Actions liées 160

Actions liées à la gestion des crises

Les actions liées aux contraintes des régions ultrapériphériques

Actions liées aux priorités de la Commission pour 2002

Amélioration des structures agricoles Actions socio structurelles Actions en faveur des régions défavorisées Actions liées aux OCM Domaine agricole

Actions de nature législative ou réglementaire ou actions liées à l'application de lois et de règlements

des actions liées à l'adoption d'un cadre juridique et politique

Actions liées principalement à un seul et même objectif spécifique

le financement adéquat des actions liées à ce type d'activité (3).

Actions visant à améliorer l'information sur les maladies liées à la pollution

ACTIONS VISANT À AMÉLIORER L'INFORMATION SUR LES MALADIES LIÉES À LA POLLUTION

1.1.15 Prévoir, par l'intermédiaire d'évaluations d'impact sanitaire, les conséquences éventuelles à la fois des actions liées à la santé et des actions non liées à la santé sur la santé des migrants.

1.1.3 Prévoir, par l'intermédiaire d'évaluations d'impact sanitaire, les conséquences éventuelles à la fois des actions liées à la santé et des actions non liées à la santé sur la santé des migrants.

1.1.9 Prévoir, par l'intermédiaire d'évaluations d'impact sanitaire, les conséquences éventuelles à la fois des actions liées à la santé et des actions non liées à la santé sur la santé des migrants.

07 04 02 Actions de sensibilisation et autres actions générales liées aux programmes d'action communautaires dans le domaine de l'environnement.

Actions liées à la délégation de la gestion, aux audits et aux contrôles

5.3 Les stratégies et les actions politiques liées au développement rural et à l'emploi.

La Commission propose de renforcer les actions de réparation liées aux incendies de forêt.

Par exemple, si une banque détient des actions d'une autre banque, les deux sont liées.

Les actions liées aux changements climatiques représenteront 30 des dépenses du nouveau budget de l'UE.

Actions liées à l'élaboration, à l'accompagnement et à la mise en oeuvre de réformes législatives

les actions liées à la politique communautaire relative à la justice et aux affaires intérieures

les actions liées à l élaboration et à la mise en place d un programme de réinstallation

3.4.2 Action clé 16 renforcer la position de l'UE dans les actions internationales liées aux forêts .

Près de 70 de cette somme ont été dépensés pour des actions liées au pilier I et 29,4 pour des actions intégrées au pilier 2.

Une liste plus complète des actions proposées liées à la législation existante de l'UE figure à l'annexe.

(c) les activités liées à l exploitation des systèmes ainsi qu aux actions préalables ou préparatoires à cette exploitation.

2.2.3 Enfin, la construction doit jouer un rôle important dans l ensemble des actions liées au développement durable

3.2.3 Enfin, la construction doit jouer un rôle important dans l ensemble des actions liées au développement durable

07 01 04 01 Législation, actions de sensibilisation et autres actions générales liées aux programmes d'action communautaires dans le domaine de l'environnement Dépenses pour la gestion administrative.

1.2 Les coûts opérationnels à charge de la Communauté se divisent en deux grandes catégories les actions communes et les actions liées aux technologies de l'information (TI).

2.2 Les coûts opérationnels à charge de la Communauté se divisent en deux grandes catégories les actions communes et les actions liées aux technologies de l'information (TI).

Les dépenses liées aux rémunérations des fonctionnaires ou autres agents publics exécutants ces actions ne sont pas éligibles.

Il se peut que certaines actions aient été liées à la lutte contre le trafic de la drogue.

À la place, l'Union européenne doit supprimer sérieusement les actions qui ne sont pas liées aux questions centrales.

Stratégies et actions liées à la plus grande vulnérabilité des enfants et des adolescents face à la violence sexuelle

Les me sures horizontales sont directement liées à la Politique agricole commune et aux actions imperatives qui en découlent.

Le Feader doit soutenir, au titre de l'assistance technique, des actions liées à la mise en œuvre des programmes.

(b) des dépenses liées à des audits et à des contrôles sur place portant sur des actions ou des projets

(c) des dépenses liées aux actions d'information et de communication, y compris la communication interne des priorités politiques de l'Union.

La programmation annuelle doit inclure la stratégie de l Agence en ce qui concerne ses activités liées à la coopération internationale, conformément à l article 77, et les actions de l'Agence liées à cette stratégie.

(d) des dépenses liées à l'information, à la diffusion et à la transparence en rapport avec des actions ou des projets

les activités liées à l'exploitation du système issu du programme Galileo, y compris les actions préalables ou préparatoires à cette phase

(a) des dépenses liées à la préparation, à la sélection, à l'évaluation, à la gestion et au suivi des actions ou projets

2.3 Les actions du programme, directement liées à chacun des objectifs généraux cités ci dessus, et les mesures qui en découlent sont