Translation of "does not define" to French language:

Dictionary English-French

Define - translation :

Définir

Does - translation :

Est-ce que

Does not define - translation :

Ne définit pas

Keywords : Définir Définis Définit Définition Dépend Cela Sait Comment Veut Monde

Examples (External sources, not reviewed)

The declaration does not define the quot indigenous quot .	Le terme n apos est pas défini dans la déclaration.
1.8 The Commission does not adequately define self supply in its communication.	1.8 Dans sa communication, la Commission ne donne qu'une définition insuffisante de l'autoconsommation.
4.3.7 The Commission does not adequately define self supply in its communication.	4.3.7 Dans sa communication, la Commission ne donne qu'une définition insuffisante de l'autoconsommation.
3.8 It is noted that the Commission document does not define The Blue Economy .	3.8 Le CESE fait observer que le document de la Commission ne donne pas de définition de l'économie bleue .
3.8 It is noted that the Commission document does not define The Blue Economy .	3.8 Le CESE fait observer que le document de la Commission ne donne pas de définition de l'économie bleue .
Other than that, he says he does not try to define himself against the rivals.	Ensuite il s'efforce, dit on, de ne pas se confronter à ses adversaires.
1.9 The Commission does not adequately define self production and self consumption in its communication.	1.9 Dans sa communication, la Commission ne donne qu'une définition insuffisante de l'autoproduction et de l'autoconsommation.
Does the verification system define the above requirement?	Mécanisme de gestion des plaintes
Article 119 does not define the instrument to be used for granting the mutual assistance envisaged .	L' article 119 ne définit pas l' instrument d' application du concours mutuel prévu .
The law does not concretely define what, when and where it means to plan a crime.	La loi ne définit pas concrètement ce qui, quand et où signifie planifier un crime.
3.8 It should be pointed out that the Commission document does not define the blue economy .	3.8 Le CESE fait observer que le document de la Commission ne donne pas de définition de l'économie bleue .
4.3.6 However, the Commission does not adequately define self production and self consumption in its communication.	4.3.6 Dans sa communication, la Commission ne donne toutefois qu'une définition insuffisante de l'autoproduction et de l'autoconsommation.
Despite the shortcomings of Congolese legislation, which does not clearly define the elements of rape and does not clarify the concept of consent (art. 169, para.	Malgré les insuffisances de la loi congolaise, qui ne définit pas clairement les éléments constitutifs du viol et ne clarifie pas la notion de consentement, l'article 169 (par.
Not one of them constitutes an actual minority. Because the Convention does not clearly define the term national minority , according to Flanders, it does not apply to the periphery.	Étant donné que la Charte ne définit pas clairement la notion de minorité nationale, la Flandre estime qu'elle n'est pas d'application non plus dans la périphérie dans ce contexte, selon la Flandre, le terme minorité nationale peut uniquement se rapporter à une minorité établie depuis des siècles sur un territoire bien précis.
Mona Eltahawy may be one of us, but she is not us nor does she define us.	Mona Eltahawy est peut être l'une des nôtres, elle n'en est néanmoins pas 'nous' et ne nous définit pas.
Common article 3 refers to, but does not define, an armed conflict of a non international character .	Common article 3 refers to, but does not define, an armed conflict of a non international character .
3.15 The draft directive hangs on the (key) concept of assets, but does not define this concept.	La proposition de directive se réfère à la notion (essentielle) d'immobilisation, sans pour autant définir celle ci.
This directive, then, concerns the applicability of decisions it does not define the substantive law on expulsion.	Il s'agit donc d'une directive qui traite de l'applicabilité d'une décision et non d'une directive qui fixe le droit substantif en matière d'éloignement.
The African kimono, what does it define, What sort of story does it tell?	Le kimono africain, qu'est ce que ça défini, qu'est ce que ça raconte comme histoire ?
2.5 The Communication does not explicitly define the key terms as they might be interpreted by European legislation.	2.5 La Commission ne définit pas expressément les principaux termes étant donné qu'ils sont susceptibles d'être interprétés par la législation européenne.
3.4.3 The text of the proposal does not define in detail exactly what is meant by criminal proceedings .	3.4.3 Le texte de la proposition ne précise pas ce que l'on entend exactement par procédure pénale .
4.1.1 This provision provides a legal basis for horizontal civil dialogue , but does not define it more precisely.	4.1.1 Cette disposition confère au dialogue civil horizontal sa base juridique, sans le définir plus précisément.
13. The Netherlands Government would observe that this article does not define where a watercourse terminates in seaward direction.	13. Le Gouvernement néerlandais constate que l apos article 2 ne précise pas où prend fin le cours d apos eau qui se jette dans la mer.
It does not, however, define the rate at which the Organization should be able to reconstitute and redeploy the stocks.	Le rythme auquel l'Organisation devrait pouvoir reconstituer et redéployer ces stocks n'a toutefois pas été défini.
But again, the theory does not define an operator to change a sequence element, while keeping the sequence the same.	Mais encore une fois, la théorie ne définit pas un opérateur qui permet de modifier un élément de la séquence, tout en gardant la séquence de la même chose.
5.4 Although EU law recognises the importance of legal guardianship, it does not define the duties of a legal guardian.	5.4 Bien que la législation de l'UE reconnaisse l'importance de la tutelle légale, elle ne définit pas les obligations du tuteur légal.
5.4 Although EU law recognises the importance of legal guardianship, it does not define the duties of a legal guardian.	5.4 Bien que la législation de l'UE reconnaisse l importance de la tutelle légale, elle ne définit pas les obligations du tuteur légal.
The White Paper, which Mr Bowis' report broadly endorses, does not define an imperative policy, which is a great pity.	Le Livre blanc soutenu dans ses grandes lignes par le rapport de M. Bowis ne définit pas une politique impérative et c'est bien dommage.
Along with other restrictions, an updated LiveJournal user agreement prohibits political solicitation , but does not define the meaning of the term.	Parallèlement à d'autres restrictions, LiveJournal a mis à jour un contrat d'utilisation qui interdit la sollicitation politique , sans toutefois définir le sens du terme.
Fibonacci does not formally define practical numbers, but he gives a table of Egyptian fraction expansions for fractions with practical denominators.	Fibonacci ne définit pas formellement les nombres pratiques mais donne une table de développements en fractions égyptiennes pour des fractions dont le dénominateur est pratique.
The legislation does not define a certain system of information exchange and coordination of activities between the above mentioned two bodies.	La législation ne prévoit pas de système d'échange d'informations et de coordination des activités entre ces deux entités.
Second It does not define or denounce the real causes of the phenomenon, which have their roots in growing structural unemployment.	Le racisme et la xénéphobie, qui se développent actuellement dans nos pays, en raison surtout de la crise économique et du chômage, ne sont pas simplement une question de comportement et ne prouvent pas seulement un manque d'humanité et de conscience démocratique.
This is why the harmonized wording does not propose a weight based posology, as weight is clearly not the only factor to define the dose.	C est pourquoi la proposition de termes harmonisés n inclut pas de posologie basée sur le poids, car il est clair que ce dernier n est pas le seul facteur définissant la dose.
This Instruction does not define the privacy of the data as violation of the citizens' privacy (in telecommunication terms it is forbidden).	Ces Instructions ne définissent pas le caractère privé des informations ni le non respect de la vie privée des citoyens (ce qui est interdit en matière de télécommunications).
But one thing the theory does not do is define an operator to change a coefficient while keeping the polynomial the same.	Mais une chose que ne fait pas la théorie est de définir un opérateur pour changer un coefficient tout en gardant le polynôme même.
How, moreover, do we define a bathing site and ensure that attending to measurements and water quality does not become too bureaucratic?	Et comment définir un site de baignade et garantir que les mesures et la qualité de l eau n engendreront pas une bureaucratie excessive?
Finally, how does the Commission define 'excessive cost' in relation to installing the technology?	Dans la vie, la chose la plus honnête est de tenter d'éviter les problèmes qui surgiront dans le futur, et cela ne prête jamais beaucoup à dis cussion.
However , in accordance with Article 6 of the SBS Regulation , the draft Regulation does not define the actual data collection methods to be used .	Néanmoins , la proposition de règlement ne spécifie pas , conformément à l' article 6 du règlement SSE , les méthodes de collecte à employer .
Paragraph 109 The Education Act does not specifically define pregnancy, deficiency, HIV AIDS infection or punitive judgement among the causes for exclusion from education.	Paragraphe 109 La loi sur l'enseignement ne définit pas expressément la grossesse, la déficience, le VIH SIDA ou la réprobation parmi les causes d'exclusion du système éducatif.
4.10 In any event, the agreement does not effectively define a legal framework for the use by the EU of these mechanisms, except for	4.10 Dans chacun de ces cas, néanmoins, l'accord ne définit pas vraiment un cadre juridique pour l'utilisation de ces mécanismes au niveau de l'UE, sauf en ce qui concerne
4.8 In any event, the IIA does not effectively define a legal framework for the use by the EU of these mechanisms, except for	4.8 Dans chacun de ces cas, néanmoins, l'AII ne définit pas vraiment un cadre juridique pour l'utilisation de ces mécanismes au niveau de l'UE, sauf en ce qui concerne
The Traffic Law only knows the term vehicle conductor it does not define the rights and responsibilities of that person, speaker Hanzelka added less unambiguously.	La loi sur les transports routiers connaît uniquement le terme de receveur de véhicule elle ne définit pas ses droits et ses devoirs, ajoute avec plus d'ambigüité le porte parole Hanzelka.
However, the Model Law on Electronic Commerce does not define the adjective electronic itself, again approaching the question of electronic communications from a functional standpoint.	La Loi type sur le commerce électronique, en revanche, ne définit pas l'adjectif électronique , mais aborde là encore la question des communications électroniques d'un point de vue fonctionnel.
1.11 In some cases nevertheless the agreement does not effectively define a legal framework for the use by the EU of these mechanisms, except for	1.11 Dans chacun de ces cas, néanmoins, l'accord ne définit pas vraiment un cadre juridique pour l'utilisation de ces mécanismes au niveau de l'UE, sauf en ce qui concerne
Even if we clearly need to define a hierarchy of Community rules, this does not mean that Parliament's legislative competences should increase as a result.	S'il est évidemment nécessaire de définir une hiérarchie des normes communautaires, cela ne doit pas déboucher sur une augmentation des compétences législatives du Parlement.

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