Entreprises liées (privées)

Les entreprises liées, entreprises participantes et entreprises liées d'une entreprise participante sont incluses dans le calcul visé au paragraphe 1.

On entend par entreprises liées

Sont considérées comme entreprises liées

Créances sur des entreprises liées.

Dettes envers des entreprises liées.

groupe HAG 4 entreprises liées

groupe PBS 4 entreprises liées,

Entreprises d'assurances et de réassurance liées

revenus de parts dans des entreprises liées

Relations spéciales (coopération, entreprises liées et coentreprises)

entreprises liées , toutes entreprises entre lesquelles existent des relations au sein d un groupe

des entreprises liées à l'entreprise d'assurances ou de réassurance,

c) aux données économiques des entreprises liées à la pêche.

Sous section 3 Relations spéciales (coopération, entreprises liées et coentreprises)

Toutes les créances restantes des entreprises liées du groupe Herlitz

Des ressources financières considérables sont allouées aux infrastructures liées aux entreprises.

l'entreprise d'assurances ou de réassurance ou l'une de ses entreprises liées

i) l'entreprise d'assurance ou de réassurance ou l'une de ses entreprises liées

i) l'entreprise d'assurances ou de réassurance ou l'une de ses entreprises liées

Des questions liées aux petites et moyennes entreprises ont également été soulevées.

Données complémentaires sur les dettes envers les salariés et les entreprises liées

Cette disposition s applique non seulement aux aides accordées aux entreprises qui exercent ces activités, mais également aux entreprises liées.

des entreprises liées à une entreprise participante de l'entreprise d'assurances ou de réassurance.

Entreprises d'assurances et de réassurance liées ayant leur siège statutaire dans un pays tiers

Au cas où des entreprises liées 1 au demandeur exerceraient l activité visée par la présente demande, le terme demandeur sera compris comme désignant aussi bien l entité indiquée au point 1.1 que les entreprises liées concernées.

Les écoles professionnelles étaient étroitement liées à de grandes entreprises industrielles et à l'agriculture collective.

(UN A 44 245) Analyse des politiques micro économiques et des questions liées aux entreprises

1.9 Les entreprises de l'économie sociale sont étroitement liées au secteur de la société civile.

Les fournisseurs indépendants sont des fournisseurs qui ne sont pas des entreprises liées au demandeur.

Désignation, dans les entreprises, de responsables de toutes les activités liées aux transports de marchandises dangereuses

Un vote des actionnaires encouragerait également la réflexion des entreprises sur les transactions avec des parties liées.

i) des parties à l accord ou leurs entreprises liées respectives visées aux points a) à d), ou

Je ne m'explique pas que le citoyen et les entreprises seront jugées responsables alors que les entreprises liées à l'État seront exemptes de ce type de responsabilité.

La Commission est d avis que cette exception doit aussi couvrir d autres entreprises exécutant des tâches étroitement liées à la production d animaux vivants, telles que les entreprises d équarrissage.

Les distributeurs intégrés sont des entreprises liées au sens de l'article 1er, paragraphe 2, du règlement d'exemption par catégorie36.

2.3.3.2 La création, dans les entreprises liées aux TIC, d'un bureau du changement climatique , peut constituer un aspect positif.

2.4.2 La création, dans les entreprises liées aux TIC, d'un bureau du changement climatique , peut constituer un aspect positif.

Un marché intérieur sans entraves liées à la fiscalité des entreprises initiatives en cours et défis restant à affronter.

actifs financiers les parts dans des entreprises liées, les créances sur des entreprises liées, les participations, les créances sur des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation, les titres ayant le caractère d'immobilisations, les autres prêts et les actions propres ou parts propres dans la mesure où la législation nationale autorise leur inscription au bilan

Activités liées à la création d apos entreprises économiquement saines dans le secteur de la foresterie et des produits forestiers.

Les cotisations patronales devraient être liées à la politique d'emploi des entreprises et une taxe instaurée pour celles qui licencient.

Auparavant, la plupart des entreprises étaient de dimension réduite et leurs activités étaient liées à une ville ou une région.

Zhao abolit la politique selon laquelle les entreprises étaient gérées par des organisations liées au Parti et le système qui faisait des fa ren (les représentants légaux ) le cœur des entreprises.

5.6.3 Certaines interventions financières destinées à développer l'esprit d'entreprise et à encourager la naissance et le développement des entreprises devraient être liées à des réalisations concrètes, visant la responsabilité sociale des entreprises.