Ayant pris connaissance

Le Gouvernement suisse a pris connaissance de ce rapport.

Le Conseil de la Ligue, prenant acte

Certaines décisions judiciaires tiennent compte de quelques uns de ces changements.

g) Prendre connaissance du projet de budget annuel de la Ligue des États arabes

Nous, avec notre savoir, nos connaissances et notre responsabilité, nous faisons continuellement de la terre un véritable enfer.

Le vote aura lieu demain à 17 heures.

Ayant examiné le rapport du Secrétariat général de l'OCI sur la question,

Cela étant, j'espère que le Conseil prendra pleinement connaissance de ces amendements adoptés par le Parlement aujourd'hui et qu'il saura que le Parlement existe évidemment non seulement dans cet hémicycle mais aussi audehors.

Je souhaite également que M. Welsh soit au courant de ce que je viens de dire.

Prenant note du rapport du Secrétaire général sur le Bureau islamique pour le boycottage d'Israël,

Ayant pris connaissance, avec une vive préoccupation, de la crise alimentaire que vit actuellement la République du Niger,

Ayant pris connaissance de la note du Secrétariat général et de la recommandation du Comité des affaires politiques,

La loi ne se soucie pas de cela.

Trois ont été déclarées irrecevables par la Commission après qu apos elle eut pris connaissance des déterminations du Gouvernement suisse.

Ayant pris connaissance de la volonté de la Fédération de Russie de développer les relations de coopération avec l'Organisation de la Conférence islamique,

Il est donc impératif que la communauté internationale reconnaisse ces difficultés et adopte des mesures pour soutenir ces efforts.

Ayant pris acte de la création du Fonds de crédit de l'OCI pour l'assistance au peuple afghan et du démarrage de ses opérations,

Ayant pris connaissance de la Déclaration de paix signée à Nairobi, le 24 mars 1994, par les dirigeants des factions somalies,

ayant pris connaissance du document de travail en annexe établi à cette fin par le Secrétariat,

Outre quelques mises à jour techniques, le projet de résolution prend note des mesures prises par les États pour appliquer la résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité.

Prenant note de l'accroissement des demandes d'adhésion en qualité d'observateur ou de membre à part entière à l'Organisation de la Conférence islamique,

En effet, le monde se transforme sous nos yeux sans qu apos apparaissent clairement les lois de son évolution.

Il y a quelques jours seulement, nous avons pris connaissance du rapport du Secrétaire général sur l apos activité de l apos Organisation (A 48 1).

Ayant pris note des activités de la Chambre islamique de commerce et d'industrie (CICI) de l'Association islamique des armateurs (AIA),

La Commission prend donc note de l intention des autorités françaises de vendre l intégralité de la société Sernam (actifs et passifs inclus).

Lorsque le fait dommageable n apos est pas accompagné de publicité, la prescription s apos accomplit par cinq mois à partir du jour où la partie lésée en a eu connaissance quot .

Les institutions communautaires dans leur ensem ble doivent donc aborder cette situation dans un esprit qui ne se réclame pas de l'accord de co opération conclu en 1980.

44. Enfin, tout cadre de coopération internationale aux fins de la lutte contre le terrorisme doit forcément tenir compte des rapports de plus en plus étroits qui existent entre les activités des groupes terroristes et celles des trafiquants internationaux de drogue.

Ajouté à cela, le paragraphe 8 de la résolution de la commission des budgets permet de prendre connais sance de ce qui se passe également dans le reste de l'Europe de l'Est.

En définitive, Monsieur le Président, la législation communautaire qui est le sujet de ce rapport constitue une étape positive dans la nécessaire libéralisation du transport aérien.

Pour ce qui concerne le Parlement européen, ils savent que cela existe quelque part mais ils ne veulent guère en savoir davantage.

Très tôt, les Nations Unies ont appréhendé la situation au Liban, comme en témoignent les nombreuses résolutions adoptées, par le Conseil de sécurité notamment, sur la crise libanaise.

Prenant note du rapport du Secrétaire général de l'Organisation de la Conférence islamique à cet effet (document no OIC ICFM 32 2005 ORG SG.REP.1),

J'estime que la Com mission doit tirer parti de toutes les positibilités que lui offre l'Acte unique européen. Nous ne devrions plus, à mon avis, perdre notre temps à lancer des appels.

La Conférence a pris connaissance du rapport de la Commission permanente des finances sur les contributions et arriérés de contributions des États membres et a décidé d'appliquer progressivement un certain nombre de mesures à l'encontre des États membres en défaut.

Ayant pris connaissance du rapport de la vingtième session du Comité islamique du Croissant international, tenue à Sanaa (République du Yémen), les 5 et 6 décembre 2004,

Enfin, je remercie la commission économique, monétaire et de la politique industrielle et, en particulier, le rapporteur, M. Herman pour ce rapport constructif relatif à une proposition com plexe qui apportera d'importants avantages à l'industrie et aux consommateurs.

Aujourd apos hui, elles sont, sur le plan national aussi bien que mondial, un maillon plein de dynamisme et de vivacité dans la structure de la société, réalité qu apos il faut reconnaître et à laquelle il faut adapter son action.

Le Président. Je vous signale que, pour chacune des propositions de règlement, nous voterons une proposition de résolution législative, qui sera éventuellement modifiée pour tenir compte des ré sultats des votes précédents.

Ils ont fait valoir que les activités de la communauté internationale au plan de la promotion des droits de l apos homme doivent obéir aux principes du respect de la souveraineté nationale et de l apos intégrité territoriale et de la non ingérence dans les affaires intérieures des Etats.

Il explique que le fait que toute intelligence, en plus de connaitre tout ce qu elle connait, doit, comme base ou condition de sa connaissance, posséder une certaine connaissance de soi, constitue la base de l ensemble du système philosophique.

A l'heure actuelle, l'équilibre est menacé par l'abus qui est fait des facilités offertes par le transit et, dans le même temps, par les carences inhérentes aux procédures en vigueur.

N'ayant à leur disposition aucune instance à laquelle en appeler pour régler leurs problèmes, les habitants de la région, conscients de devenir une minorité réprimée et marginalisée sur leurs propres terres, demandent instamment à la Commission de se saisir de cette situation.

En outre, compte tenu des besoins des différentes régions, le cadre de programmation pour 2006 2009 prévoit des services mieux adaptés aux besoins spécifiques des régions, comme il est exposé avec plus de détail dans un document de séance distinct (GC.11 CRP.3).