Ce serait pour nous une possibilité d'apprécier l'amélioration des procédures de contrôle de la Commission.

Une formation précise a été organisée pour donner au personnel les moyens d'évaluer les lésions visibles dues à l'ozone.

Leur étude permettra d'évaluer les changements qui se sont produits récemment et de déterminer la stabilité des glaciers.

Les deux groupes rendent directement compte à la Conférence des Parties pour permettre à cette dernière d'intégrer et d'évaluer les informations.

Cette information permettrait aux actionnaires d'apprécier la manière dont la société conçoit la rémunération et renforcerait son obligation de leur rendre des comptes.

Ces visites permettront d'évaluer plus précisément la manière dont les États s'acquittent des obligations contenues dans la résolution 1373 (2001).

Afin de permettre à l' Union d' agir d' une manière efficace , le Conseil européen procède à une évaluation régulière des menaces auxquelles l' Union est confrontée .

Il faut donc que nous mettions en place les moyens permettant d'évaluer plus systématiquement l'impact de ces projets sur l'environnement.

Cela permettrait à l'OTAN et à l'UE d'envisager des scénarios futurs et de trouver des moyens pour travailler ensemble afin d'éviter et de gérer les crises.

2.2.14 La Commission prévoit que les États membres définissent une stratégie nationale afin de permettre une évaluation des programmes opérationnels par les OP.

(3) Ces informations sont nécessaires aux entreprises pour évaluer leur niveau de compétitivité et utiles aux institutions communautaires pour prévenir toute distorsion de la concurrence.

fournir au consommateur les informations pertinentes qui lui permettent d'évaluer les risques inhérents à un produit .

Des statistiques fiables et comparables sont nécessaires aux entreprises pour évaluer leur niveau de compétitivité et utiles aux institutions communautaires pour prévenir toute distorsion de la concurrence .

d) Evaluer la capacité des pays en développement d apos élaborer et de réorienter leurs politiques et stratégies pour les rendre plus durables et

Mais le rapport ne contient toujours pas de renseignements analytiques qui nous permettent d apos évaluer ce qu apos a fait ou n apos a pas fait cet organe.

Afin de permettre à l'Union et à ses États membres d'agir d'une manière efficace, le Conseil européen procède à une évaluation régulière des menaces auxquelles l'Union est confrontée.

Les autorités compétentes doivent donc recevoir des informations adéquates pour leur permettre d évaluer si un opérateur économique a pris les mesures qui conviennent à l égard d un produit dangereux.

Grâce à tous ces outils, la compréhension des concepts et des résultats sera simplifiée et partagée par les individus et par ceux qui tentent d évaluer et de comprendre les compétences.

Dans les relations entre les États membres et les pays et territoires , le droit d' établissement des ressortissants et sociétés est réglé conformément aux dispositions et par application des procédures prévues au chapitre relatif au droit d' établissement et sur une base non discriminatoire , sous réserve des dispositions particulières prises en vertu de l' article 203 .

c) Une série d apos indicateurs permettant aux pays de faire une évaluation générale de leurs établissements humains, de concevoir des politiques et stratégies appropriées et de mesurer leur impact sur l apos amélioration des conditions de vie dans les établissements humains

Ces données statistiques doivent permettre aux institutions concernées de vérifier et d'évaluer le respect effectif du principe de traitement égal des hommes et des femmes dans le cadre des relations professionnelles.

Les renseignements transmis à la Commission par l Allemagne ne suffisent toutefois pas à apprécier le respect des dispositions dudit règlement.

L État membre concerné n ayant pas fourni les informations nécessaires pour que la Commission puisse examiner la compatibilité du régime à la lumière de ces dérogations, il n est donc pas possible d apprécier le régime de ce point de vue dans la présente décision.

Ils invitent la FAO à poursuivre ses efforts pour améliorer la circulation de l apos information afin de permettre aux pays d apos apprécier, en temps réel, la situation acridienne et son évolution probable

M. Cornelissen a posé une question sur les formalités aux postes frontières et les moyens propres à améliorer la situation à cet égard.

Compte tenu de la qualité et des caractéristiques du riz mis en vente, des dispositions doivent être prises afin que l offrant puisse apprécier la qualité du riz préalablement à la présentation des offres.

M. Wennergren insiste sur l apos importance de recueillir des renseignements sur la question, qui permettraient au Comité d apos établir dans quelle mesure le droit à la liberté de conscience est respecté dans différents pays.

(o) les établissements disposent de méthodes internes leur permettant d évaluer le risque de crédit afférent aux expositions sur les différents emprunteurs, titres et contreparties, ainsi que le risque de crédit au niveau du portefeuille.

L'Italie reste notamment en charge de fournir à la Commission le reporting régulier prévu dans la décision d'aide au sauvetage et lui permettant d'apprécier le respect des engagements pris.

9. Les gouvernements devraient déterminer dans quelle mesure les jeunes tirent profit de la mondialisation et formuler et exécuter des programmes susceptibles de permettre aux jeunes de mieux tirer parti des avantages qu'elle procure.

Notre intention était de permettre à l'ensemble des Membres de commenter et d'évaluer les travaux du Conseil au cours de ce mois, pendant lequel plusieurs questions relatives à l'Afrique avaient été examinées.

En ce qui concerne l'établissement des rapports, avant la fin d'avril 2006, le Comité devra fournir au Conseil de sécurité suffisamment d'informations pour lui permettre d'évaluer les progrès accomplis par les États dans l'application de la résolution.

L'objectif de la consultation publique était d'ailleurs de fournir à la Commission des éléments d'appréciation quant à la nécessité d'actualiser ou de faire évoluer la directive et, en ce sens, le rapport et la discussion d'aujourd'hui vont nous aider.

Une clause de réexamen permettra à la Commission de déterminer, après un certain délai, si des États membres qui ne constituent pas de stocks spécifiques appliquent d'autres solutions offrant une fiabilité suffisante.

Une clause de réexamen permettra à la Commission de déterminer, après un certain délai, si des États membres qui ne constituent pas de stocks spécifiques appliquent d'autres solutions offrant une fiabilité suffisante.

Les contreparties centrales mettent à la disposition de l autorité compétente, sur demande, toutes les informations nécessaires pour lui permettre d évaluer la conformité de l exécution des activités externalisées aux exigences du présent règlement.

Jours personne Mois Traitements

Mois personne Traitements

La Commis sion espère que ce rapport incitera les responsables à agir et qu'il permettra aux citoyens d'évaluer l'état de l'environnement dans lequel ils vivent et de prendre les initiatives appropriées.

L agence visée à l article 2, premier alinéa, prend toutes les dispositions nécessaires pour permettre aux intéressés d'apprécier, avant la présentation des offres, la qualité des céréales mises en vente.

L'agence visée à l'article 2, premier alinéa, prend toutes les dispositions nécessaires pour permettre aux intéressés d'apprécier, avant la présentation des offres, la qualité des céréales mises en vente.

L'agence visée à l'article 2, premier alinéa, prend toutes dispositions nécessaires pour permettre aux intéressés d'apprécier, avant la présentation des offres, la qualité des céréales mises en vente.

Deuxièmement, nous essayons également d'évaluer dans quelle mesure les restrictions budgétaires, la réduction des impôts sont cohérentes, en fonction d'une série de principes qui peuvent nous permettre d'adopter une position commune sur ce point.

Mois personne

Le mécanisme d'examen va aussi permettre à l'Union européenne d'apprécier périodiquement le respect des critères établis dans le cadre du processus de stabilisation et d'association afin de vérifier que le niveau des relations établies ainsi que le niveau de l'assistance technique et économique restent effectivement justifiés.