Traduction de "does not account" à la langue française:


  Dictionnaire Anglais-Français

Account - translation : Does - translation : Does not account - translation :

  Exemples (Sources externes, non examinées)

The term Financial Account does not include any account that is an Excluded Account.
au titre de l'indemnisation d'un dommage corporel, d'une maladie ou d'une perte économique subie lors de la réalisation d'un risque assuré
The term Financial Account does not include any account that is an Excluded Account.
L'expression Contrat d'assurance désigne un contrat (à l'exception d'un Contrat de rente) en vertu duquel l'assureur s'engage à verser une somme d'argent en cas de réalisation d'un risque particulier, notamment un décès, une maladie, un accident, une responsabilité civile ou un dommage matériel.
The term Financial Account does not include any account that is an Excluded Account.
au titre de la participation aux bénéfices du souscripteur du contrat (à l'exception des dividendes versés lors de la résiliation du contrat) à condition qu'elle se rapporte à un Contrat d'assurance en vertu duquel les seules prestations dues sont celles énoncées au point C 8 b) ou
The term Financial Account does not include any account that is an Excluded Account.
L'expression Compte de valeur élevée désigne un Compte de personne physique préexistant dont le solde ou la valeur agrégé dépasse, au 31 décembre 2015 ou au 31 décembre d'une année ultérieure, un montant libellé dans la monnaie nationale de chaque État membre ou de Saint Marin et équivalant à 1000000 USD.
The term Financial Account does not include any account that is an Excluded Account.
l'ouverture du Compte financier n'impose pas au Titulaire du compte de fournir des informations client nouvelles, supplémentaires ou modifiées à des fins autres que celles visées par le présent Accord.
The term Financial Account does not include any account that is an Excluded Account.
L'expression Compte exclu désigne les comptes suivants
The term Financial Account does not include any account that is an Excluded Account.
L'expression Compte de faible valeur désigne un Compte de personne physique préexistant dont le solde ou la valeur agrégé au 31 décembre précédant l'entrée en vigueur du Protocole de modification signé le 12 février 2016 ne dépasse pas 1000000 USD ou un montant équivalent libellé dans la monnaie nationale de chaque État membre ou de l'Andorre.
This does not mean that it does not have other matters to take into account.
Nous voterons pour son rapport et son amendement mais contre les autres amendements nous estimons d'ail leurs que l'Assemblée devrait les déclarer non receva bles.
This account does not have support for quota information.
Ce compte ne gère pas les quotas.
Our interinstitutional agreement does not take it into account.
Qu'il me soit permis de faire une dernière remarque, Monsieur le Président.
This programme does not even take production into account.
Ce programme ne tient pas même compte de la production.
The pact does not take this principle into account.
Le pacte ne prend pas ce principe en considération.
The specified account does not exist, and therefore it is not possible to update or close the account.
Le compte spécifié n'existe pas il est donc impossible de le mettre à jour ou de le clôturer.
Even after removing an account, Empathy does not delete your conversation history for that account.
Même après la suppression d'un compte, Empathy ne supprime pas l'historique de ses conversations.
Even after removing an account, Empathy does not delete your conversation history for that account.
Même après la suppression d'un compte, Empathy ne supprime pas les historiques de conversation qui lui sont associés.
Existing legislation does not take diversity of races into account.
La législation actuelle ne tient pas compte de la diversité des races.
Your account does not have permission to use as a From address.
Votre compte n'est pas autorisé à utiliser comme adresse d'expéditeur.
The specified account identification code does not exist in the acquiring registry.
Le code d'identification de compte spécifié n'existe pas dans le registre de destination.
The specified account identification code does not exist in the transferring registry.
Le code d'identification de compte spécifié n'existe pas dans le registre d'origine.
Table 1 does not correspond to the complete profit and loss account.
Le tableau 1 ne correspond pas à l'ensemble du compte de résultats.
The Commission does not take into account aggravating circumstances in this case.
La Commission ne tiendra pas compte, en l'espèce, de circonstances aggravantes.
The Maxwell wave theory, however, does not account for all properties of light.
La théorie ondulatoire de Maxwell ne rend cependant pas compte de toutes les propriétés de la lumière.
However, this method does not take into account the second derivatives even approximately.
Toutefois, cette méthode ne prend pas en compte les dérivées secondes, même sommairement.
Creation does not belong in any account of the fundamentals of the universe.
La création n'existe pas dans la fondation de l'univers.
Surely any interpretation is useless that does not take this fact into account.
L'opinion pu blique ne sera pas induite en erreur sur cette position.
It does not take into account the total number of people at risk.
Elle ne tient pas compte du nombre total de personnes courant un risque.
Ra_ed I am a Qatari and selfish business that does not take into account the safety of consumers does not represent me! Qatar villagio
Ra_ed Je suis Qatari, et une entreprise individualiste qui ne prend pas en compte la sécurité de ses clients ne me représente pas ! Qatar villagio
Furthermore , Algorithm 5 does not have to take account of any limits or reservations .
En outre , l' algorithme 5 ne doit prendre en compte aucune limite ni réservation .
If the asset account does not yet exist, press this button to create it.
Si le compte d'actif n'existe pas encore, appuyez sur cette touche pour le créer.
In some Member States for eaxmple, Germany a unique account structure does not exist.
En 1997, celles ci ont augmenté de 10,6 dans l Union européenne.
Furthermore it does not take into account the needs of the new Member States.
En outre, il ne prend pas en considération les besoins des nouveaux États membres.
It takes into account the slow market recovery and does not appear over optimistic.
Il prend en compte la reprise lente des marchés et n apparaît pas exagérément optimiste.
Does Kadyrov use the account himself?
Kadyrov utilise t il le compte lui même ?
Does anyone else use your account?
Quiconque d'autre utilise t il votre compte ?
On that account the Commission does not intend proposing any specific measures in this sector.
A ce titre, la Commission n'a pas l'intention de proposer de mesures spécifiques dans ce secteur.
Man does not take them into account he builds wrongly in estuaries, and so forth.
L'homme n'en tient pas compte il s'obstine à construire dans les estuaires et dans d'autres sites dangereux.
Device does not have read permissions for this account. Check the read permissions on the device.
Ce compte ne dispose pas des droits de lecture pour ce périphérique. Veuillez vérifier ces droits.
Device does not have write permissions for this account. Check the write permissions on the device.
Ce compte ne dispose pas des droits d'écriture pour ce périphérique. Veuillez vérifier ces droits.
Any maritime policy which does not take all these interests into account is doomed to failure.
On estime que 35 du commerce mondial sont déjà soumis à une forme ou une autre de contrôle tarifaire.
It does not take account of the multiplicity of situations and, especially, the diversity of needs.
En effet, elle ne tient compte ni de la diversité des situations, ni surtout de la multiplicité des besoins.
Criticism can be counterproductive if it does not take into account what has actually been done.
Les critiques peuvent avoir un effet inverse de celui escompté si l'on ne prend pas note des progrès accomplis.
he does not assert any claims to old age benefits, taking into account Article 50(1).
qu'il ne fasse pas valoir d'éventuels droits à prestations de vieillesse, compte tenu de l'article 50, paragraphe 1.
Although the large current account surplus does
Bien que les risques liés à un excédent important du compte courant
Let us be vigilant, to assure that this does not happen, but if it does we shall be calling those responsible to account.
Nous veillerons à ce que cela ne se produise pas et nous établirions les responsabilités si cela arrivait.
Does this investment account have a brokerage account? Check the mark if this investment account has an associated account for money that is not invested. Uncheck it if you do not use this account for active stock brokerage. You should also uncheck it if the account is not maintained by a bank or broker.
Est ce que ce compte d'investissement possède un compte de courtage? Cocher la case si le compte d'investissement possède un compte associé pour l'argent qui n'est pas investi. Décochez la case si vous n'utilisez pas ce compte pour une gestion active des actions. Vous devez aussi la décocher si ce compte n'est pas tenu par une banque ni par un courtier.

 

Related searches : Does Not - Does Account For - Does Not Vanish - Does Not Name - Does Not Eliminate - Does Not Cater - Does Not Slip - Does Not Flash - Does Not Believe - Does Not Exhibit - Does Not Anymore - Does Indeed Not - Does Not Merit - Does Not Contravene