T1436 revenu de l'exploitant agricole, revenu de l'exploitation agricole 1)1183 Τ1947 céréale

Un revenu équitable signifie un revenu comparable à un revenu moyen non agricole.

Régime d'aides transitoires au revenu agricole

D0317 aide communautaire, cessation d'exploitation agricole, revenu de l'exploitant agricole T1411

Régime d'aides transitoires au revenu agricole (suite)

Pour cela, il faudrait prendre pour paramètre non pas le revenu de référence agricole, mais le revenu de référence non agricole.

et un régime d'aides directes au revenu agricole

Les subventions dans les systèmes de mesure du revenu agricole

un règlement instituant un régime communautaire d'aides au revenu agricole

T1137 fruit fruit, légume, prix agricole fruit, légume, revenu de l'exploitant agricole fruit, nomenclature tarifaire, produit animal

Deuxième législature de l'exploitation agricole, asile politique, système DO 188 convention T0958 admission des étrangers, internationale, réfugié prix agricole, revenu d'exploitation agricole réglementation de la production agricole

Diminution du revenu agricole avec effet significatif pour certaines communes rurales.

Aussi la baisse du revenu agricole ne peut elle se perpétuer.

D1362 politique des structures agricoles aide à l'agriculture, aide de l'État, cessation d'exploitation agricole, revenu de l'exploitation agricole T1257

I un règlement instituant un régime com munautaire d'aides au revenu agricole

La proposition relative aux aides au revenu agricole est par trop générale.

92 à 94 du Traité s'appliquent également aux aides au revenu agricole.

un règlement instituant un régime d'encadrement des aides nationales au revenu agricole

Aides au revenu agricole et encourage ment à la cessation de l'activité agricole Doc. A2 162 87 de M. Thareau

D'autres auront besoin de continuer à tirer un revenu de leur domaine agricole.

Ceux ci contribuent en priorité à maintenir le revenu agricole à un niveau

Les prix agricoles doivent être la base de la formation du revenu agricole.

II un règlement instituant un régime d'encadrement des aides nationales au revenu agricole

La première d'entre elles concerne l'institution d'un régime communautaire d'aide au revenu agricole.

2. un règlement instituant un régime d'encadrement des aides nationales au revenu agricole.

Le revenu agricole est attaqué par la gauche, la droite et le centre.

C275 88) relative à un règlement instituant un régime d'aides transitoires au revenu agricole (').

D Aides compensatoires à la baisse de revenu agricole résultant du démantèlement des MCM positifs

La commission de l'agriculture estime qu'un prix moyen reste nécessaire comme base du revenu agricole.

Le fait est qu'il s'agit d'une nouvelle mesure qui va inévitablement réduire le revenu agricole.

En définitive, le projet actuel de modification du programme d'aide au revenu agricole, assorti des

Ajoutons à cela que la méthode de calcul du revenu agricole n'est pas basée sur le véritable revenu du producteur, ni sur celui de l'entreprise.

Au sens le plus large, le ménage agricole pourrait être défini comme celui dont un membre quelconque tire un certain revenu de l'activité agricole indépendante.

C'est dans de telles régions que se justifient le plus les aides nationales au revenu agricole ainsi qu'à l'encouragement à la cessation de l'activité agricole.

La politique agricole de l UE se réduit trop souvent à garantir un revenu minimum aux agriculteurs.

Depuis 1980, l'USDA estime donc que beaucoup d'agriculteurs dépendent moins de leur revenu agricole que précédemment.

Pourtant, en 1985, le revenu agricole moyen de l'Europe baisse de 12 et n'est plus compressible.

rectes même transitoires au revenu agricole ne constituerait pas seulement une faute mais une énorme bévue.

Le revenu agricole en Irlande et dans nombre d'autres États membres dépend dans une large mesure de l'allocation de revenu directe du budget de l'Union européenne.

Un revenu raisonnable signifie un revenu équivalent à un revenu moyen non agricole lorsque l'exploitation laitière a une taille telle qu'elle nécessite un emploi à temps plein et qu'un réinvestissement dans l'entreprise est prévu.

D0113 aide de l'Etat aide à l'agriculture, cessation d'exploitation agricole, politique T1195 des structures agricoles, revenu de l'exploitation agricole D0752 T1257 aide alimentaire, budget communautaire, Egypte

De même que l'activité agricole ne produit pas seulement des recettes nettes en espèces, le revenu total d'un ménage ne se limite pas nécessairement au revenu nominal.

5.4.5 Il conviendrait d'examiner l'impact cumulatif, sur le revenu agricole, de la modulation et de l'article 68.

D0115 légume fruit T0360 fruit, marché agricole, retrait du marché T2563 fruit, organisation commune de marché, prix agricole T2381 fruit, organisation commune de marché, revenu de l'exploitant

Après dix ans de simple stagnation, le revenu agricole a sensiblement diminué en 2009, aggravant une situation déjà fragile le revenu agricole est en effet nettement inférieur (de 40 par unité de travail, selon les estimations) au revenu constaté dans les autres secteurs économiques et le revenu par habitant dans les zones rurales est considérablement inférieur (d'environ 50 ) à celui constaté dans les zones urbaines.