Ce qui vaut pour les règles en général s' applique également aux normes et réglementations ( qui sont des formes particulières de règles ) .	What holds true for rules in general can also be applied to standards and regulations ( which are specific forms of rules ) .
Une société du savoir ouverte a besoin de règles, de responsabilités et de formes de participation flexibles.	An open, learning society needs flexible forms of participation, rules and responsibilities.
1.10 Une société du savoir ouverte a besoin de règles, de responsabilités et de formes de participation flexibles.	1.10 An open, learning society needs flexible forms of participation, rules and responsibilities.
1.9 Une société du savoir ouverte a besoin de règles, de responsabilités et de formes de participation flexibles.	1.9 An open, learning society needs flexible forms of participation, rules and responsibilities.
5.3 Une société du savoir ouverte a besoin de règles, de responsabilités et de formes de participation flexibles.	5.3 An open, learning society needs flexible forms of participation, rules and responsibilities.
En contraste, Unicode ajoute des règles de collation, normalisation de formes, et d algorithme bidirectionnel pour les écritures comme l hébreu et l arabe.	In contrast, Unicode adds rules for collation, normalization of forms, and the bidirectional algorithm for right to left scripts such as Arabic and Hebrew.
Face à ces problèmes, le Japon apporte plusieurs formes d'assistance et aide les pays en développement à appliquer les règles.	Japan provides various types of assistance to deal with these problems and to help developing countries implement the rules.
Vous devez en particulier vous conformer aux règles de l'OMC et garantir la coexistence de toutes les formes de production agricoles.	This framework must comply, in particular, with WTO rules and safeguard the coexistence of all forms of agricultural production.
Le règlement (CE) no 1774 2002 établit des règles concernant les modes d élimination et les formes d utilisation des sous produits animaux.	Regulation (EC) No 1774 2002 lays down rules concerning means of disposing of and ways of using animal by products.
Les actes unilatéraux revêtent des formes particulières et cette raison fait que les règles applicables à leur formulation devraient être plus souples, même si les règles d'interprétation devraient être plus rigoureuses.	Unilateral acts are formulated in a particular manner it would therefore seem that the rules governing their formulation should be more flexible, although those relating to their interpretation may be considered more strictly.
3.4.7 Les entreprises sociales se présentant sous différentes formes juridiques, elles sont souvent soumises à des règles fiscales et des conditions différentes.	3.4.7 Social enterprises have differing legal forms and are therefore often subject to differing tax rules and conditions.
Toutes les plates formes de négociation, à savoir les marchés réglementés, les MTF et les OTF, devraient définir des règles d accès transparentes.	All trading venues, namely regulated markets, MTFs, and OTFs, should lay down transparent rules governing access to the facility.
Beaucoup de personnes estiment qu'il ne faut pas fixer des règles pour les diverses formes du travail atypique.	I should like to say that I agree with the philosophy he has expressed.
à établir des règles et des procédures pour assurer la reconnaissance, dans l'ensemble de l'Union, de toutes les formes de jugements et de décisions judiciaires	lay down rules and procedures for ensuring recognition throughout the Union of all forms of judgments and judicial decisions
La commission de l' emploi et des affaires sociales s' est en particulier occupée des différentes formes de retraite complémentaire et des règles prudentielles afférentes.	The Committee on Employment and Social Affairs took a special interest in types of supplementary pension funds and the prudential rules these require.
Une mondialisation sans règles peut produire des formes aggravées de violence contre la femme, notamment le trafic d'êtres humains.	Anarchic globalisation may give rise to worse forms of violence against women, including people trafficking.
Une mondialisation sans règles peut produire des formes aggravées de violence contre les femmes, notamment sous forme de trafic.	Anarchic globalisation may give rise to worse forms of violence against women, including people trafficking.
vi) L'usage qui est fait des formes les plus cruelles de châtiment corporel, en contravention des règles et normes relatives aux droits de l'homme	(vi) The use of the cruelest forms of corporal punishment in contravention of human rights norms and standards
En réaffirmant les droits des personnes affectées par la lèpre et de leur famille, les Principes et les Règles révèlent l étendue des discriminations et leurs différentes formes.	In affirming the rights to which people affected by leprosy and their family members are entitled, the Principles and Guidelines reveal the extent of discrimination and the forms that it has taken.
Un aperçu des quelque 250 réponses reçues et des règles et autres formes de régulation existant dans les 15 États membres a été publié sur l internet13.	An overview of the nearly 250 responses received, as well as of the rules and regulations existing in the 15 Member States was made available on the internet13.
1.13.11 Des règles trop rigides concernant l'uniformisation des formes d'organisation, des programmes de recherche et des méthodes de travail peuvent entraver l'évolution vers la nouveauté et l'innovation.	1.13.11 Regulation that is too rigid and is aimed at standardising organisational structures, research programmes and working methods could impede the development of new approaches and innovation.
1.14.13 Des règles trop rigides concernant l'uniformisation des formes d'organisation, des programmes de recherche et des méthodes de travail peuvent entraver l'évolution vers la nouveauté et l'innovation.	1.14.13 Regulation that is too rigid and is aimed at standardising organisational structures, research programmes and working methods could impede the development of new approaches and innovation.
Une mondialisation sans règles peut produire des formes aggravées de violence contre les femmes, notamment sous forme de trafic d'êtres humains.	Anarchic globalisation may give rise to worse forms of violence against women, including trafficking of human beings.
3.7 Ces nouvelles formes de financement et ces différents types d'organismes de financement comportent des règles spécifiques qui devraient être définies dans le règlement à l'examen.	3.7 These new forms of financing and various types of funding bodies involve specific rules, which need to be established in this regulation.
Matières plastiques sous formes primaires déchets, rognures et débris de matières plastiques à l'exclusion des produits des nosex3907 et 3912 pour lesquels les règles applicables sont exposées ci après	Plastics in primary forms, waste, parings and scrap, of plastic except for headings ex3907 and 3912 for which the rules are set out below
a) clarification des règles applicables dans le cadre des plates formes d investissement en capital risque de dette et renforcement de l action préventive grâce à l élaboration d exigences appropriées	a) Clarification of the applicable rules under the Equity Debt Platforms and increased preventive action through the design of appropriate requirements
modifiant les directives 78 660 CEE et 83 349 CEE en ce qui concerne les règles d'évaluation applicables aux comptes annuels et aux comptes consolidés de certaines formes de sociétés	amending Directives 78 660 EEC and 83 349 EEC as regards the valuation rules for the annual and consolidated accounts of certain types of companies
Matières plastiques sous formes primaires déchets, rognures et débris de matières plastiques à l'exclusion des produits des nos ex3907 et 3912 pour lesquels les règles applicables sont exposées ci après	Plastics in primary forms, waste, parings and scrap, of plastic except for headings ex3907 and 3912 for which the rules are set out below
Matières plastiques sous formes primaires déchets, rognures et débris de matières plastiques à l exclusion des produits des nosex 3907 et 3912 pour lesquels les règles applicables sont exposées ci après	Plastics in primary forms, waste, parings and scrap, of plastic except for headings ex 3907 and 3912 for which the rules are set out below
Matières plastiques sous formes primaires déchets, rognures et débris de matières plastiques à l'exclusion des produits des nos ex 3907 et 3912 pour lesquels les règles applicables sont exposées ci après	Plastics in primary forms, waste, parings and scrap, of plastic except for headings ex 3907 and 3912 for which the rules are set out below
Matières plastiques sous formes primaires déchets, rognures et débris de matières plastiques à l exclusion des produits des n nosex 3907 et 3912 pour lesquels les règles applicables sont exposées ci après	Plastics in primary forms, waste, parings and scrap, of plastic except for headings ex 3907 and 3912 for which the rules are set out below
Matières plastiques sous formes primaires déchets, rognures et débris de matières plastiques à l'exclusion des produits des nos ex 3907 et 3912 pour lesquels les règles applicables sont exposées ci après	Manufacture from other materials of heading Nos 1507 to 1515
Matières plastiques sous formes primaires déchets, rognures et débris de matières plastiques à l'exclusion des produits des nos ex 3907 et 3912 pour lesquels les règles applicables sont exposées ci après	ex 2001
Angles, formes et sections.	Angles, shapes and sections.
Formes de pensée et formes de société dans le monde grec , Maspéro, 1981.	Formes de pensée et formes de société dans le monde grec, Maspéro, 1981 U. von Wilamowitz Moellendorf, Aristoteles Aristoteles und Athen, 2 vol., Berlin, 1916.
En ce qui concerne la défense des droits de l'homme et, notamment, les règles visant à lutter contre toutes le formes de discrimination, le Mozambique possède une Constitution très avancée.	Concerning the consecration of Human Rights with a particular emphasis on the rules that aim at reducing any form of discrimination, Mozambique has a far reaching Constitution.
Formes de pensée et formes de société dans le monde grec , La Découverte, coll.	Formes de pensée et formes de société dans le monde grec , La Découverte, coll.
médicaments et autres formes d'interactions ).	medicinal products and other forms of interaction ).
(c) formes d aides et conditions	(c) Forms of aid and conditions
Formes et moyens de coopération	Forms and means of cooperation
Lingots et autres formes primaires	Slips and petticoats
Lingots et autres formes primaires	SECTION XV BASE METALS AND ARTICLES OF BASE METAL
Lingots et autres formes primaires	Ferro silico chromium
Lingots et autres formes primaires	Measuring 714,29 decitex or more (not exceeding 14 metric number)
L amendement 185 indique, dans un considérant 9 bis, que les associations organisations professionnelles qui participent aux plates formes doivent être légitimées démocratiquement selon les règles nationales.	Amendment 185 adds a Recital 9a which states that the professional organisations associations that take part in the platforms must enjoy democratic legitimacy under national rules.

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