La Commission répondra, je pense, à toutes les questions à l'issue de ce débat.

Article 38

la disponibilité et le caractère adéquat

Adéquation du médicament

Évaluation de l'aptitude à l'emploi

considéré comme une entité eu égard à son aptitude à être reproduit conforme

Sécurité et aptitude au service (S3)

Déclaration CE d'aptitude à l'emploi

3 traiter des exigences d'honorabilité et de compétence auxquelles doivent satisfaire les directeurs et administrateurs au niveau du conglomérat financier

(a) à l'aptitude à exercer l activité professionnelle

Principes directeurs a) respect des dispositions préétablies b) mise en œuvre effective c) capacité de réaliser les objectifs

Principes directeurs a) respect des dispositions préétablies b) mise en œuvre effective c) capacité de réaliser les objectifs

c) de coopérer avec les organismes d apos examen à l apos évaluation de l apos utilité des procédures actuelles de traitement des doléances.

Examinez la compatibilité du sang pour la transfusion.

Autres examens susceptibles d'être requis pour l'évaluation de la conformité

Le groupe de travail Sécurité s'est réuni 3 fois en 2001 et a été chargé de 27 documents d'orientation, dont 11 nouveaux et 7 publiés.

De tous les ménages éprouvant des besoins impérieux de logement, 75  avaient uniquement des problèmes d'abordabilité, 16  avaient ce type de problème combiné à des problèmes de qualité ou de taille, alors qu'un autre 9  des ménages avaient uniquement un problème de qualité ou de taille. Les différences entre les modes d'occupation sont importantes.

Harcèlement au travail, licenciements, rassemblement et conformité d autres problèmes en attente

Le choix d apos une longue période de base pourrait contribuer à leur donner une validité accrue.

ANNEXE IV CONFORMITE ET APTITUDE A L'EMPLOI DES CONSTITUANTS D'INTEROPÉRABILITÉ

conformité et ou aptitude à l'utilisation des constituants d'interopérabilité,

Tandis que 4  de tous les propriétaires vivaient dans des conditions sous les normes de taille convenable, seulement 0,4  d'entre eux connaissaient en réalité des problèmes impérieux de logement relativement à cette norme.

Alors que 11  de tous les locataires vivaient dans des conditions sous les normes de taille convenable, seulement 4  des locataires connaissaient en réalité des problèmes impérieux de logement relativement à cette norme.

1.7 Pour garantir une totale aptitude à l emploi, des concepteurs de produits conviviaux ayant de l expérience dans le domaine de l accessibilité aisée devraient également accompagner le processus de développement.

La conformité des fonctionnaires est également sujet à discussion.

Beaucoup de produits indiens doivent être mieux adaptés au marché africain qu au marché européen.

b) Chaque site doit se prêter à la pose de la borne et à des repères qui lui sont associés.

(a) une procédure de présélection visant à évaluer l adéquation des candidats et

(a) l'adéquation du milieu aquatique et le plan de gestion durable

Les expériences montrent donc que nous avons besoin de règles extrêmement claires et précises, pour que les douanes soient parfaitement bien au fait des mesures à prendre dans chaque cas.

À l'avenir, un test d'opportunité ne sera demandé qu'aux sociétés qui fournissent un conseil.

s'assurer que tous les autres matériaux de réparation se prêtent à l'utilisation prévue.

e) le caractère approprié de l expérience clinique visée au paragraphe 3, point e), au regard des évolutions récentes dans le domaine de l enseignement.

Les directives modifiées prévoient une liste fermée de critères destinés à évaluer le caractère approprié de l' acquéreur c' est donc une harmonisation maximale qui a été retenue aux fins de l' évaluation du caractère approprié dans l' ensemble de l' Union européenne .

Les résultats font apparaître un seeing median de 1.2 .

Le CHMP a émis des inquiétudes à propos de la pertinence de l utilisation de la lamotrigine en tant que stabilisateur de l humeur.

Deuxièmement, nous apprécions le travail réalisé sur le test d'opportunité l'article 18.

Toutes les limitations concernant les services médicaux, les services dentaires ainsi que les services assurés par des sages femmes et du personnel infirmier s'appliquent.

5.3.1 Contrôle et mécanisme d'interdiction À l'heure actuelle, les écoles situées à l'étranger sont dépourvues de systèmes qui permettent de vérifier les antécédents des candidats ou leur aptitude à travailler avec des enfants.

1.16.3 L'adaptation à la circulation à droite ou à la circulation à gauche ou aux deux

D'évaluer la disponibilité, la pertinence et l'application de produits, méthodes et stratégies de remplacement du DDT.

Ce tribunal peut établir des zones de protection pour préserver les plantes aquatiques de la pollution.

Les composants sont accompagnés d'une déclaration CE de conformité ou d'aptitude à l'emploi.

Chacune de ces publications a été analysée en fonction de critères d apos utilité, de cohérence avec son objectif initial, d apos efficacité de sa production et d apos opportunité de sa présentation actuelle.

1.7 Pour garantir une totale aptitude à l'emploi, des utilisateurs et des concepteurs de sites internet ayant de l'expérience dans le domaine de l'accessibilité aisée devraient également accompagner le processus de développement.