Traduction de "selon les modalités" à la langue anglaise:
Dictionnaire Français-Anglais
Selon - traduction : Selon - traduction : Selon - traduction : Selon - traduction : Selon - traduction : Modalités - traduction : Selon - traduction : Selon les modalités - traduction : Selon les modalités - traduction : Selon les modalités - traduction :
Exemples (Sources externes, non examinées)
Vous effectuerez les ordres selon ces modalités. | You will carry out the orders according to these arrangements. |
Les enquêtes sont effectuées selon les modalités qui suivantesent | Geographical coverage |
Les modalités de coopération diffèrent selon les États membres. | The ways in which they cooperate are organised differently in different Member States. |
Les journaux de pêche sont délivrés selon les modalités suivantes | The fishing logbooks shall be transmitted in one of the following ways |
Les journaux de pêche sont transmis selon les modalités suivantes | The fishing logbooks shall be transmitted in one of the following ways |
Les journaux de pêche sont délivrés selon les modalités suivantes | The master shall notify the vessel's catch by submitting to Guinea Bissau its fishing logbooks for the period of its presence in the Guinea Bissau fishing zone. |
Les journaux de pêche sont délivrés selon les modalités suivantes | Where the final statement is greater than the advance payment fee paid to obtain the fishing licence, the shipowner shall pay the outstanding balance within 45 days of the approval of the statement by Mauritania. |
Une dose de 2 ml selon les modalités suivantes | One 2 ml dose according to the following schedule |
Dans quels cas ? Selon quelles modalités ? | What kind of procedures will this relationship employ? |
Les remboursements éventuels devront être payés automatiquement selon les mêmes modalités. | Any refunds should be paid automatically via the same system. |
Les modalités de repérage desdossiers ont été adaptées selon les structures. | Thecase selection arrangements were adapted to each agency. |
dans les autres cas, selon les modalités visées au présent chapitre. | or, in other cases, when they are dealt with in accordance with the provisions of this Chapter. |
Un éventail de modalités selon les besoins et la performance | A range of modalities based on needs and performance |
b) un paiement des montants dus selon les modalités suivantes | (b) payment of the amount due in any of the following ways |
Les intéressés participent à l adjudication selon l une des modalités suivantes | Tenders in connection with this tendering procedure |
La redevance payée par les armateurs est fixée selon les modalités suivantes | The fees to be paid by the vessel owners are calculated as follows |
Les réunions de la Commission se tiendront selon des modalités diverses. | The Peacebuilding Commission shall meet in various configurations. |
Une dose de 1 ml de vaccin selon les modalités suivantes | Subcutaneous use One 1 ml dose of vaccine according to the following schedule |
Les États membres définissent les modalités selon lesquelles les entreprises répondent à l'enquête. | Member States shall lay down the modalities for enterprises to reply to the survey. |
(d) sur les modalités selon lesquelles les actions ont été entreprises et contrôlées | (d) the terms on which the actions have been undertaken and controlled |
49) La Commission souhaite organiser un dialogue structuré selon les modalités suivantes | (49) The Commission intends to organise the structured dialogue in the following manner |
Le Président. Cela pourra être fait selon les modalités que vous demandez. | (Parliament adopted the agenda thus amended) |
L agent payeur prélève la retenue à la source selon les modalités suivantes | The paying agent shall levy withholding tax as follows |
tous les poissons doivent être retirés selon les modalités agréées par le service officiel. | all fish shall be withdrawn in accordance with a scheme to be approved by the official service. |
Les organismes candidats peuvent choisir de participer au réseau EURES selon les modalités suivantes | Applicant organisations can choose to participate in the EURES network according to the following options |
L Agence consulte les représentants des partenaires sociaux selon les modalités prévues à l article 4. | The Agency shall consult the representatives of the social partners in accordance with the arrangements laid down in Article 4. |
Des comités sont créés et composés selon les règles fixées par les modalités d'application. | Committees shall be created and composed in accordance with the provisions laid down in the implementing rules. |
Il convient de prévoir les surfaces minimales au sol selon les modalités qui suivent | Minimum floor areas shall be provided as follows |
La coopération technique, scientifique et technologique est menée selon les modalités ci après | Technical, scientific and technological cooperation is carried out as follows |
Tout membre d'équipage tient un relevé individuel, selon les modalités appropriées, de ses | All crew members shall maintain an individual record, as appropriate of their |
Les pouvoirs adjudicateurs clôturent l'enchère électronique selon une ou plusieurs des modalités suivantes | Contracting authorities shall close an electronic auction in one or more of the following ways |
Les participants peuvent s'aligner sur les modalités et conditions notifiées selon les procédures visées aux articles 55 ou 56 selon le cas. | a) The Participants may match terms and conditions notified according to procedures in Articles 55 or 56 as appropriate. |
Les structures et les modalités de gestion varient selon qu'il s'agit d'actions centralisées ou décentralisées10. | Administrative arrangements and structures differ for centralised and decentralised actions10. |
Des groupes d'audit sont créés et composés selon les règles fixées par les modalités d'application. | Audit groups shall be created and composed in accordance with the provisions laid down in the implementing rules. |
émettre des orientations et des recommandations selon les modalités prévues à l' article 8 | issue guidelines and recommendations , as laid down in Article 8 |
Le projet de loi prévoit les modalités selon lesquelles ces opérations doivent être effectuées . | The draft law provides for the conditions under which such transactions are to be conducted . |
Les modalités selon lesquelles ces systèmes fonctionnent doivent néanmoins être adaptées à l'activité considérée. | The manner in which these quality management systems are implemented must, however, be adapted to the actual activity. |
professionnels susceptibles de prescrire du piroxicam, selon les modalités en vigueur dans chaque pays. | Professionals who prescribe piroxicam according to national practice. |
Injecter une dose de 2 ml par voie sous cutanée selon les modalités suivantes | Inject one 2 ml dose of vaccine by subcutaneous route according to the following regimen |
Une loi organique détermine les modalités selon lesquelles la Commission veille à cette application. | An organic law shall lay down the procedures in accordance with which the Commission shall ensure the implementation of the law. |
La coopération est mise en œuvre selon les modalités prévues dans le présent article. | Cooperation shall be implemented according to the modalities provided for in this Article. |
Le certificat visé à l article 1er est délivré selon les modalités exposées ci après. | The certificate referred to in Article 1 shall be issued as follows |
Les modalités selon lesquelles cet étiquetage est réalisé peuvent varier en fonction du destinataire. | Methods used for such labelling may vary according to the user. |
Le comité élit son président selon les modalités qu'il établit dans son règlement intérieur. | The Committee shall elect its chairman according to the detailed rules laid down in its rules of procedure. |
Pas de discrimination entre les clients selon les modalités par lesquelles ils veulent acquitter leur abonnement. | Without discriminating between customers depending on how they want to pay their subscription. |
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