Traduction de "sur l'adoption" à la langue anglaise:


  Dictionnaire Français-Anglais

L'adoption - traduction : Sur l'adoption - traduction :

  Exemples (Sources externes, non examinées)

Ordonnance sur l'adoption, chap.
Adoption Ordinance, Cap.
l'adoption de l'avis sur GALILEO
adoption of the opinion on GALILEO
l'adoption de l'avis sur les
Adoption of the Opinion on the
Suivi par ces lignes sur l'adoption gay
And that's followed by these lines about gay adoption
Sur quoi débouchera l'adoption de ce rapport ?
What will be the implications if this report were to be adopted?
Le Comité termine l'adoption de ses observations finales sur la Zambie et commence l'adoption de ses observations finales sur le Venezuela.
The Committee finished adopting its concluding observations on Zambia and began adopting its concluding observations on Venezuela.
Certains sont vendus sur le marché de l'adoption.
They are sold in the name of adoption.
sur l'adoption d'un programme d'action communautaire en matière
adopting a programme of Community action on health monitoring
Procédure portant sur l'adoption des avis de l'Autorité
Procedure for the adoption of the Authority's opinions
Le processus déboucha ultérieurement sur l'adoption de la résolution.
Eventually, the process culminated in the resolution.
c) L'adoption en 2003 de la loi sur l'asile
(c) The adoption of the Asylum Law in 2003
l'adoption de l'avis sur le thème Statistiques Aviation civile
adoption of the opinion on Civil Aviation Statistics
l'adoption de l'avis sur la Société de l'information Cybercriminalité
adoption of the opinion on Information society Computer related crime
Il a également promulgué des lois sur l'adoption et sur la violence conjugale.
It had also enacted legislation on adoption and on domestic violence.
Timor oriental Réflexions sur l'avortement avant l'adoption d'une nouvelle loi
East Timor Thoughts on Abortion A Few Days Before Law Approval Global Voices
Toutefois, l'adoption n'est pas reconnue par les lois sur l'immigration.
However, it does not make an adopted child a son or daughter for the purposes of immigration laws.
L'adoption d'une résolution sur la stratégie de Lisbonne est prévue
A resolution on the Lisbon strategy is to be adopted
Le Comité termine l'adoption des observations finales sur le Venezuela.
The Committee finished adopting its concluding observations on Venezuela.
La séance plénière doit se pencher sur des amendements et l'adoption de certains d'entre eux aurait de grandes conséquences, surtout sur le calendrier et pour l'adoption du règlement.
There are now amendments to be considered in plenary sitting, and approving some of these amendments would have far reaching consequences, above all in terms of timing and as regards the adoption of the regulation.
J'espère pouvoir compter sur votre soutien lors de l'adoption de la directive sur l'interopérabilité.
I trust I can rely on your support regarding the adoption of the directive on interoperability.
L'adoption de la loi de 1999 sur les services sportifs publics.
Organization of national championships and provision of opportunities for young people to compete in international sporting competitions Creation of multi purpose courts on the outer islands Hosting of professional sport coaches and clinics Establishment of a National Sports Council Distribution of sports equipment to outer islands and sports organisations and Creation of the Sports Authority Act of 1999.
La loi sur l'adoption n'a pas changé depuis le rapport précédent.
The law on adoption has not changed since the previous report.
La famille biologique ne peut revenir sur son consentement à l'adoption.
In case of open adoptions, the parent cannot revoke his her consent to the adoption.
Le Comité poursuit l'adoption de ses conclusions finales sur la Zambie.
The Committee continued adopting its concluding observations on Zambia.
l'adoption d'un programme de travail organisé sur une échelle de priorités
adoption of a work programme organised on the basis of a scale of priorities
À l'époque, on tablait sur l'adoption de cette décision pour 1999.
When ESA 95 was adopted, it was assumed that the new own resources decision would be adopted in 1999.
Assurer l'adoption par le Parlement de la loi sur l'autorité chargée de la fiscalité indirecte, notamment l'adoption de la législation d'habilitation s'y rapportant.
Ensure parliamentary adoption of the Law on the Indirect Tax Authority, including the adoption of related enabling legislation.
L'adoption
ADOPTION
L'adoption .
Adoption.
Et l'adoption de mesures policières repose sur le même moule et sur cette même méconnaissance.
Moreover, the adoption of new police measures is tailored to the same pattern and based on the same low level of self knowledge.
Une démarche spécifique fondée sur l'adoption d'une série de nouvelles directives, ou
A specific approach based on the adoption of a series of further directives, or
Mais nous devons nous concentrer sur l'adoption de notre programme de travail.
But we must be, let us say, focused with regard to the adoption of the programme of work.
l'adoption de l'avis sur le domaine Internet.UE (TEN 068 rapporteur M. MORGAN)
Adoption of the opinion on Internet Top Level Domain .EU (TEN 068 rapporteur Mr Morgan)
Une révision d'urgence peut déboucher sur l'adoption de documents de programmation révisés.
An emergency review may lead to the adoption of revised programming documents.
Par l'adoption, en 1989, de trois grands rapports sur la sécurité, le
With the adoption of three major security reports in 1989 as described above, the European Parliament has confirmed its commitment to the political,
Cela suppose l'adoption d'un acte formel fondé sur l'article 235 du Traité.
This would entail the adoption of a formal act based on Article 235 of the Treaty.
Je recommande à l'Assemblée l'adoption de la résolution sur le Sri Lanka.
I commend the resolution on Sri Lanka to this House.
La proposition de loi sur l'adoption de la constitution fondée sur le projet est restée bloquée.
The bill to adopt a constitution based on the draft stalled.
Elle entendra également un rapport oral sur les conférences consacrées au vingt cinquième anniversaire de l'adoption de la Convention des Nations Unies sur les ventes et au vingtième anniversaire de l'adoption de la Loi type sur l'arbitrage.
The Commission will also hear an oral report on conferences dedicated to the twenty fifth anniversary of the adoption of the United Nations Sales Convention and the twentieth anniversary of the adoption of the Model Law on Arbitration.
a) L'adoption en 2003 de la loi sur le médiateur pour les enfants
(a) The adoption of the Act on the Ombudsperson for Children in 2003
l'adoption de l'avis sur la Performance énergétique Bâtiment TEN 082 rapporteur M. LEVAUX.
adoption of the opinion on Energy performance of buildings TEN 082 Rapporteur Mr Levaux.
Le résultat de cet arrêt fut l'adoption de ce règlement sur le cabotage.
Despite this, I am able to endorse many of the amendments it contains.
C'est pourquoi l'adoption du règlement sur les sous produits animaux sera la bienvenue.
For this reason the adoption of the animal by products regulation will be much welcomed.
Les certifications existantes continuent d'être utilisées jusqu'à l'adoption des certificats fondés sur l'équivalence.
, ex03061710, ex03062610 and ex03062710 excluding in immediate packings of a net content not exceeding 2 kg
Nous nous félicitons de l'adoption en commission de l'environnement des amendements sur l'impact des médicaments sur l'environnement.
We welcome the adoption in the Committee on the Environment, Public Health and Consumer Policy of the amendments on the impact of medicinal products on the environment.

 

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