Détournés. Mettons, spéculations malheureuses.

Recouvrement des fonds détournés par des fonctionnaires

Les 700000 francs qu'a détournés votre neveu...

les armes à feu volées, détournées ou égarées

D'autre part, il existe des vides juridiques qui font obstacle à la restitution des biens détournés.

Quel montant de ces ressources a t il été détourné en 1987 à de telles fins?

Les dons pour le 12 mai ont été détournés par des fonctionnaires corrompus.

D'autre part, ces aides sont souvent aussi détournées par les dirigeants locaux.

3) les bases de données nationales contenant des informations sur les documents volés, détournés, égarés ou invalidés.

Cinq compagnies sont accusées de détournements de fonds dans la lutte contre Ebola en Sierra Leone (ndlr les noms et compétences sont dans le post d'origine)

c) Rapport du Secrétaire général sur le recouvrement des fonds détournés (A 48 572)

12. Pour intenter une action civile en vue de récupérer des fonds détournés, il faut faire la preuve qu apos il y a eu manoeuvres dolosives de la part de fonctionnaires.

Tous les témoins ont démenti que M. Marynich se soit approprié illicitement des ordinateurs provenant de l'ambassade des États Unis.

les certificats d immatriculation et les plaques d immatriculation volés, détournés, égarés ou invalidés

Son luxueux appartement ainsi que sa collection de voitures sont supposés avoir été acquis grâce à des fonds publics détournés.

À Tanjung Pinang, la fraude a été commise par un assistant aux finances qui a détourné des fonds inutilisés.

Ceci aidera à remonter jusqu à la destination des fonds détournés et à en récupérer peut être une partie.

Je pense que le LDP avait au moins besoin de 6 mois pour corriger cette situation budgétaire.

En outre, de telles taxes et redevances ne peuvent en aucun cas être utilisées dans d'autres domaines que celui de l'environnement.

données relatives aux certificats d'immatriculation pour les véhicules et aux plaques d'immatriculation des véhicules, qui ont été volés, détournés, égarés ou invalidés.

les véhicules à moteur d une cylindrée supérieure à 50 cm3, les embarcations et les aéronefs volés, détournés ou égarés

données relatives aux remorques et aux caravanes d'un poids à vide supérieur à 750 kg, qui ont été volées, détournées ou égarées

a) les véhicules à moteur d'une cylindrée supérieure à 50 cm3, les embarcations et les aéronefs volés, détournés ou égarés

les titres et les moyens de paiement (tels que chèques, cartes de crédit, obligations et actions) volés, détournés ou égarés.

b) Rapport du Secrétaire général sur le recouvrement des fonds détournés par des fonctionnaires ou d apos anciens fonctionnaires (A 48 572)

les remorques d un poids à vide supérieur à 750 kg, les caravanes, le matériel industriel, les moteurs hors bord et les conteneurs volés, détournés ou égarés

Cette enquête intervient après qu'une plainte a été déposée en décembre par l'association Transparence Internationale , accusant Denis Sassou Nguesso, Omar Bongo et Teodoro Obiang de recel de détournement de fonds publics .

Récemment, des pirates informatiques sont parvenus à détourner des photos envoyées via Snapchat, un service principalement utilisé par les jeunes internautes, auxquels le site promettait pourtant une suppression automatique de l ensemble des fichiers après visionnage.

Toutefois, celuici n'impose pas l'utilisation d'un enduit chimique spécifique et la Commission ne voit aucune raison d'interdire l'utilisation de papier autocopiant.

Eh bien, non, ce n'était pas vrai! Et dans le même temps, le Ministre de l'économie du gouvernement vous m'excuserez, je représente la France dans cette Assemblée, si je ne peux pas m'exprimer à l'Assemblée Nationale je puis m'exprimer ici disait que 750 millions avaient été octroyés pour les transports en Corse et qu'ils avaient été dé tournés, que 550 millions de réfaction fiscale avaient été octroyés, employés et qu'ils avaient, eux aussi, été détournés.

les documents d identité (tels que passeports, cartes d identité, permis de conduire), titres de séjour et documents de voyage délivrés qui ont été volés, détournés, égarés ou invalidés

De plus, le montant des pots de vin que Bo est accusé d avoir accepté, 20 millions de yuans (2,5 millions d euros), en sus du détournement de 5 millions de yuans, est dérisoire par rapport aux sommes que Liu Zhijun aurait détournées.

Nous devons nous reconcentrer sur des valeurs européennes afin que notre argent ne soit pas détourné, par exemple, à des fins belliqueuses.

Plus de 1,6 M ont été détournés et nous ne pouvons toujours pas voir de véritables signes d'amélioration, plus de 3 ans après.

données relatives aux passeports , les données qui concernent des passeports délivrés et vierges volés, égarés ou détournés et qui ont été mises en forme en vue d être intégrées dans un système d information spécifique.

quot a) De mettre en place des mécanismes juridiques efficaces pour récupérer les fonds détournés, ainsi que le Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires l apos a recommandé au paragraphe 53 de son rapport1

L'Union ne peut en même temps soutenir activement la réconciliation et la paix, par des efforts de chaque instant, et continuer à fermer les yeux sur le détournement idéologique de ses aides financières.

Ses propres revenus n'étaient pas suffisants pour cela, et pendant de nombreuses années, il a détourné des fonds de la ville, dont la responsabilité lui avait été confiée depuis 1541.

Outre le fait que c est une escroquerie, un détournement de l argent collectif pour le drainer vers des groupes privés, c est aussi un danger pour l avenir.

base de données nationale appropriée , la ou les bases de données des autorités policières ou judiciaires d un État membre contenant des données sur les passeports délivrés et vierges qui ont été volés, égarés ou détournés.

Ainsi, l'immunité et sa levée peut, d'institution de sauvegarde, se transformer en source d'accusation ou, du moins, en doute préoccupant.

Or, et nous le savons depuis longtemps, la corruption et la fraude privent des régions entières d'une grande partie de ces sommes. Pour ne prendre qu'un seul exemple, celui de l'aide médicale accordée à la Côte d'Ivoire, notamment pour lutter contre le sida ce sont quelque 38 de celle ci qui ont été détournés, soit près de 30 millions d'euros !

Quiconque s'en approprie, viendra avec ce qu'il se sera approprié le Jour de la Résurrection. Alors, à chaque individu on rétribuera pleinement ce qu'il aura acquis.

Si les zones d'ombre, dans ce domaine, pouvaient être éclairées un tant soit peu, des créances en remboursement viendraient délester la Communauté et son budget pour un multiple de ce mon tant.

Du début d'année 2008 jusqu'à aujourd'hui, le Desviômetro estime que les détournements (en hausse constante) s'élèvent à plus de 8 milliards de reals (3 milliards d'euros), soit suffisamment pour recruter 991 491 professeurs de lycée et construire 41 789 logements sociaux.