Traduction de "subject however to" à la langue française:

Dictionnaire Anglais-Français

However - translation :

Toutefois

Subject - translation :

Assujettir

Subject however to - translation :

Sous réserve toutefois

Mots clés : Cependant Toutefois Néanmoins Pourtant Objet Sujet Change Parle Changer

Exemples (Sources externes, non examinées)

However, this figure is subject to variables, including	Toutefois, ce chiffre dépend de plusieurs variables, dont
This statement is however subject to two reservations.	Deux réserves à cela toutefois.
Panama's press, however, is still subject to numerous restrictions.	La presse à Panama, cependant, fait toujours l'objet de nombreuses restrictions.
It has not, however, been subject to co decision.	Pourtant, il n'est pas soumis à la codécision.
However, subject to paragraph 3, official controls of vessels	Toutefois, sous réserve du point 3, les contrôles officiels des navires
However, project execution is subject to the availability of funds.	L apos exécution de ces opérations dépend toutefois de la disponibilité des fonds.
2.13 The subject of this Opinion, however, is to examine	2.12 Le présent avis a toutefois pour objet d'examiner
At the moment, however, our actions are subject to imponderables.	Pour l heure, toutefois, nos actions dépendent d éléments impondérables.
The subject, however, apparently aroused little interest.	Mais le sujet suscita apparemment peu d'intérêt.
However, the Speaker's decisions are subject to appeal to the whole Senate.	Toutefois, l'ensemble du Sénat peut faire appel des décisions du Président.
However, I should like to return to the subject of the law.	Mais vous me permettrez de revenir au droit.
However, the Land of Hessen is not subject to trade tax.	Par contre, le Land de Hesse n'est, quant à lui, pas assujetti à la taxe professionnelle.
However, the emperor was not subject to the constitutional restrictions that the old Consuls and Proconsuls had been subject to.	Mais comme le princeps est rarement un consul, il n'est pas sujet aux mêmes restrictions que les consuls.
There remain, however, divergent opinions on this subject.	Les opinions demeurent toutefois divergentes à ce sujet.
The subject is, however, not forced on students.	Cependant, cet enseignement n'est pas obligatoire.
However, I must say something on that subject.	Cependant, je dois faire une re marque à ce sujet.
However, occasionally we have strayed from the subject.	Cependant, nous nous sommes parfois écartés du sujet.
However, subject to a new Decision, it could be opened to these countries.	Toutefois, sous réserve d'une nouvelle décision, elle pourrait être ouverte à ces pays.
Any such organizational technology, however, is subject to error and requires experimentation.	N importe quelle technologie organisationnelle de ce type est cependant sujette aux erreurs de parcours, et nécessite un certain nombre d expérimentations.
However, she would take steps to find out more about that subject.	Elle a cependant l apos intention de s apos en enquérir.
Obtaining acknowledgement of receipt, however, is subject to only three basic conditions	Toutefois, l'obtention d'un récépissé n'est soumise qu'à trois conditions essentielles
I would, however, also like to mention the subject of administrative budgets.	Je voudrais aussi aborder le sujet des budgets administratifs.
These two cornerstones have recently been subject to particularly formidable attacks, however.	Or, ces deux fondements viennent de subir des assauts particulièrement redoutables.
However, such imports shall remain subject to the provisions of Article 25	émanant de l'autorité requérante et relevant du champ d'application du présent protocole à un destinataire résidant ou établi sur le territoire de l'autorité requise.
However, neither is the subject of the question. tion.	Cela étant, aucune des deux ne fait l'objet de la question.
However they will be subject to the application of Conduct of Business Rules .	Ils seront néanmoins tenus de respecter les règles de conduite .
However, the full benefit anticipated from this agreement remains subject to many contingencies.	Cependant, le plein bénéfice escompté de cet accord reste soumis à de nombreuses conditions.
However, due to high inter subject variability, these differences were not statistically significant.	Toutefois, étant donné l importante variabilité inter sujets, ces différences n étaient pas statistiquement significatives.
However fanatical you may be, we could perhaps stick to the subject. Renew	Beaucoup d'entre eux ne sont peutêtre pas prêts à accepter cette mesure, mais je suis persuadée qu'il faut aller de
However, such imports shall remain subject to the provisions of Article 25 1	aux marchandises dont on sait qu'elles font l'objet d'opérations contraires à la législation douanière,
However, in principle anybody is free to establish a private school subject to compliance with the provisions of the legislation on the subject.	Mais, en principe, chacun est libre de créer une école privée dans le cadre des conditions définies par la législation en la matière.
Archeologists have however become much more cautious on this subject.	Les archéologues actuels sont toutefois beaucoup plus prudents sur la question.
We have also, however, heard other opinions on this subject.	Mais nous avons entendu aussi d'autres sons de cloche.
We have already debated this subject at great length, however.	Mais on a déjà suffisamment débattu de ce sujet.
However, the two phases should be subject to space law rather than air law.	Les deux phases devraient être toutefois régies par le droit spatial et non par le droit aérien.
However, applications for such marks are taken into account only subject to their registration	Cependant, ces demandes de marque sont prises en compte sous réserve de leur enregistrement
However, as four amendments have been tabled, I shall have to introduce the subject.	Toutefois, étant donné que quatre propositions d'amendement ont été déposées, je me vois dans l'obligation d'introduire la question.
However, once it had been granted, it became national law subject to national provisions.	Cependant, après sa délivrance, ce brevet devenait droit national et était soumis à des dispositions nationales.
This cooperation is, however, always subject to the legal constraints imposed on the Commission.	Toutefois, cette coopération est toujours soumise aux contraintes juridiques imposées à la Commission.
It may however be denounced after the Convention has expired, subject to two years' notice.	Il prévoit toutefois une possibilité de dénonciation à partir de l'expiration de la Convention même, moyennant un préavis de 2 ans.
In recent years, however, the Council has accepted a multiannual commitment, subject to certain conditions.	Les chiffres avancés au titre de l'aide alimentaire dans le budget pour 1987 sont 511,5 mio Ecus en crédits d'engagement et 572,6 mio Ecus en crédits de paiement (1986 693,6 mio Ecus en crédits d'engagement et 548,3 mio Ecus en crédits de paiement).
In recent years, however, the Council has accepted a multiannual commitment, subject to certain conditions.	Finalement, en ce qui concerne la structure du Comit6 degestion, la Commission a retenu la proc6dure llo de I'arr6t de la Cour sur la comitologie . Cette dernidre le cas dchdant par des achats ext6rieurs, et permetiraient d'assurer un approvisionnement plus r6gulier dans les pays b6n6ficiaires. r6pond au souhait formul6 pr6c6demment par le PE m6mesi elle reste en degi de la solution id6ale qui aurait consist6a instituer un comit6 consultatif charg6 d'exdcuter ces
However, it may be denounced after the Convention has expired, subject to two years' notice.	Le prix est n6goci6 annuelle
However, it may be denounced after the Convention has expired, subject to two years' notice.	Il prévoit toutefois une possibilité de dénonciation à partir de l'expiration de la Convention même, moyennant un préavis de 2 ans.
However, there is a field where all service providers have been subject to access regulation.	Il est toutefois un domaine dans lequel tous les fournisseurs de services ont été soumis à un accès réglementé.

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