Nous avons pris une décision...Nous nous y tiendrons.

Tout le monde était d'accord avec ma décision.

Décision abrogée avec sa modification

DÉCISION ABROGÉE AVEC SA MODIFICATION

Mahmood désapprouve lui aussi cette décision

Je ne suis pas en désaccord avec votre décision.

Je ne suis pas en désaccord avec ta décision.

La décision n'appartient qu'à Allah en Lui je place ma confiance.

Parler avec mebefore prendre toute décision.

Je suis si heureux de ta décision !

La section 3 traite de la prise de décisions.

La présente décision maintient ce jugement.

La décision 2003 746 CE est modifiée conformément à l'annexe de la présente décision.

AEAPP , le contrôleur du groupe diffère sa décision en attendant une éventuelle décision de l'AEAPP arrêtée conformément à l'article 19, paragraphe 3, dudit règlement, et arrête sa propre décision en se conformant à la décision de l'AEAPP.

Mettons la immédiatement au courant de notre décision.

Cette décision fut acceptée en grinçant des dents.

La décision n'appartient qu'à Allah en Lui je place ma confiance.

C'est plutôt à Allah le commandement tout entier.

La décision n'appartient qu'à Allah en Lui je place ma confiance.

en application de la décision 1992 109 de la Sous Commission

La décision coïncide avec notre prochain programme.

Tableau 3 Émissions communiquées par les Parties au Protocole de 1991 relatif aux COV conformément à la décision 2002 10 de l'Organe exécutif

une autorité unique dotée de pouvoirs de décision,

21. demande que le Conseil statue sur les nombreux dossiers qui sont en instance de conclu sion (droit de séjour, contrôle des concentrations, marchés publics. ...)

Madame la Présidente, je ne suis pas d'accord avec cette décision.

Ma décision était juste.

AEAPP , l'autorité de contrôle concernée diffère sa décision en attendant une éventuelle décision de l'AEAPP arrêtée conformément à l'article 19, paragraphe 3, dudit règlement, et arrête sa propre décision en se conformant à cette décision de l'AEAPP.

La décision du ministère a provoqué un véritable tollé dans la blogosphère, de nombreux auteurs y condamnant sa décision.

Durant les consultations, nous sommes allés de l' avant comme dans le cas d' une procédure de codécision.

conformément à une décision adoptée conformément au paragraphe 6,

conformément à une décision prise dans le respect du paragraphe 6, ou

Afin d'assurer la continuité avec la décision 2001 431 CE, il convient que la présente décision soit applicable à partir du 1er janvier 2004,

L annexe de la décision 1999 120 CE est modifiée conformément à l annexe de la présente décision.

L annexe II de la décision 97 467 CE est modifiée conformément à l annexe de la présente décision.

Il résulte de tout cela qu' il n' y a plus de procédure de codécision, mais seulement l' unanimité au Conseil et la décision indépendante des gouvernements.

Cela nous permettrait d'envisager la prochaine étape de 1992, le prochain pas sur la voie de la construction de l'Union européenne.

Documents présentés en vertu d apos une décision

Supposons un problème avec seulement 5 décideurs.

Pour publication avec la documentation complète après la décision de la Commission

Et cette décision ne revient pas non plus à toi seul.

Une banque dotée de l'autonomie décisionnelle et financière

Caractérisée par des processus de décision appropriés Evidemment!

10. considère que l'adoption par le Conseil d'actes sous réserve de l'avis du Parlement est une violation de l'esprit des traités et exige que cette pratique soit abandonnée définitive ment

Le Président. Notre Assemblée plentere reste souveraine.

Je me refuse à être solidaire de ce choix.