) Un signe positif ( négatif ) indique une appréciation ( dépréciation ) .
4 ) Definition conforms to ILO guidelines . 5 ) A positive ( negative ) sign indicates an appreciation ( depreciation ) .	3 ) Définition conforme aux directives de l' OIT 4 ) Un signe positif ( négatif ) indique une appréciation ( dépréciation ) .
It conforms to what the Conference of Presidents said, because it has the word may .	Il se conforme à ce qu'a dit la Conférence des présidents car il comporte le mot peut être .
The Committee recommends that the State party take all necessary measures to ensure that its legislation conforms fully to the provisions and principles of the Convention.	Le Comité recommande à l'État partie de prendre toutes les mesures nécessaires pour que sa législation soit pleinement conforme aux dispositions et principes de la Convention.
Track side train detection systems shall have the characteristics necessary to be compatible with rolling stock that conforms to the rolling stock TSI.	Les systèmes du sol pour la détection des trains doivent présenter les caractéristiques nécessaires pour leur compatibilité avec le matériel roulant répondant aux STI matériel roulant .
Alber that plant being built or planned now, or operated now, conforms to the highest possible safety stan dards. That is what we must focus our attention on.	Christophersen subsiste des domaines sur lesquels nous avons des points de vue divergents.
Yes , but with pre deposited securities after 1.30 p.m. until the system conforms with TARGET opening times .	Oui , mais avec des titres prédéposés après 13h30 jusqu' à mise en conformité du système avec les horaires d' ouverture de TARGET .

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