Traduction de "conforme à cette" à la langue anglaise:


  Dictionnaire Français-Anglais

Conforme - traduction : Cette - traduction : CONFORME - traduction : Conforme - traduction : Conforme - traduction : Conforme à cette - traduction : CONFORME - traduction : Conforme - traduction :

  Exemples (Sources externes, non examinées)

Cette opération était conforme à l apos usage établi.
This action was in accordance with the established custom.
Cet article du projet est conforme à cette interprétation.
This article of the draft fulfils this requirement.
Toute initiative envisagée doit être conforme à cette stratégie.
Any possible initiative should be aligned with this strategy.
Cette façon de faire n'est pas conforme à notre Règlement.
I shall inform the committee of your
Certes, cette institution n'est pas conforme à la tradition britannique.
large in the Delors report Should there or should there not be rules on national budgets ?
La posologie de cette statine doit être conforme aux instructions propres à cette statine.
Your doctor may tell you to take the Cholestagel dose either once a day or twice a day in either case Cholestagel should be taken with a meal. The dosing of the statin should follow the instructions for that particular statin.
Cette conclusion est aussi conforme à celles établies lors d'enquêtes précédentes.
This is also in line with the findings made in previous investigations.
Cette conclusion est aussi conforme à celles établies lors d enquêtes précédentes.
This is also in line with the findings made in previous investigations.
Cette stratégie est conforme aux stratégies internationales.
This strategy is consistent with international strategies.
Non conforme à l objectif Pleinement conforme à l objectif
No compliance to objective Full compliance with objective
La présente directive est conforme à cette politique de l' Union européenne .
The present proposal is in line with this policy adopted by the EU .
Cette copie doit être certifiée conforme à l'enregistrement correspondant par l'autorité compétente.
(iii) a list of the goods and services for which the mark is to be regis tered iv) a representation of the trade mark or
Cette publicité doit être conforme aux prescriptions suivantes
Such advertising must comply with the following requirements
J'espère que cette procédure serait conforme au Règlement.
I hope that this would be in accordance with the Rules.
Cette initiative est la seule conforme à la lettre et à l'esprit des traités.
This is the only course of action in keeping with the letter and spirit of the treaties.
À cette fin, et d'une manière conforme à leurs obligations internationales, les Parties s'engagent
identify alternative instruments
En fait, cette idylle se conforme en tous points à un scénario Disney.
Indeed, the romance has overwhelmingly followed the Disney script.
Cette stratégie est conforme à la politique de décentralisation adoptée par le pays.
That strategy reflected the decentralization policy adopted by the country.
Pouvant être jugée non conforme à la Convention, cette circulaire a été supprimée.
As it might give rise to doubt as to whether this circular was in accordance with the Convention, it was abolished.
Cette évolution est conforme à l objectif officiel d un déficit de 2,1 du PIB.
This is in line with the official target of a deficit of 2,1 of GDP.
Cette condamnation est tout à fait conforme à ce que pense l'opinion publique en France.
We can counter the threat to all the people of Europe effectively only if the responsible security forces of all the Member States fight it together.
Le demandeur doit déclarer à l'organisme compétent que le produit est conforme à cette exigence.
The applicant shall declare the compliance of the product with these requirements to the competent body.
Cette taxe doit être conforme aux dispositions du GATT.
We were indeed rather late, and it is not yet enough.
Cette intensité est conforme au point c) ci dessus.
That intensity complies with the criterion at c).
Le Comité consultatif recommande d'accepter cette proposition qui est conforme à sa recommandation précédente.
The Advisory Committee recommends acceptance of this request, which is consistent with the Committee's previously stated position.
Cette initiative est conforme à la législation interne régissant les naissances et les décès.
This is in conformity with domestic law governing births and deaths.
Je reconnais bien volontiers que cette résolution n'est plus conforme à sa conception initiale.
I do admit that this resolution no longer corresponds to her original wishes.
Cette décision est également conforme aux recommandations de l OMS.
8 European MS allow both, the s.c. and i.m. use due to routine vaccination practice.
Cette participation est conforme aux règlements intérieurs de ces comités.
That participation shall be in accordance with the rules of procedure of those committees.
cette base est conforme aux méthodes comptables appliquées par l'émetteur.
that basis is consistent with the accounting policies of the issuer.
Cette codification sera conforme au modèle fourni par la Commission.
This codification shall be in accordance with the model provided by the Commission.
Cette procédure est conforme à l'article 8 du Statut de la Cour, qui stipule que
This procedure is in accordance with Article 8 of the Statute of the Court, which provides that
Cette disposition est conforme à l'article 35 de la Convention relative aux droits de l'enfant.
This is consistent with Article 35 of the CRC.
Après cette période, le cycle de programmation sera conforme à celui des trois autres fonds.
After these dates, the programming cycle will be in line with the other three Funds.
Cette évaluation doit impliquer de vérifier si le système est conforme à la directive CEM.
That assessment should include a verification of compliance of the system under the EMC Directive.
Cette position est conforme à celle que nous avons soutenue au conseil de négociations, et conforme aussi au bon sens et aux voeux de la masse azanienne.
This position is in accordance with the position we maintained at the Negotiating Council, in accordance with good sense and in accordance with the wishes of the Azanian masses.
Cette procédure était conforme au Règlement de cette Assemblée et nous avons pris cette décision en conséquence.
In its joint declaration of 1981 the Council had already insisted that realism should prevail when drawing up the budget.
Cette divergence demeure conforme aux observations passées du cycle d' activité .
Such divergence remains in line with business cycle regularities .
3.7.1.4 Cette orientation semble conforme aux dernières évolutions de la jurisprudence.
3.7.1.4 This approach would seem to be in line with the most recent developments in case law.
Tout accord de cette nature doit être conforme au traité CE.
Any such arrangement has to be in compliance with the EC Treaty.
Cette formule est la plus conforme aux finalités de l'intégration européenne.
The latter formula conformed most closely to the goals of European integration.
Cette approche est objective et conforme aux obligations fixées par l OMC.
The claim for the use of another methodology was not substantiated.
a) Cette option est conforme aux intentions de notre Président, qu'il a récemment exprimées à Amman.
a) This option will be in line with our president's intentions recently expressed in Amman.
L'Iraq affirme que cette solution est conforme à la pratique adoptée par d'autres comités de commissaires.
Iraq asserts that this approach is consistent with the practice adopted by other panels of Commissioners.
Cette copie doit être certifiée conforme par l'autorité à l'origine de l'octroi de la protection nationale.
Such a copy must be certified by the authority having been responsible for the grant of the national protection.

 

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