C'est ce que signifie semblable.

Semblables veut dire qu'ils se ressemblent.

(a) données statistiques ou moyens objectifs similaires

Semblable signifie que tous les angles sont les mêmes.

S'ils écrivent juste que, c'est à dire similaire.

Cette obligation peut être prescrite dans un accord (responsabilité contractuelle) ou dans une norme juridique (responsabilité non contractuelle)

En recourant à des moyens analogues, le programme contribue aussi à accélérer l'adhésion aux traités internationaux relatifs au contrôle des drogues des États qui n'y sont pas encore parties.

mesure réglementaire , toute loi, réglementation, politique, règle, procédure, décision ou action administrative similaire d'une des parties

responsabilité , la responsabilité juridique d'une personne physique ou morale d'indemniser les dommages causés à une autre personne physique ou morale conformément aux principes et règles juridiques spécifiques.

recouvrement des coûts , mécanismes pour recouvrir les frais d'investissement et d'exploitation du système

Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types

Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux

Parties de machines à laver le linge, n.d.a.

De plus, le terme information est qualifié par le membre de phrase système utilisé pour créer, envoyer, recevoir, conserver ou traiter de toute autre manière des messages de données .

Procédure de type 3 Cas où la sangle est fixée à une partie rigide par une couture ou un autre moyen.

Isogonal est un terme mathématique signifiant qui a des angles identiques .

Ces rabats, appelés rabats de tension, sont destinés à permettre de tendre la bâche à l'aide de cordes de tension ou de dispositifs semblables.

19 traitement peut nécessiter l emploi de collyre protecteur, de pommade, de lentilles souples thérapeutiques ou l occlusion de l œ il par un bandeau ou tout autre moyen similaire.

cadres communs , des stratégies, des spécifications, des méthodes, des lignes directrices et des approches et documents analogues

eau propre eau de mer propre et eau douce d'une qualité similaire

c) Le terme message de données désigne l'information créée, envoyée, reçue ou conservée par des moyens électroniques ou optiques ou des moyens analogues, notamment, mais non exclusivement, l'échange de données informatisées (EDI), la messagerie électronique, le télégraphe, le télex et la télécopie

c) Le terme message de données désigne l'information créée, transmise, reçue ou conservée par des moyens électroniques, magnétiques ou optiques ou des moyens analogues, notamment, mais non exclusivement, l'échange de données informatisées (EDI), la messagerie électronique, le télégramme, le télex ou la télécopie

Le terme message de données' désigne l'information créée, envoyée, reçue ou conservée par des moyens électroniques ou optiques ou des moyens analogues, notamment, mais non exclusivement, l'échange de données informatisées (EDI), la messagerie électronique, le télégraphe, le télex et la télécopie.

c) Le terme  message de données  désigne l'information créée, transmise, reçue ou conservée par des moyens électroniques, magnétiques ou optiques ou des moyens analogues, notamment, mais non exclusivement, l'échange de données informatisées (EDI), la messagerie électronique, le télégramme, le télex ou la télécopie 

a) Le terme message de données' désigne l'information créée, envoyée, reçue ou conservée par des moyens électroniques ou optiques ou des moyens analogues, notamment, mais non exclusivement, l'échange de données informatisées (EDI), la messagerie électronique, le télégraphe, le télex et la télécopie

Électronique créé, enregistré, transmis ou mis en mémoire sous forme numérique ou sous une autre forme intangible par des moyens électroniques, magnétiques ou optiques ou par d'autres moyens capables de créer, d'enregistrer, de transmettre ou de mettre en mémoire de façon similaire à ceux ci électroniquement a le même sens.

catégorie de produits un ensemble de biens ou de services qui ont une finalité similaire et sont similaires du point de vue de l'utilisation et de la perception par les consommateurs.

Dans le monde des TIC, nous avons une démarche similaire pour définir la signification de accessible.

navire neuf tout navire dont la quille est posée, ou qui se trouve à un stade de construction équivalent à la date ou après le 1er octobre 2004 on entend par stade de construction équivalent , le stade auquel

N apos y aura t il pas quelqu apos un aujourd apos hui qui la prendra pour aider la Bosnie?

Cela signifie que ce cas ainsi que d'autres, hélas semblables, doivent faire l'objet d'une enquête sérieuse.

Un moyen électronique est un moyen utilisant des équipements électroniques de traitement (y compris la compression numérique) et de stockage de données, et utilisant la diffusion, l acheminement et la réception par fils, par radio, par moyens optiques ou par d autres moyens électromagnétiques.

Dans le sud Soudan, une autre guerre civile a vu la même utilisation de la famine comme moyen de génocide.

(5) cadres communs , des spécifications, des normes, des méthodes, des orientations, des ressources sémantiques communes et des approches et documents analogues

LAUNCHcast, un service similaire de Yahoo!

Je suis donc très favorable au rapport de M. Schreiber. Je remercie le rapporteur de la manière dont il a travaillé, en se rendant sur le terrain, en rencontrant l'ensemble des gens intéressés.

Or il convient d' éviter que des traitements différents soient appliqués à des moyens de paiement relativement similaires à de nombreux égards .

La Commission manque pour l'instant de moyens financiers pour jouer un rôle similaire en ce qui concerne d'autres mesures.

Au contraire, le rapport fait preuve d'un même type de fondamentalisme intolérant que celui qu'il souhaite combattre.

L'Union économique et monétaire implique, tôt ou tard, un modèle d'impôts identiques et harmonisés dans tous les pays.

Les actifs générant des flux financiers ne doivent pas être composés de titres indexés sur un risque de crédit ( credit linked notes ) ou de créances similaires résultant du transfert du risque de crédit au moyen de dérivés de crédit .

Chez les patients pédiatriques et adultes atteints de drépanocytose, l'exposition systémique à l'hydroxycarbamide à l'état d'équilibre était similaire d'après les moyennes des aires sous la courbe temps concentration.

Les actifs générant des flux financiers ne doivent pas être composés de titres indexés sur un risque de crédit (credit linked notes) ou de créances similaires résultant du transfert du risque de crédit au moyen de dérivés de crédit.

Par tous les moyens.

Je vous en prie.