Translation of "compliant with" to French language:

Dictionary English-French

Compliant - translation :

Conforme

Compliant with - translation :

Conforme à

With - translation :

Avec

Keywords : Est-ce Voir Rien

Examples (External sources, not reviewed)

MILK EU COMPLIANT AND NON COMPLIANT	LAIT CONFORME ET LAIT NON CONFORME AUX NORMES DE L UNION EUROPÉENNE
Establishments allowed to process EU compliant and non compliant milk	Établissements autorisés à transformer du lait conforme et du lait non conforme aux normes de l UE
(a) compliant	(a) conforme
Non compliant	Non conformité
Agreements should be fully compliant with EU competition rules.	Les accords devraient respecter intégralement les règles de concurrence de l'UE.
When he came to his Lord with a heart compliant,	Quand il vint à son Seigneur avec un cœur sain.
No! Is this compliant with the YouTube terms of service?	Est ce que ces vidéos suivent les conditions d'utilisation de Youtube?
The Commission' s action was fully compliant with this Declaration.	Et c'est en plein respect de cette déclaration que la Commission a agi.
fitness sorting compliant	fitness sorting compliant
(c) non compliant.	(c) non conforme.
this is also a prerequisite for being compliant with the SCF .	BCE L' espace unique de paiement en euros ( SEPA ) Juillet 2007
Furthermore, certain establishments in the milk sector which were allowed to process EU compliant and non compliant milk will process only EU compliant milk.	En outre, certains établissements du secteur du lait qui étaient autorisés à transformer du lait conforme et du lait non conforme aux normes de l Union européenne ne transformeront plus que du lait conforme aux normes de l Union européenne.
Furthermore certain establishments in the milk sector which were allowed to process EU compliant and non compliant milk will process only EU compliant milk.	En outre, certains établissements du secteur du lait qui étaient autorisés à transformer du lait conforme et du lait non conforme aux normes de l'Union européenne ne transformeront plus que du lait conforme aux normes de l'Union européenne.
Lines with TSI compliant catenary system are indicated in the network statement.	Les lignes à caténaires conformes aux STI sont indiquées dans le document de référence du réseau.
Establishments deleted from the list of establishments allowed to process EU compliant and non compliant milk	Établissements retirés de la liste des établissements autorisés à transformer du lait conforme et du lait non conforme aux normes de l'Union européenne
(b) compliant but improvement necessary	(b) conforme, mais améliorations nécessaires
Annex 7 Non compliant Consignments	Annexe 7 lots non conformes
Although work equipment not falling under the definition of equipment given in Directive 94 9 EC cannot be compliant with this directive, it must nevertheless be compliant with Directive 1999 92 EC.	L'équipement de travail ne relevant pas de la définition d'appareil donnée dans la directive 94 9 CE ne peut pas être conforme à cette directive, mais il doit respecter les dispositions de la directive 1999 92 CE.
Lines with TSI compliant catenary system are indicated in the net work statement.	Les lignes à caténaires conformes aux STI sont indiquées dans le document de référence du réseau.
Total number of permits considered compliant	Nombre total d'autorisations jugées conformes
for comparable products not compliant with the product specification of the protected name, or	Le présent chapitre s applique aux échanges entre les parties de tous les produits, sauf dispositions contraires prévues dans le présent chapitre ou dans le protocole I.
for comparable products not compliant with the product specification of the protected name, or	EN FOI DE QUOI, les plénipotentiaires soussignés ont apposé leurs signatures au bas du présent acte final.
for comparable products not compliant with the product specification of the protected name, or	quantité d'alcool méthylique par hectolitre d'alcool à 100 vol,
for comparable products not compliant with the product specification of the protected name, or	pour des produits comparables ne respectant pas le cahier des charges lié à la dénomination protégée ou
made up of equipment compliant with the Directive and used for its intended purpose,	est constitué d un équipement conforme à la directive et utilisé aux fins auxquelles il est destiné,
Four criteria to become SEPA compliant The Eurosystem requires infrastructures to fulfil some requirements in order to become SEPA compliant .	Les quatre critères de conformité au SEPA L' Eurosystème demande aux infrastructures de remplir certaines exigences pour être conformes au SEPA .
In September 2005, the International Atomic Energy Agency deemed Iran non compliant with the NPT.	En septembre 2005, l Agence internationale de l énergie atomique a adopté une résolution soulignant la non conformité de l Iran au regard du TNP.
This article required further adaptation to be fully compliant with ECB Convergence Report December 2006	Cet article devait encore faire l' objet d' une adaptation afin d' être pleinement conforme au Traité et aux Statuts .
If a post is non compliant with the points above, it will not be counted.	Les posts non conformes à l'un des points ci dessus ne seront pas pris en compte.
The current version of Blazer is Blazer 4.5, which is compliant with most major standards.	La dernière version de Blazer est Blazer 4.5, qui est compatible avec la plupart des standards majeurs du Web.
Talaris Vertera TM minus fitness sorting compliant	Talaris Vertera TM minus fitness sorting compliant
Non compliant compatibility mode for broken devices	Mode de compatibilité non standard pour les périphériques non conformes
Replace already running ICCCM2.0 compliant window manager	Remplacer un gestionnaire de fenêtres compatible ICCCM2.0 déjà en fonctionnement
Compliant products which nevertheless present a risk	Loi fédérale du 30 avril 1997 sur les télécommunications (LTC) (RO 1997 2187), modifiée en dernier lieu le 12 juin 2009 (RO 2010 2617)
Compliant equipment which nevertheless present a risk	Ordonnance du Département fédéral de justice et police du 19 mars 2006 sur les mesures de volume (RO 2006 1525), modifiée en dernier lieu le 7 décembre 2012(RO 2012 7183)
Compliant products which nevertheless present a risk	Loi fédérale du 30 avril 1997 sur les télécommunications (LTC)
Compliant equipment which nevertheless present a risk	Ordonnance du Département fédéral de justice et police du 19 mars 2006 sur les ensembles de mesurage de liquides autres que l'eau (RO 2006 1533), modifiée en dernier lieu le 7 décembre 2012 (RO 2012 7183)
Compliant PPE which nevertheless present a risk	Les informations fournies contiennent toutes les précisions disponibles, notamment les données nécessaires pour identifier l'EPI concerné, l'origine et la chaîne d'approvisionnement de cet EPI, la nature du risque encouru, ainsi que la nature et la durée des mesures nationales adoptées.
Lead used in compliant pin connector systems.	Le plomb utilisé dans les systèmes à connecteurs à broches conformes.
Naming and shaming of non compliant operators	Désignation et stigmatisation des exploitants qui ne respectent pas les dispositions
It is appropriate to delete the establishments which do not have the capacity to process EU compliant and non compliant milk.	Il convient de retirer de la liste les établissements qui n'ont pas la capacité de transformer du lait conforme et du lait non conforme aux normes de l'Union européenne.
(g) Recommending a non compliant Party to take steps to remedy the non compliant situation, such as re import re export of the chemical or safe disposal at the expense of the non compliant Party.	g) Une recommandation à la Partie contrevenante lui demandant de prendre des mesures pour remédier à la situation de non respect, comme par exemple réimporter ou réexporter le produit chimique ou l'éliminer en toute sécurité à ses propres frais.
This article requires a further adaptation to be fully compliant with the Treaty and the Statute .	L' article 22 devra encore être adapté afin d' être pleinement conforme à l' article 14.2 des Statuts . Statuts et ne reconnaît pas les compétences de la BCE en la matière .
Emissions offset in voluntary markets for emissions reductions that are not compliant with the Kyoto Protocol.	Réductions d'émissions effectuées sur des marchés spontanés et non conformes au Protocole de Kyoto.
The Government also worked with the local shipping industry to ensure that it was compliant.1	Le Gouvernement a également demandé aux entreprises locales de transport maritime de s'assurer qu'elles respectaient les normes1.

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