Traduction de "registre des titres" à la langue anglaise:
Dictionnaire Français-Anglais
Registre - traduction : Registre - traduction : Registre des titres - traduction : Registre - traduction : Registre - traduction : Titres - traduction : Titres - traduction : Registre des titres - traduction :
Exemples (Sources externes, non examinées)
De janvier 1977 à mai 1981 Contrôleuse des titres au Bureau du Registre des titres, sociétés et brevets | January 1977 to May 1981 Examiner of deeds in the Office of the Register of Deeds, Companies and Patents. |
c ) le lieu où est tenu , par ou pour le compte de l' émetteur des titres , un registre des titulaires des titres | c ) the place where a register of holders of securities maintained by or on behalf of the issuer of the securities is located |
Avis de la BCE sur le dépositaire central et le registre central de titres de Chypre | ECB Opinion on the Cypriot Central Depository and Central Registry for securities |
Avis de la BCE sur la bourse , le dépositaire central et le registre central de titres à Chypre | ECB Opinion on the stock exchange and the central depository and central securities registry in Cyprus |
Lorsque l' ensemble des titres émis sont convertis en titres nominatifs , les institutions désignées par l' émetteur pour tenir le registre des titres nominatifs devraient également déclarer dans les plus brefs délais les informations prévues à l' article 4 1er du projet d' arrêté royal . | In the event that a whole issue is converted into registered securities , the institutions appointed by the issuer as holders of the registered securities register should also report the information in Article 4 1 of the draft royal decree as soon as possible . |
Puis il compose également quelques titres avec le chanteur Katerine, mais dans un registre très différent, beaucoup plus enlevé. | Later, with the singer Katerine, he recorded a number of songs, in a different, more upbeat and livelier style. |
Le registre des hypothèques est un registre national. | The Mortgage Register, which is a public register. |
Registre des infrastructures et registre du matériel roulant | Infrastructure and Rolling stock registers |
Registre des infrastructures et du matériel roulant Registre des infrastructures | Infrastructure and Rolling Stock Register Infrastructure Register |
Timor manque désespérément de nouvelles lois foncières, d'un registre cadastral, d'un système d'émission de titres , et de mécanismes de médiation et de résolution des conflits. | Timor badly needs new land laws, a land register, a system for issuing titles, and mediation and dispute resolution mechanisms. |
Registre des produits | The Product Register |
Registre des Règlements | For SI, Article 13.7.1 applies to the cross border supply of financial services, as defined in subparagraph (a) of the definition of cross border supply of financial services in Article 13.1, with respect to |
Registre des bovins | Register of bovine animals |
Registre des animaux | Register of animals |
Registre des destinations | Venue register |
REGISTRE DES INFRASTRUCTURES | REGISTER OF INFRASTRUCTURE |
c ) aux droits et obligations d' un émetteur de titres ou d' un agent de registre ou de transfert d' un tel émetteur , que ce soit à l' égard du titulaire des droits sur les titres ou de toute autre personne . | or c ) the rights and duties of an issuer of securities or of an issuer 's registrar or transfer agent , whether in relation to the holder of the securities or any other person . |
1er registre (registre métropolitain | 1st Register (Metropolitan register) |
Il existe un registre des criminels il est possible d'établir un registre des victimes. | If there are records of offenders, it must be possible to keep records of victims. |
Il gère également le registre des testaments, le registre des décisions de saisie de biens immobiliers, le registre des contrats de mariage et le registre des contrats de location, de vente et d'achat à tempérament. | It also manages the Register of Wills, the Register of Property Seizure Acts, the Register of Marriage Settlements, and the Register of Leasing, Sale and Purchase by Instalment Contracts. |
Le registre des calendriers | The registry of calendars |
Registre des renseignements 121 | Register of information 121 79. |
Registre des communications 155 | Register of communications 155 88. |
Registre des marques communautaires | The Register of Community trade marks |
Administrationdu registre des marques | Administration of the Trade Marks Register |
Registre des terres agricoles | The Norwegian Land Consolidation Offices |
REGISTRE DES TRAITEMENTS NOTIFIÉS | REGISTER OF NOTIFIED PROCESSING OPERATIONS |
Registre des exploitations agricoles | Farm register |
le cas échéant un extrait du registre des sociétés pertinent et le cas échéant du registre des établissements de crédit ou d' un registre analogue | if applicable an extract from the specify relevant company register and if applicable register of credit institutions or analogous register |
le cas échéant un extrait du registre des sociétés pertinent et le cas échéant du registre des établissements de crédit ou d' un registre analogue | ( 2 ) if applicable an extract from the specify relevant company register and if applicable register of credit institutions or analogous register |
Une difficulté vient du lien entre le registre des hypothèques et le registre des biens fonciers. | The link between the Mortgage Register and the Real Property Register is a problem. |
Le Bureau central des hypothèques gère le registre des hypothèques, le registre des décisions de saisie de biens immobiliers, le registre des contrats de mariage, le registre des contrats de location, de vente et d'acquisition à crédit, et le registre des testaments il fournit en outre les informations tirées de ces registres. | The Central Mortgage Office administers the Mortgage Register, the Register of Property Seizure Acts, the Register of Marriage Settlements, the Register of Leasing and Sale and Purchase by Installments Contracts and the Register of Wills, and also provides information from those registers. |
Titres créance Titres créance Titres créance Titres créance Titres créance Titres créance Titres créance Titres créance | Debt securit ies issued Debt securit ies issued Debt securit ies issued Debt securit ies issued |
Registre des fournisseurs des Nations Unies | Procurement vendor roster |
Le Registre des sites interdits. | The Registry of Blocked Websites. |
Signez le registre des invités ! | Sign the guest book. |
Signe le registre des invités ! | Sign the guest book. |
Le registre des carnets d'adresses | The registry of address books |
Données du registre des entreprises | Use of ABR data |
f) Un registre des sanctions | (f) A punishments book |
g) Un registre des évasions | (g) A file on escapees |
Registre des renseignements communiqués 150 | Register of information submitted 150 71. |
(registre communautaire central des testaments) | (EU central register of wills) |
Le registre des hépatites B | Hepatitis B records |
Registre des marchés publics (www.aop.bg) | Public Procurement Register (http www.aop.bg) |
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