Traduction de "produits pour lesquels" à la langue anglaise:


  Dictionnaire Français-Anglais

Pour - traduction :
For

Pour - traduction : Produits pour lesquels - traduction : Produits - traduction :

  Exemples (Sources externes, non examinées)

Liste des produits fabriqués pour lesquels
List of processed products for which the condition
Les produits pour lesquels pH 4,4 ou aw 0,92, les produits pour lesquels pH 5,0 et aw 0,94, les produits à durée de conservation inférieure à cinq jours appartiennent automatiquement à cette catégorie.
Products with pH 4,4 or aw 0,92, products with pH 5,0 and aw 0,94, products with a shelf life of less than five days are automatically considered to belong to this category.
Les MCM s'appliquent aux produits pour lesquels des mesures d'intervention sont prévues, appelés produits de base .
MCAs apply to products, called 'basic products', covered by intervention measures.
les produits pour lesquels un taux zéro pourra continuer à s'appliquer?
the products which can continue to be zero rated ?
les produits le nombre de produits pour lesquels ces entreprises se sont vu décerner le label écologique,
products the number of products for which these companies have the Eco label
la liste des produits ou des services pour lesquels l'enregistrement est demandé
a list of the goods or services in respect of which the registration is requested
Produits biologiques en provenance de l'Union pour lesquels le Chili reconnaît l'équivalence
Included only if processed from agricultural products, for use as food
(Aides aux investissements) Ventes brutes de produits de qualité améliorée pour lesquels une aide est accordée Part des produits vendus avec un label de qualité pour lesquels une aide est accordée
(Investment aids) Gross sales of assisted quality improved products share of assisted products sold with quality labels
(a) les références à une marque enregistrée Incluent les marques communautaires (b) les références aux produits pour lesquels une marque est enregistrée Incluent les produits pour lesquels une marque communautaire est enregistrée .
Express statement in the Swedish legislation that the sanctions provided for equally apply to CTMs.
Dans les échanges intracommunautaires, les MCM s'appliquent aux produits pour lesquels des mesures d'intervention sont prévues, appelés produits de base.
MCAs are applied to intraCommunity trade in products covered by intervention measures, which are known as basic products.
Des entreprises manquent de lait pour la fabrication de produits pour lesquels elles ont un débouché assuré.
Firms do not have enough milk to make products for which they have a guaranteed outlet.
licence limitée à une partie des produits et services pour lesquels la marque est enregistrée
a licence limited to only a part of the goods or services for which the mark is registered
pour lesquels, dans le cas d'administration de produits ou de substances autorisés, le délai d'attente prescrit pour ces produits ou ces substances a été respecté.
in respect of which, where authorised products or substances have been administered, the withdrawal periods prescribed for these products or substances have been observed.
Résultats de la vérification technique (rapport de l'inspecteur) pour les produits pour lesquels la vérification technique est obligatoire
Contract of collaboration or service contract for product processing with another party
Résultats de la vérification technique (rapport de l'inspecteur) pour les produits pour lesquels la vérification technique est obligatoire
Business units have applicable environmental impact assessment (EIA) documents
les produits pour lesquels le fabricant a pu prendre des mesures correctives immédiates pour tous les articles concernés.
products for which the manufacturer has been able to take immediate corrective action for all the items concerned.
Ouvraison, transformation ou montage pour lesquels sont utiliséa des produits, parties et pièces détachées dont la
Working, processing or assembly in which the value of the materials and parta used do not exceed t)D of the value of the finished product t1
S'agissant des produits pour lesquels des aides d'État entrent en jeu, certaines règles doivent être respectées.
With products involving government aid, certain rules must be respected.
Font exception les produits pour lesquels il n' existe pas d' alternative à l' expérimentation animale.
A derogation would only be granted in respect of products for which there is no other alternative to animal experimentation.
En effet, nous aurons alors des produits légalement autorisés mais pour lesquels la publicité sera interdite.
You see, although these products are legal, it is not permitted to advertise them.
ne pas porter atteinte à l écoulement normal des produits pour lesquels le certificat a été délivré
not prejudice the normal marketing of products for which the certificate has been issued
que la marque nationale plus récente est identique à la marque antérieure, et les produits et services pour lesquels la marque plus récente est demandée ou enregistrée sont identiques aux produits et services pour lesquels la marque antérieure est protégée, ou
that the younger national mark is identical with the earlier mark, and the goods and services for which the younger mark is applied for or registered are identical with the goods or services for which the earlier mark is protected, or
à l exclusion des produits des nosex3907 et 3912 pour lesquels les règles applicables sont exposées ci après
prepared binders for foundry moulds or cores based on natural resinous products,
Marques utilisées au Danemark pour les produits et services pour lesquels la mar que a commencé à être utilisée et pour lesquels elle continue à être utilisée 3 et 15 (4)(ii), DK LM
Registered trade marks L. 711 4 (a), FR CPI
Produits originaires de Ceuta et Melilla pour lesquels les droits autonomes du tarif douanier commun sont entièrement suspendus
Products originating in Ceuta and Melilla, for which autonomous Common Customs Tariff duties are totally suspended
il n'est pas accordé d'aides aux produits pour lesquels il n'existe pas de débouchés normaux sur le marché
aid may not be granted for products for which normal market outlets cannot be found
d'un signe identique à la marque pour des produits ou des services identiques à ceux pour lesquels celle ci est enregistrée
any sign which is identical with the trade mark in relation to goods or services which are identical with those for which the trade mark is registered
Demi produits et ouvrages en matières plastiques, à l'exclusion des produits des nosex3916, ex3917, ex3920 et ex3921, pour lesquels les règles applicables sont exposées ci après
Semi manufactures and articles of plastics except for headings ex3916, ex3917, ex3920 and ex3921, for which the rules are set out below
À l'annexe I figurent l'ensemble des produits pour lesquels des LMR sont établies ainsi que les autres produits pour lesquels il convient d'appliquer des LMR harmonisées, notamment compte tenu de la place qu'ils occupent dans le régime alimentaire des consommateurs ou dans les échanges commerciaux.
Annex I shall include all products for which MRLs are set, as well as the other products for which it is appropriate to apply harmonised MRLs in particular in view of their relevance in the diet of consumers or in trade.
le nom de l'État membre ou des États membres dans lesquels ou pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, le numéro et la date de dépôt de l'enregistrement correspondant, ainsi que les produits et services pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée
an indication of the Member State or Member States in or for which the earlier mark is registered, the number and the filing date of the relevant registration, and the goods and services for which the earlier mark is registered
une analyse des types de produits et ou secteurs pour lesquels le règlement a été le plus souvent appliqué,
an analysis of types of products and or sectors in which the Regulation was applied most often
L annexe 1 du traité instituant la Communauté européenne5 établit les produits pour lesquels le titre II du traité s applique.
Annex I to the Treaty establishing the European Community5 lists the products covered by Title II of the Treaty.
dre puisque ces crédits correspondent à des dépenses (pour la production des quantités de produits sur lesquels s'exercent l'intervention).
This merely signifies that the product in question was bought into intervention at prices above world market level.
Le programme financera les produits de recherche et développement pour lesquels l'industrie ne prévoit pas de retour sur l'investissement.
The programme will finance research and development products for which industry can not expect any return on its investment.
Produits pour lesquels les droits autonomes du tarif douanier commun sont réduits du 1er août au 31 décembre 2005
The products for which autonomous Common Customs Tariff duties are reduced from 1 August 2005 to 31 December 2005
La marque communautaire peut faire l'objet d'une renonciation pour tout ou partie des produits ou des services pour lesquels elle est enregistrée.
A Community trade mark may be surrendered in respect of some or all of the goods or services for which it is registered.
d'un signe identique à la marque communautaire pour des produits ou des services identiques à ceux pour lesquels celle ci est enregistrée
any sign which is identical with the Community trade mark in relation to goods or services which are identical with those for which the Community trade mark is registered
Demi produits et ouvrages en matières plastiques, à l'exclusion des produits des nos ex3916, ex3917, ex3920 et ex3921, pour lesquels les règles applicables sont exposées ci après
Semi manufactures and articles of plastics except for headings ex3916, ex3917, ex3920 and ex3921, for which the rules are set out below
Produits pour lesquels le Chili supprime les droits de douane sur les produits originaires de la Communauté à la date d entrée en vigueur de la présente décision
Products for which Chile eliminates customs duties on goods originating in the Community on the date of entry into force of this Decision
Produits d'homopolymérisation d'addition dans lesquels la part d'un monomère représente plus de 99 en poids de la teneur totale du polymère pour lesquels les règles applicables sont exposées ci après
Addition homopolymerisation products in which a single monomer contributes more than 99 by weight to the total polymer content ut below
Il est nécessaire d'accroître la spécialisation dans le domaine des produits pour lesquels les firmes européennes jouissent d'un avantage comparatif.
There is a need to increase specialization of product ranges in which European firms enjoy a comparative advantage.
les établissements traitant des produits d'origine animale pour lesquels l'annexe III du règlement (CE) no 853 2004 n'établit aucune exigence
establishments handling products of animal origin for which Annex III to Regulation (EC) No 853 2004 does not lay down requirements
Le nombre d'emplois dans ces sociétés directement liés aux produits pour lesquels le carbonate de baryum est utilisé approchait 570.
The number of staff in these companies directly related to products using barium carbonate was around 570 people.
maintenir des conditions convenables pour le contrôle de la fabrication des produits pour lesquels elle a accordé jusque là des homologations de type
Approvals previously granted pursuant to that UN Regulation by that Contracting Party shall remain valid unless they are withdrawn in accordance with the provisions of Article 4.
maintenir des conditions convenables pour le contrôle de la fabrication des produits pour lesquels elle a accordé jusque là des homologations de type
maintain proper supervision on conformity of production of products for which it previously granted type approval

 

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