Nos réjouissances cesserent la.

Mais je ne veux pas... le parti est le parti qui a ruiné le pays.

Lors de l'évaluation d'une telle demande, la partie destinataire tient compte, dans toute la mesure du possible, du point de vue de la partie qui communique les informations.

Le chapitre Vingt neuf (Règlement des différends) s'applique, tel qu'il est modifié par le présent article, au règlement des différends découlant du présent chapitre.

Article 138

Le Bear fétard ?

Motor Vehicle Administration Act,R.S.A.

Il sait que le parti a besoin de l'artiste, mais que l'artiste a besoin du parti encore plus.

La partie contrôlante est celle qui a des droits sur les marchandises et elle pourrait être amenée à protéger ses intérêts.

8.2 L apos État partie rappelle que

Droit d'information

Vous savez que je suis le secrétaire d'un parti qui n'en est pas un et qui s'appelle parti des retraités.

À la demande d'une partie contractante, l'autre partie contractante lui notifie les dispositions relatives aux sanctions.

Péguy disait que le parti de ceux qui refusent de se battre est d'ores et déjà le parti des vaincus.

Mon parti, le parti socialiste aux Pays Bas, estime que ce n' est pas une solution.

C' est la raison pour laquelle mon parti, le parti socialiste des Pays Bas, rejette ce volet des propositions.

Le Comité invite instamment l'État partie

Le Comité préconise que l'État partie

64. le Comité recommande à l'État partie

Vêtements pour femmes ou fillettes, brodés

Lorsqu'une partie contractante a des motifs raisonnables de croire que l'autre partie contractante a dérogé aux dispositions du présent article relatives à la sûreté aérienne, elle peut demander des consultations immédiates avec l'autre partie contractante.

Une sénatrice du Parti Vert, Claudia Lopez, affirme que son parti respecterait l'environnement

Un changement à tout autre produit de la position 20.06 à partir de toute autre position, pourvu que le poids net des sucres non originaires utilisés dans la production ne dépasse pas 20 p. cent du poids net du produit.

facilite l'échange d'informations sur les lois, les règlements, les politiques et les pratiques concernant les normes ou les critères applicables à la délivrance d'autorisations, de licences ou de certificats pour les professions réglementées

Service après vente ou après location AT Un permis de travail, incluant l'examen des besoins économiques, est requis.

Cette fête était super, mec !

Cette tierce partie, c'est l'Union africaine.

Lorsque l'infraction est commise par un de ses ressortissants ou par une personne apatride résidant habituellement sur son territoire ou

Aux fins de l'article 30, chaque Partie adopte les mesures nécessaires pour établir sa compétence à l'égard des infractions pénales établies comme telles en vertu de l'article 14 lorsque l'auteur présumé se trouve sur son territoire et qu'elle n'extrade pas cette personne au seul motif qu'elle est l'un de ses ressortissants.

Si une entité visée décrite aux paragraphes b) à d) de la définition donnée à l'article 18.1 agit conformément à l'article 18.5.1, la Partie sur le territoire de laquelle l'entité visée est située est réputée respecter les obligations énoncées au paragraphe 1 en ce qui concerne cette entité.

Le ministre peut accorder un traitement préférentiel aux citoyens canadiens ou aux résidents permanents du Manitoba.

le poids net des sucres non originaires utilisés dans la production ne dépasse pas 40 p. cent du poids net du produit ou

6.1 Dans une note datée du 12 septembre 2003, l'État partie se réfère à l'allégation du Conseil concernant les partisans du Parti de la liberté et affirme que ce parti a sans doute été mentionné par erreur et que le requérant continuait de se réclamer du Parti Jatiya.

6.1 Dans une note datée du 12 septembre 2003, l'État partie se réfère à l'allégation du Conseil concernant les partisans du Parti de la liberté et affirme que ce parti a sans doute été mentionné par erreur et que le requérant continuait de se réclamer du Parti Jatiya.

Une partie contractante peut également demander la coopération de l'autre partie contractante afin de vérifier si des mesures spécifiques prises par cette dernière en matière de sûreté répondent aux exigences de la partie contractante requérante.

Le pouvoir étant le parti populaire, je suis sûr, Monsieur Ortuondo, que dans ce sens, le pouvoir est le parti populaire, et le parti socialiste, et que ce pouvoir est incarné dans tout ce Parlement.

C'est le parti qui a la plus grande base électorale.

Le Comité recommande vivement à l'État partie

Il recommande en outre à l'État partie

Le Comité recommande en outre ce qui suit

Celui qui vous a donné les zibelines.

C'est vous qui voulez une clé ?

Le Parti Révolutionnaire Institutionnel ou PRI (en espagnol ) est une des principales forces politiques du Mexique.

Chaque partie traite comme confidentiels les renseignements communiqués par l autre partie au groupe spécial d arbitrage et désignés comme tels par celle ci.

Il est en outre membre du Covenant Party , fondé par lui en 2001 mais qu'il quitte en 2011 pour le Parti républicain.