Elle s'applique pour une période de douze mois.	It shall apply for a 12 month period.
quantités (tonnes) par période de douze mois, par État membre	(quantities (tonnes) per twelve month period per Member State)
La présente position commune s'applique pour une période de douze mois.	This Common Position shall apply for a 12 month period.
La présente position commune s applique pour une période de douze mois.	This Common Position shall apply for a 12 month period.
Ces données provisoires s' appliquent pendant une période transitoire de douze mois .	Minimum standards for grossing up 4 .
60 du traitement de base pendant une période initiale de douze mois,	60 of the basic salary for an initial period of 12 months,
L'effet de la décision est limité à une période de douze mois.	The decision shall remain in force for twelve months.
L'effet de la décision est limité à une période de douze mois.	The large scale fraud referred to in Article 77(b) means a situation where it is established that, in spite of the application of Article 65 or 80, the comprehensive guarantee or the comprehensive guarantee for a reduced amount referred to in Article 75(a) and (b) is no longer sufficient to ensure payment, within the time limit prescribed, of the debt arising when some types of goods are removed from the common transit procedure.
60 du traitement de base pendant une période initiale de douze mois,	60 of the basic salary for an initial period of 12 months,
Des amendements ont été déposés en vue d'étendre cette période à douze mois.	There are amendments tabled for this to be extended to a one year period.
UK Durée permise du séjour jusqu'à 90 jours par période de douze mois.	Swine vesicular disease
La position commune 2004 133 PESC s'applique pour une période de douze mois.	Common Position 2004 133 CFSP applies for a 12 month period.
La position commune 2004 661 PESC est prorogée pour une période de douze mois.	Common Position 2004 661 CFSP is hereby extended for a period of 12 months.
La position commune 2004 694 PESC est prorogée pour une période de douze mois.	Common Position 2004 694 CFSP is hereby extended for a further period of 12 months.
Les autorisations pour la pêche expérimentale sont accordées pour une période maximale de douze mois.	Exploratory fishing licences shall be granted for a maximum period of 12 months.
Les parties président le comité, à tour de rôle, pendant une période de douze mois.	ANNEX
La validité de ces permis devrait être prorogée pour une nouvelle période de douze mois,	The validity of those permits should be extended for a further period of 12 months,
Ladite approbation ne peut prendre effet qu'après une période de douze mois suivant la demande.	Such approval may take effect only after a period of 12 months following the request.
Par décision motivée, le Parlement européen peut à deux reprises proroger le délai de douze mois d'une période de trois mois.	By means of a reasoned decision the European Parliament may twice extend the twelve month period by three months.
Les parties président le conseil d'association, à tour de rôle, pendant une période de douze mois.	The Parties in these Rules of Procedure are those as defined in Article 461 of the Agreement.
Les parties président le comité d'association, à tour de rôle, pendant une période de douze mois.	ANNEX II
Les parties président le conseil d'association, à tour de rôle, pendant une période de douze mois.	Chairmanship
Les parties président le comité d'association, à tour de rôle, pendant une période de douze mois.	ANNEX II
Les parties président le conseil d'association, à tour de rôle, pendant une période de douze mois.	The Parties shall hold the chairmanship of the Association Council, alternately, for a period of 12 months.
Les parties président le comité d'association, à tour de rôle, pendant une période de douze mois.	The Parties shall hold the chairmanship of the Association Committee, alternately, for a period of 12 months.
Le pourcentage maximal autorisé par période de douze mois pour les aliments conventionnels est le suivant	The maximum percentage of conventional feedingstuffs authorised per period of 12 months is
Par conséquent, il convient que les programmes opérationnels transitoires s'étendent sur une période de quelques mois en 2004 et sur une période complète de douze mois en 2005.	Consequently, the transitional operational programmes should be able to have a duration of a few months in 2004, and a full 12 month period in 2005.
Toutes des études publiées dans une période de douze mois, et ce ne sont pas des anomalies.	All, again, published within just about a 12 month period. And this is no fluke.
Les parties président le sous comité SPS, à tour de rôle, pendant une période de douze mois.	The Parties shall hold the chairmanship of the SPS Sub Committee, alternately, for a period of 12 months.
Les parties président le sous comité douanier, à tour de rôle, pendant une période de douze mois.	The Parties shall hold the chairmanship of the Customs Sub Committee, alternately, for a period of 12 months.
Les parties président le sous comité douanier, à tour de rôle, pendant une période de douze mois.	Chairmanship
Les parties président le sous comité IG, à tour de rôle, pendant une période de douze mois.	The Parties shall hold the chairmanship of the GI Sub Committee, alternately, for a period of 12 months.
Les parties président le sous comité IG, à tour de rôle, pendant une période de douze mois.	The Parties shall hold the chairmanship of the GI Subcommittee, alternately, for a period of 12 months.
année de basculement fiduciaire une période de douze mois, qui commence à la date de basculement fiduciaire	cash change over year means a period of 12 months starting on the cash change over date
La licence est valable pendant une période de douze mois à compter de la date de sa délivrance.	The DEPB licence is valid for a period of 12 months from the date on which the licence is granted.
La licence est valable pendant une période de douze mois à compter de la date de sa délivrance.	The DEPB license is valid for a period of 12 months from the date on which the licence is granted.
Le Conseil juge nécessaire de renouveler la position commune 2004 694 PESC pour une période de douze mois.	The Council considers it necessary to renew Common Position 2004 694 CFSP for another 12 months.
Des contrôles sont réalisés afin de garantir que la quantité maximale par période de douze mois est respectée.	Checks shall be carried out in order to ensure that the maximum quantity per 12 months is respected.
(au maximum douze mois)	(up to a maximum of twelve months)
Les douze apôtres, les douze tribus, les douze signes du zodiaque, les douze mois de l'année.	Twelve apostles, twelve tribes, twelve zodiac signs, twelve months.
Une rectification de l assiette imposable ne peut être notifiée plus d'une fois au cours d'une période de douze mois.	An amended assessment may not be issued more than once in any period of 12 months.
Les parties président le conseil de stabilisation et d'association, à tour de rôle, pendant une période de douze mois.	The Parties shall hold the chairmanship of the Stabilisation and Association Council alternately for a period of 12 months.
Le Conseil juge nécessaire de renouveler la position commune 2004 293 PESC pour une nouvelle période de douze mois,	The Council considers it necessary to renew Common Position 2004 293 CFSP for a further 12 months,
L'autorité compétente ne peut délivrer au même bénéficiaire des bons pour une période qui dépasse au total douze mois.	The competent authority may not issue to the same beneficiary vouchers for a period exceeding 12 months in total.
est indemne de peste bovine depuis douze mois, aucune vaccination contre cette maladie n'étant intervenue durant cette période, et	has been free for 12 months from rinderpest, and during the same period no vaccination against this disease has taken place, and

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