moyennant un préavis de six mois en raison

Toute partie contractante peut dénoncer le présent accord, moyennant un préavis écrit de six mois.

Chaque partie contractante peut dénoncer le présent accord moyennant un préavis d'au moins six mois.

pour les dépôts remboursables avec préavis , 3 mois de préavis et 2 ans de préavis .

pour les dépôts remboursables avec préavis , 3 mois de préavis et 2 ans de préavis .

Chaque partie peut dénoncer le présent accord en adressant par écrit un préavis de six mois à l'autre partie.

La durée de ce délai de préavis ne doit être ni inférieure à trois mois ni supérieure à six mois, sauf accord fixant une durée inférieure

Toute partie peut se retirer du présent accord à l'expiration d'un préavis d'au moins six mois signifié par écrit au dépositaire.

De la même manière, elle peut être retirée sur demande de l'agent temporaire moyennant un préavis de six mois à compter de la demande.

Chacune des parties peut dénoncer le présent accord à tout moment, moyennant un préavis écrit de six mois notifié par la voie diplomatique.

Elle peut être cependant retirée par l'autorité habilitée à conclure les contrats d'engagement dans l'intérêt du service, moyennant un préavis de six mois.

En cas de révision ou d'extension des programmes de recherche, les Îles Féroé peuvent dénoncer le présent accord moyennant un préavis de six mois.

En cas de révision ou d'extension des programmes ou des activités de recherche, la Suisse peut dénoncer le présent Accord moyennant un préavis de six mois.

Pose un préavis d'un mois, si tu veux.

Le paragraphe 10.1 de l'Accord de coopération indique que chaque partie a le droit d'y mettre fin en adressant un préavis écrit de six mois à l'autre partie.

préavis de trois mois et ( sur la base d' une déclaration volontaire ) de deux ans pour les dépôts remboursables avec préavis .

Ce délai de préavis ne peut être supérieur à un mois .

Intitulé Dépôts à terme ou remboursables avec préavis ( 3 mois )

Cette dénonciation prend effet six mois après la réception de la notification écrite à ce sujet transmise par l une des parties à l autre partie, sauf si cet avis de dénonciation est retiré d un commun accord entre les parties avant la date d expiration du préavis de six mois.

Cette dénonciation prend effet six mois après la réception de la notification écrite à ce sujet transmise par l une des parties à l autre partie, sauf si cet avis de dénonciation est retiré d un commun accord entre les parties avant la date d expiration du préavis de six mois.

La convention comporte un délai de préavis d' au moins douze mois .

À vue Remboursables avec préavis ( ) Durée inférieure à 3 mois Durée supérieure à 3 mois

À vue Remboursables préavis ( ) avec Durée inférieure à 3 mois Durée supérieure à 3 mois

La dénonciation prend effet à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la date à laquelle le Secrétariat de l'Organisation des Nations Unies a reçu le préavis de dénonciation.

La présente Convention peut être dénoncée par la Communauté à l'égard de chaque Etat ACP et par chaque Etat ACP à l'égard de la Communauté moyennant un préavis de six mois.

La présente Convention peut être dénoncée moyennant préavis de six mois donné par écrit au Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies, qui en informe les autres Parties à la Convention.

Cette réaction était incompatible avec les termes de l'accord de coopération, qui ne prévoyait pas de suspension immédiate, mais seulement la possibilité de dénoncer le traité après un préavis de six mois.

six mois

Six mois...

Six mois

À vue À terme Échéance inférieure ou égale à 1 an Échéance supérieure à 1 an et inférieure ou égale à 2 ans Échéance supérieure à 2 ans Remboursables avec préavis ( ) Durée de préavis inférieure ou égale à 3 mois Durée de préavis supérieure à 3 mois

9.3 x Remboursables avec préavis inférieur ou égal à 3 mois ( 1 )

La convention doit contenir un délai de préavis contractuel d' au moins douze mois .

Il y a six mois que j'en ai marre... t'entends six mois.

Les plans de formation sont établis tous les six mois pour les six mois suivants.

Si l une des parties ne respecte pas les obligations qui lui incombent en vertu du présent accord, l autre partie a le droit de résilier le présent accord moyennant un préavis de six mois.

Depuis six mois.

Disons, six mois.

Comment, six mois ?

Donnezmoi six mois.

Six mois environ.

Six mois environ.

avec un préavis convenu d' une durée égale ou supérieure à 3 mois

Catégorie remboursables avec préavis d' une durée inférieure ou égale à trois mois

Le présent accord prend fin douze mois après la réception d'un tel préavis.