produit chimique interdit ,	banned chemical means either of the following
En conséquence, il n existe pas de différence physique ou chimique essentielle entre le nouveau type de produit et le produit soumis aux mesures existantes.	As a consequence, there is no basic physical or chemical difference between the new product type and the product subject to the existing measures.
produit chimique strictement réglementé ,	severely restricted chemical means either of the following
La raison en est une autre réaction chimique provoquée par la haute température qui produit un type différent d'oxyde de fer.	The reason is a different chemical reaction caused by the high temperature which produces a different kind of iron oxide.
Ce produit chimique est extrèmement dangereux.	This chemical is extremely dangerous.
Mais ce n'est qu'un produit chimique.	But it's just one chemical.
L'usine britannique ne produit que de l'alumine chimique.	The UK plant produces only chemical grade alumina.
Le carburant chimique produit trop de force, trop de poussée..	Chemical rockets provide too much thrust, too
Le carburant chimique produit trop de force, trop de poussée..	Chemical rockets provide too much thrust, too much push.
Type de produit	Economic and Social
Type de produit	List of Swiss GIs
Type de produit	List of the Union's GIs
Type de produit	Name to be protected
Type de produit	Equivalent term Arabako Txakolina
Type de produit	Transcription in Georgian characters
Type de Produit	List of Swiss GIs
Type de produit	LT At least one head of a bank's administration must permanently reside in the Republic of Lithuania and speak Lithuanian language.
Type de produit	Washing, cleaning and dyeing services (CPC 9701)
Type de produit	Spirit drinks of the European Union to be protected in Georgia
Type de produit	Equivalent term Lefkosia
produit chimique soumis à notification d'exportation , tout produit chimique interdit ou strictement réglementé dans la Communauté dans une ou plusieurs catégories ou sous catégories, ainsi que tout produit chimique soumis à la procédure PIC, figurant dans la partie 1 de l'annexe I.	chemical subject to export notification means any chemical that is banned or severely restricted within the Community within one or more categories or sub categories, and any chemical that is subject to the PIC procedure listed in Part 1 of Annex I
L'AVM est un produit chimique de base dérivé de l'acide acétique.	VAM is a commodity chemical derived from acetic acid.
produit chimique soumis à la procédure PIC , tout produit chimique figurant à l'annexe III de la convention et dans la partie 3 de l'annexe I du présent règlement	chemical subject to the PIC procedure means any chemical listed in Annex III to the Convention and in Part 3 of Annex I to this Regulation
Réponses concernant les importations futures d'un produit chimique donné	Responses concerning future import of a chemical
A10.2.1.3 Usage recommandé et restrictions d'utilisation du produit chimique	A10.2.1.3 Recommended use of the chemical and restrictions on use
Le produit chimique est il préparé dans le pays?	Is this chemical formulated in the country?
b) La composition du produit chimique et la formule chimique de sa fabrication, moyennant la protection du secret industriel	(b) The composition of each chemical and the chemical formula of its production, subject to the need to protect industrial secrets and
6.6ObservationsY a t il eu demande d homologation du produit chimique dans le pays?OuiNonLe produit chimique est il actuellement homologué dans le pays?OuiNonLe produit chimique est il produit dans le pays?OuiNonLe produit chimique est il préparé dans le pays?OuiNonEn cas de réponse affirmative à l une de ces deux dernières questions Est ce aux fins d emploi dans le pays?OuiNonEst ce aux fins d exportation?OuiNonAutres observations SECTION 7.	there ever been a request of registration of this chemical in the country?YesNoIs this chemical currently registered in the country?Yes NoIs this chemical manufactured in the country?YesNoIs this chemical formulated in the country?YesNoIf yes to either one of these last two questions Is this intended for domestic use?YesNoIs this intended for export?YesNoOther remarksSECTION 7.
Chaque type d'atome correspond à un élément chimique spécifique.	Each type of atom corresponds to a specific chemical element.
Type de produit 2	Product type 2
Nouveau type de produit	New product type
Type de produit (3)	Type of products (3)
produit chimique interdit ou strictement réglementé par un État membre , tout produit chimique qui est interdit ou strictement réglementé par un acte réglementaire d'un État membre	chemical banned or severely restricted by a Member State means any chemical that is banned or severely restricted by national regulatory action of a Member State
3.4 L'industrie chimique contribue pour 2 au produit intérieur brut de l'UE.	3.4 The chemical industry's contribution to the EU gross domestic product amounts to 2 .
3.5 L'industrie chimique contribue pour 2 au produit intérieur brut de l'UE.	3.5 The chemical industry's contribution to the EU gross domestic product amounts to 2 .
Un produit du présent chapitre est considéré comme un produit originaire s'il résulte d'une réaction chimique et que la réaction chimique entraîne un changement de numéro du Chemical Abstract Service (CAS).	Packaging and packing materials and containers
a) Le type de matériel de production chimique qu apos il faudra détruire	(a) What chemical production equipment should be destroyed
N'exposez pas ce produit chimique à la lumière directe du soleil.	Don't expose this chemical to direct sunlight.
La dénomination chimique peut être identique à l'identificateur SGH du produit.	The chemical name can be identical to the GHS product identifier.
Une demande d'assistance adressée au Secrétariat aux fins de l'évaluation du produit chimique.	a request to the Secretariat for assistance in evaluating the chemical.
Ce danger peut être de divers type (chimique, mécanique, électrique, thermique, d'irradiation, etc.).	The hazard may be of various types (chemical, mechanical, electrical, heat, radiation etc.).
L'identité d'une substance est indiquée au moyen de sa dénomination chimique courante. La dénomination chimique peut être identique à l'identificateur SGH du produit.	A4.3.2.1.2 If the substance or mixture is classified in accordance with Parts 2, 3 and or 4 of the GHS, provide the appropriate hazard class and category to indicate the hazard.
Notifications de mesures de réglementation finales interdisant ou réglementant strictement l'utilisation d'un produit chimique	Notification of final regulatory action to ban or severely restrict a chemical
Si la Partie décide de ne pas consentir à l'importation d'un produit chimique ou de n'y consentir que sous certaines conditions précises, elle doit simultanément interdire ou soumettre aux mêmes conditions l'importation du produit chimique considéré quelle qu'en soit la provenance ainsi que la production nationale du produit chimique aux fins de consommation intérieure.	If the Party decides not to consent to the import of a chemical or to consent to its import only under specified conditions, the Party is required to simultaneously prohibit, or make subject to the same condition, import of the chemical from any source and domestic production of the chemical for domestic use.
Représentativité spécifique par type de produit	Product type specific representativity

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