Translation of "under whatever title" to French language:

Dictionary English-French

Title - translation :

Titre

Under - translation :

En dessous de

Under whatever title - translation :

Sous quelque titre

Whatever - translation :

Peu importe

Keywords : Titre Titres Propriété Quel Livre Dessous Circonstances Arrestation état Ferai Quoi Importe Voulez

Examples (External sources, not reviewed)

Any information communicated in whatever form under this title shall be confidential.	Tout renseignement communiqué, sous quelque forme que ce soit, en application du présent titre revêt un caractère confidentiel.
TOTAL UNDER TITLE II	TOTAL TITRE II
TOTAL UNDER TITLE III	TOTAL TITRE III
TOTAL UNDER TITLE 111	TOTAL TITRE III
Total under title 2	Total rubrique 2
Total under title 3	Total rubrique 3
General provisions on approximation under Title V	Le comité d'association dans sa configuration Commerce examine la question dans un délai de trois mois à compter de sa saisine.
There is now a title that no longer has anything whatever to do with the text.	Metten (S), rapporteur. (NL) Monsieur le Prési dent, le programme communautaire de fusion thermonucléaire est remarquable à plus d'un titre.
To Him belongs whatever is in the heavens and whatever is on the earth, and whatever is between them, and whatever is under the ground.	A Lui appartient ce qui est dans les cieux, sur la terre, ce qui est entre eux et ce qui est sous le sol humide.
02.030202 European Medicines Agency Subsidy under Title 3	02.030202 Agence européenne des médicaments Subvention au titre 3
02.030202 European Medicines Agency Subsidy under Title 3	02.030202 Agence européenne des médicaments Subvention au titre 3
02.030202 European Medicines Agency Subsidy under Title 3	02.030202 Agence européenne des médicaments Subvention au titre 3
17.031002 European Medicines Agency Subsidy under Title 3	17 03 10 02 Agence européenne des médicaments Contribution au titre 3
Proposed modification 404 Article 296 under Title 2	Beaucoup d'entre eux, peutêtre tous, ont été torturés.
The following shall be added to the list under the title SPo 1 under the title Specific Provisions in point 2.1 of Annex III	le texte suivant est ajouté à la liste figurant sous le titre SPe 5 au point 2.2 de l'annexe III
The following shall be added to the list under the title SPo 2 under the title Specific Provisions in point 2.1 of Annex III	le texte suivant est ajouté à la liste figurant sous le titre SPe 7 au point 2.2 de l'annexe III
The following shall be added to the list under the title SPo 3 under the title Specific Provisions in point 2.1 of Annex III	le texte suivant est ajouté à la liste figurant au point 2.3 de l'annexe III
The following shall be added to the list under the title SPo 4 under the title Specific Provisions in point 2.1 of Annex III	le texte suivant est ajouté à la liste figurant sous le titre SPr 2 au point 2.4 de l'annexe III
The following shall be added to the list under the title SPo 5 under the title Specific Provisions in point 2.1 of Annex III	règlement d'exécution (UE) no 844 2012 de la Commission du 18 septembre 2012 établissant les dispositions nécessaires à la mise en œuvre de la procédure de renouvellement des substances actives, conformément au règlement (CE) no 1107 2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (JO L 252 du 19.9.2012, p. 26).
They shouldn t be given privileges under the title refugee .	Ils ne devraient pas bénéficier de privilèges réservés aux réfugiés.
Under this title, Alphand continued the works of Haussmann.	Il poursuit à ce titre l'œuvre d'Haussmann.
which has drastically reduced all spending under Title IX.	Le délai de dépôt des amendements court déjà.
Applications under this title shall be made in writing.	Les demandes formulées en vertu du présent titre sont rédigées par écrit.
Under the title The Schizophrenia of Arab Secularists, he writes	Sous le titre La schizophrénie des laïcistes arabes, il écrit
re edition under the title Sous le ciel de l'opéra.	Réédité en 2004 sous le titre Sous le ciel de l'opéra.
(or new nomenclature to be created under specific budget Title)	(ou nouvelle nomenclature à définir dans un titre spécifique )
(or new nomenclature to be created under specific budget Title)	(ou nouvelle nomenclature à définir dans un titre spécifique)
Activities under Title VI of the Treaty on European Union	Activités dans les domaines visés au titre VI du traité sur l Union européenne
ALATs in delegations under Title A 6 and BA lines	ALAT s en délégation sur le titre A 6 et sur les lignes BA
Pursuant to Title XII (Dispute Settlement) and under these rules	En vertu du titre XII (Règlement des litiges) de l'accord et du présent règlement intérieur, on entend par
We can give it a title of grace, or sort of benediction or whatever it is but it simply happens.	On peut lui donner le titre de Grâce, bénédiction, mais cela se produit simplement..
We can give it a title of grace or sort of benediction or whatever it is, but it simply happens.	On peut l'appeler Grâce, Bénédiction ou quoi que ce soit, mais ça a lieu, tout simplement.
To Him belongs whatever is in the heavens and whatever is on the earth, and whatever lies in between them, and all that lies under the ground.	A Lui appartient ce qui est dans les cieux, sur la terre, ce qui est entre eux et ce qui est sous le sol humide.
Whatever its relation with the Chinese title, the Mongol title was rendered in Chinese as jinong (Traditional Chinese 濟農 pinyin jǐ nóng) or jinang (Traditional Chinese 吉囊 pinyin jí náng).	Qu importe les origines, les chinois en ont fait jinong () ou jinang ().
When not appearing under the title Advokat , or as an EEA lawyer under his or her home country corresponding title, foreign lawyers may freely offer legal advice activities.	FR l'exercice de certaines 6 activités commerciales, industrielles ou artisanales est subordonné à une autorisation spéciale si le directeur général n'est pas titulaire d'un permis de résidence permanente.
Title I Title II Title III Title IV Title V Title VI Title VII	Deuxième Convention ACP CEE de Lomé
Zeinobia as well commented under the title We are the champions	Zeinobia elle aussi a commenté la victoire sous le titre We are the champions
Various protests were organized under the title No to the loan.	Diverses manifestations étaient organisées sous le mot d'ordre 'Non au prêt.
All were published under the title Oeuvres de Nonnotte (Besançon, 1819).	Tous ces ouvrages ont été publiés sous le titre Œuvres de Nonnotte (Besançon, 1819).
In the table, these are under the title shorter lighter bottlenecks .	Dans le tableau, ces tronçons sont regroupés sous la rubrique shorter lighter bottlenecks (goulets d'étranglement courts et sans gravité).
(h) coordinating the use of financing arrangements established under Title VII.	(h) coordonner l utilisation des dispositifs de financement prévus au titre VII.
02 04 02 02 European Medicines Agency Subsidy under Title 3	02 04 02 02 Agence européenne des médicaments Subvention de fonctionnement relative au titre 3
06 02 09 02 Galileo Supervisory Authority Subsidy under Title 3	06 02 09 02 Autorité de surveillance Galileo Subvention au titre 3
Whatever is in the heavens and the earth and in between them, belongs to Him, as whatever lies under the earth.	A Lui appartient ce qui est dans les cieux, sur la terre, ce qui est entre eux et ce qui est sous le sol humide.
European Central Bank By Title Name of Counterparty By Title ( Address for the service of notices under this Agreement ) Date Date	European Central Bank By Title Name of Counterparty By Title ( Address for the service of notices under this Agreement ) Date Date

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