Informations supplémentaires apparaissant dans la marque de réception	Further information contained in the type approval mark
INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES CONTENUES DANS LA MARQUE DE RÉCEPTION	FURTHER INFORMATION CONTAINED IN THE TYPE APPROVAL MARK
Selon des informations courantes, cette marque de voiture change de propriétaire pour 87 000 dollars américains.	According to , this brand of car changes hands for USD 87,000.
Les informations détaillées sur les produits expédiés (y compris la marque, la quantité, l'entrepôt)	the date of shipment from the last point of physical control of the products
Les informations détaillées sur les produits expédiés (y compris la marque, la quantité, l'entrepôt)	the quantities of tobacco products and manufacturing equipment in the licensee's possession, custody or control kept in stock, in tax and customs warehouses under the regime of transit or transhipment or duty suspension as of the date of the request.
La marque de salubrité doit être une marque ovale d'au moins 6,5 cm de largeur sur 4,5 cm de hauteur portant les informations ci après en caractères parfaitement lisibles	The health mark must be an oval mark at least 6,5 cm wide by 4,5 cm high bearing the following information in perfectly legible characters
Informations détaillées concernant la marque d'identification visée à l'article 6, paragraphe 1, point d) i)	Details of the identification mark referred to in Article 6 (1) (d) (i)
La marque communautaire peut être utilisée comme marque de fabrique, marque de commerce ou marque de service.	s a manufacturer's mark, a mark for goods of a trading company, or service mark. It may also take the form of a collective trade mark properly applied.
Dès lors, une marque ne peut généralement pas fournir les mêmes informations et garanties qu une IG.	A trade mark therefore typically cannot provide the same information and guarantees as a GI.
L'objet de cette brochure est de fournir aux usagers du système de la marque commu nautaire et aux usagers de la marque nationale des informations détaillées sur ces inter faces sous la forme de tableaux synoptiques de consultation aisée.	The purpose of this Brochure is to provide both the users of the Community trade mark system and the users of the national trade mark systems with comprehensive informa tion on those interfaces, in the form of easy referenced synoptic tables.
La France marque. l'Italie marque.	France scores. Italy scores.
cvs update j marque de branche1 j marque de branche2	cvs update j branchtag1 j branchtag2
Nous pouvons obtenir des informations sur le sexe, en vérifiant la marque une fois de plus, et ensuite il part dans l'océan.	we can get information on gender, checking the pop up tag one more time, and then it's out in the ocean.
2 p. 29 la règle 88, l'Office peut, sur requête et moyennant paiement d'une taxe, communiquer des informations contenues dans tous les dos siers relatifs à une demande de marque communautaire ou à une marque communautaire enregistrée.	Subject to the restrictions provided for in Article 84 of the Regulation and Rule 88, the Office may, upon request, communicate information from any file of a Community trade mark applied for or of a registered Community trade mark, subject to payment of a fee.
Veuillez spécifier une marque de création et une marque de version.	Please specify a vendor tag and a release tag.
(Marque le rythme) (Marque le rythme)	(Clicks metronome) (Clicks metronome)
3.3 Revendication de l'ancienneté d'une marque après l'enregistrement de la marque communautaire.	3.3 Claiming seniority after the registration of a Community trade mark.
10 copies de la marque dans le cas d'une marque en couleur, les 10 copies de marque doivent être en couleur.	(c) Requirement of an address for service in Ireland
Nom de marque	Invented name
Nom de marque	Route of
Vêtements de marque.	Name brand clothing.
Marque de réception	Approval mark
Marque de réception	Approval mark
de le marque	Lrrom filing to registration of a trade mar t
DE LA MARQUE	MARK
Article 16 Assimilation de la marque communautaire à la marque natio nale	Article 16 Dealing with Community trade marks as national trade marks
a) Diffusion d apos informations sur la notion de propriété intellectuelle appliquée aux techniques de marque et aux dénominations communes, y compris les techniques écologiquement rationnelles	(a) Dissemination of information which explains intellectual property concepts and practices as they relate to the proprietary and non proprietary aspects of technology, including environmentally sound technology
Par ailleurs, elles fournissent des informations fallacieuses au consommateur, elles dévalorisent l'image de la marque et altèrent gravement la planification des fabricants et des fournisseurs.	Furthermore, they create a false alarm in terms of consumer information, harm the image of the brand and seriously alter the planning of manufacturers and suppliers.
Marque	Brand
Marque	Vendor
Marque	Tag
Marque .	Make Type
MARQUE	MARK
MARQUE	REGISTRATION
MARQUE	OF A TRADE MARK
MARQUE	FIGURATIVE
MS Une marque ludique, soucieuse. Quelle est votre marque?	MS A playful, mindful brand. What is your brand?
Rouge Invités de marque	Red Room 7 languages
VI. HOTES DE MARQUE	VI. SPECIAL INVITEES
Marque de création 160	Vendor tag
Marque de version 160	Release tag
Marque de branche 160	Branch tag
Marque de branche 160	Branch tag
Marque de création 160	Vendor tag
Marque de version 160	Release tag

Recherches associées : Informations Marque - Marque De Marque - Informations Sur La Marque Nouvelle - Marque De La Marque - Informations De - De Marque Et Sans Marque

Display this page in English