Projet de cadre de l'étude	Draft tTerms of rReference
Un projet de décision cadre	A draft framework decision
(projet pilote dans 4 unités sanitaires locales dans le cadre du projet NETLINK)	(pilot project in 4 local health units as part of the NETLINK project)
Les procédures possibles dans le cadre du projet.	Procedures that the project may entail.
Activité menée dans le cadre du projet TACIS	Report EECCA indicators
Autres activités organisées dans le cadre du projet	Other project activities
Il y a ce projet de directive cadre.	There is this draft framework directive.
Projet de cadre stratégique pour la période 2008 2009	Proposed strategic framework for the period 2008 2009
Projet de budget 2011 par rubrique du cadre financier	2011 draft budget by financial framework headings
Un avant projet de cadre général a été préparé.	A general preliminary framework has been prepared
cadre du projet de budget programme pour l apos exercice	the initial appropriations for 1994 1995 and
Projet de budget 2011 par rubrique du cadre financier (détail)	2011 draft budget by financial framework headings (detailed)
Sous réserve que le projet considéré entre dans le cadre communautaire d'appui pour l'Etat membre considéré, ou que le cadre en question puisse s'adapter au projet, un projet peut bénéficier d'un concours du fonds de trois manières	Stage 3 This stage is the operational stage proper, where assistance can only be granted to ongoing operations that conform to the priorities set out in the support framework.
Le projet de principes offrait la matière première d'une convention cadre.	The draft principles offered primary material for a framework convention.
L'élaboration d'un cadre de référence international fait partie du projet Mixte .	Part of the Mixed' project is developing an international benchmark.
Unités mobiles dans le cadre du projet de promotion de l'enfance.	Mobile Units on Child Promotion Project
Les activités menées dans le cadre du projet sont les suivantes	The project works on
C'est pourquoi la Commission souhaite, dans son projet de programme cadre	Commission position at debate verbatim report of proceedings, 14 March 1986, pp. 242243.
Plan cadre d'équipement (par M. Louis Frederick Reuter IV, Sous Secrétaire général, Projet du plan cadre d'équipement) et	Capital Master Plan (by Mr. Louis Frederick Reuter IV, Assistant Secretary General, Capital Master Plan Project) and
L'ensemble des activités menées dans le cadre d'un projet intégré s'inscrit dans le cadre général d'un plan d'exécution .	All the activities carried out in the context of an integrated project will fit into the general framework of an implementation plan .
L'ensemble des activités menées dans le cadre d'un projet intégré s'inscrit dans le cadre général d'un plan d'exécution .	All the activities carried out in the context of an integrated project will fit into the general framework of an implementation plan .
b) Projet de cadre stratégique pour la période biennale 2006 2007 (suite)	(b) Proposed strategic framework for the biennium 2006 2007 (continued)
Les principales activités menées dans le cadre du projet seront les suivantes	The main activities of the project will include
Activités réalisées dans le cadre du projet dans la période 2003 2004	Project activities during 2003 2004
Ci dessous figure le projet de cadre de l'étude mentionné plus haut.	What follows areis a draft terms of reference for the study referred to above.
Le projet Africa Water Vision 2025 constitue le cadre fondamental de l'Initiative.	The Initiative has adopted the Africa Water Vision 2025 as its fundamental framework.
Le projet de règlement cadre décrit les règles et les procédures couvrant	The draft Framework Regulation describes the rules and procedures governing the following aspects
Projet de budget 2011 par rubrique du cadre financier (données chiffrées globales)	2011 draft budget by financial framework headings (aggregate)
Pont des Girondins (à l'étude) Un projet de nouveau franchissement du Rhône est envisagé dans le cadre du projet Lyon Confluence.	Pont des Girondins (in development) A proposed new crossing of the Rhône is envisaged under the Lyon Confluence project.
Les réalisations marquantes obtenues dans le cadre de ce projet sont les suivantes	The highlights of this project include
Certains aspects du projet débordent toutefois le cadre du titre de ce dernier.	Some aspects of the draft, however, went beyond its title.
DANS LE CADRE DU PROJET RELATIF AUX PERSPECTIVES D apos UN DEVELOPPEMENT DURABLE	WITHIN THE CONTEXT OF THE PROJECT ON PROSPECTS FOR SUSTAINED
Projet de budget 2015 par rubrique du cadre financier et par grand programme	2015 draft budget by financial framework headings and main programmes
Ce prototype s'inscrit dans le cadre d'un projet d'amélioration d'un procédé de production.	The prototype is part of a project for an improved production process.
Toutefois, comme le contrôle de la réassurance doit être réévalué dans le cadre du projet Solvabilité II , la présente directive ne préjuge pas le futur contrôle de la réassurance dans le cadre dudit projet.	However, since supervision of reinsurance needs to be reassessed under the Solvency II project, this Directive does not pre empt any future reinsurance supervision under Solvency II.
Réunion d'information officieuse sur le plan cadre d'équipement, avec M. Louis Frederick Reuter IV, Sous Secrétaire général, Projet du plan cadre d'équipement	Informal briefing on the Capital Master Plan, by Mr. Louis Frederick Reuter IV, Assistant Secretary General, Capital Master Plan Project
L'ensemble des activités menées dans le cadre d'un projet intégré s'inscrira dans le cadre général d'un plan d'exécution qui comprendra des activités	All the activities carried out in the context of an integrated project will be defined in the general framework of an execution plan comprising activities relating to
34. Note que le projet de cadre stratégique ne couvre pas le premier volet	34. Notes that the proposed strategic framework does not include the first part
La description du projet est présentée ci après selon la méthode du cadre logique.	The project description is presented below in conceptual framework form.
Dans le cadre de ce projet, certains éducateurs ont été formés aux activités suivantes	Through the project activities, selected education personnel have been trained in
Deux bourses d apos études ont été octroyées dans le cadre de ce projet.	Under this project two fellowships were awarded.
29. Les études menées dans le cadre du deuxième projet de base portent sur	29. The objectives of the Second Core Project studies are the following
Ce projet est financé par la Commission européenne dans le cadre du programme eContentplus.	The project was part funded under the Fifth Framework Programme of the European Commission.
Le projet de Protocole constitue un cadre important et solide pour les négociations futures.	The draft protocol represents a substantial and firm basis for future negotiations.
C'était Sébastien Bages dans le cadre du programme pourquoi je soutiens le Projet Venus .	It was Sébastien Bages for the program why I advocate The Venus Project.

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