les documents visés à l article 90.

Les documents visés à l'article 19.2 peuvent inclure les documents se rapportant

les documents visés aux articles 6 à 9

DOCUMENTS LIÉS AUX COÛTS VISÉS À L ANNEXE I

Les documents visés à l'article 53 sont joints à la requête.

Les documents visés au point b) sont mis à disposition pour les contrôles sur place visés au point c).

Au départ, tous les documents, y compris les documents internes, sont visés et devront être consignés au registre.

L'annexe I s'applique par analogie aux renseignements et documents visés au point (a).

Seuls les documents visés aux points a) et c) requièrent les commentaires du CESE.

1.2.1 Seuls les documents visés aux points a) et c) requièrent les commentaires du CESE.

Le transporteur fournit à l'autorité compétente, à sa demande, les documents visés au paragraphe 1.

Les documents présentés visés au présent paragraphe tiennent lieu de demande de paiement du solde annuel.

Les documents présentés visés au présent paragraphe tiennent lieu de demande de paiement du solde annuel.

Les documents présentés, visés au présent paragraphe, tiennent lieu de demande de paiement du solde annuel.

Les documents présentés visés au présent paragraphe tiennent lieu de demande de paiement du solde annuel.

Critères applicables à l'introduction des nouveaux documents Europass tels que visés à l'article 2, point c)

Le résultat de ces vérifications est explicitement mentionné dans les documents comptables visés au point 6.

b) les références aux documents de l'OACI et d'Eurocontrol visés aux articles 3, 4, 6 et 8.

Lorsqu ils transmettent les documents visés au paragraphe 1, les organismes concernés peuvent indiquer les documents qui ne doivent pas être rendus publics pour des raisons de sécurité.

Outre les documents visés aux paragraphes 3 et 4 ci dessus, le secrétariat général du Conseil rend accessibles au public, dès leur diffusion, les documents législatifs suivants

Les garanties spécifiques, les documents et les conditions minimales visés au paragraphe 2, point c), sont les suivants

La durée de validité des documents visés aux articles 2 et 3 doit couvrir la durée du transit.

d) des informations sur l utilisation du médicament, qui s ajoutent aux informations contenues dans les documents visés au paragraphe 1

toutes les informations administratives sur le processus de production contenues dans les documents visés au paragraphe 4, point a)

Je pense, par exemple, aux documents visés qui selon moi ne font pas l'objet d'une définition claire et précise.

Les documents visés au paragraphe 1, points a) et b), sont transmis en un exemplaire accompagné d une copie électronique.

une liste des documents appropriés visés à l'article 9, appliqués en totalité ou en partie, et une description des solutions adoptées pour répondre aux exigences de la mesure d'exécution applicable, lorsque les documents visés à l'article 9 n'ont pas été appliqués ou lorsque ces documents ne couvrent pas totalement les exigences de la mesure d'exécution applicable

f) une liste des normes et ou des documents normatifs visés à l article 1314, appliqués en tout ou en partie

Tous les documents visés au paragraphe 2.3 prévoient des actions de recherche et de développement dans le secteur de l'énergie.

S'ils acceptent les animaux pour abattage, ils doivent communiquer les documents visés aux points a) et c) au vétérinaire officiel.

La grosse majorité s'annule car il s'avère par la suite que les documents visés sont bel et bien arrivés à destination.

Les autorités compétentes peuvent permettre de ne pas présenter les documents requis visés au paragraphe 1, point b), avec la déclaration.

Le versement des paiements intermédiaires est subordonné à la vérification par l'État membre des documents visés au paragraphe 1, deuxième alinéa.

1.7 S'agissant du contrôle de l'efficacité de la délivrance des documents d'identité et de voyage visés à l'alinéa g) du paragraphe 2 de la résolution, le Brésil délivre t il des documents d'identité?

Les documents émanant du président du comité d'association sont envoyés aux parties par le secrétariat et diffusés, s'il y a lieu, en tant que documents visés à l'article 8 du présent règlement intérieur.

b) La falsification, la dissimulation ou la destruction de documents attestant la véritable identité des enfants visés à l'alinéa a ci dessus.

Ces documents n'étant généralement pas considérés comme des textes juridiques , ils ne sont pas visés par l'article 5 de la Loi type.

(ab) documents visés à l article 1er, paragraphe 3, points f) et g), et à l'article 1er, paragraphe 4, points d) et e)

Si les documents visés au paragraphe 1 sont établis à la main, ils doivent être remplis à l encre et en caractères d imprimerie.

Si les documents visés au paragraphe 1 sont établis à la main, ils doivent être remplis à l'encre et en caractères d'imprimerie.

aux logiciels ou aux documents visés par les droits de propriété industrielle tels que brevets, marques déposées, dessins déposés, logos et noms

En lieu et place des documents visés au paragraphe 1, des copies de ces documents certifiées conformes par l'organisme qui a visé les documents originaux, par l'autorité du pays tiers concerné ou par l'autorité d'un pays peuvent être fournies à titre de preuves.

Toute notification doit être publiée de façon à pouvoir attirer l'attention du public sur la question et les documents visés doivent être communiqués.

Les décisions et recommandations sont transmises à chacun des destinataires visés à l article 8, paragraphe 2, en tant que documents du conseil conjoint.

Les documents visés au paragraphe 1 peuvent être remplacés par des renseignements informatisés produits, sous quelque forme que ce soit, aux mêmes fins.