Traduction de "taxe sur les produits" à la langue anglaise:


  Dictionnaire Français-Anglais

Produits - traduction : Taxe sur les produits - traduction : Taxé - traduction :

  Exemples (Sources externes, non examinées)

Faire confiance à Tony Abbott pour la Taxe sur les produits et services (TPS)?
Trust Tony Abbott with the GST?
Kevin Rudd a promis de ne jamais augmenter la Taxe sur les produits et services (TPS).
Kevin Rudd has pledged never to increase the GST.
Un autre enjeu financier est celui de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) portant sur les produits numériques.
A further financial issue is that of value added tax (VAT) for digital products.
Ce n'est pas le cas d'une taxe sur les produits pétroliers, qui apporte au contraire des bénéfices supplémentaires.
On the contrary, it implies excess benefits . Shifts to more energy efficient means of transportation ease congestion.
Il n'est pas vrai qu'elles ne peuvent pas supprimer la taxe sur les produits pétroliers à consommation personnelle.
It is untrue that they cannot abolish tax on fuel for personal use.
a Piste d'atterrissage  comprend la taxe d'utilisation, la taxe d'atterrissage, la taxe sur les passagers.
a Airstrip includes use tax, landing fee and passenger tax.
La taxe d équarrissage porte sur les achats de viande et d'autres produits spécifiés par toute personne qui réalise des ventes au détail de ces produits.
The rendering levy applies to purchases of meat and other specified products by all retailers of those products.
Aussi les produits extra communautaires sont ils frappés d'une taxe qui a pour but d'aligner leur prix sur le prix communautaire.
Consequent ly, a tax is levied on imports of farm products from outside the Communi ty in order to bring the prices of those products into line with Community prices.
L'HARMONISATION DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA) pensatoires monétaires applicables à certains produits agricoles
HARMONIZATION OF VALUE ADDED TAX (VAT)
3.4.4 En plus des accises, les produits du tabac, dans l'UE, sont aussi frappés de la taxe sur la valeur ajoutée.
3.4.4 Apart from the excise duties, tobacco products in the EU are also taxed by the value added tax.
4.4.4 En plus des accises, les produits du tabac, dans l'UE, sont aussi frappés de la taxe sur la valeur ajoutée.
4.4.4 Apart from the excise duties, tobacco products in the EU are also taxed by the value added tax.
La taxe sur la consommation qui frappe plusieurs produits intermédiaires en France, à savoir les boissons fermentées naturellement, additionnées d'alcool pur, et Tune des plus élevées de la Com munauté, par rapport à la taxe appliquée sur les spiritueux.
The tax which is levied in France on intermediate products, that is to say on products naturally fermented with the addition of pure alcohol, is one of the highest in the Community, in comparison with the tax applied to spirits.
Les magasins hors taxe sont autorisés en vertu du fait que les produits qu'ils vendent sont considérés comme des produits exportés par un État membre et sont donc, à ce stade, exonérés de la taxe...
Tax free shops operate by virtue of the fact that the goods they sell are regarded as being exported from a Member State and are thus relieved of tax at that stage...
Inclure sur les Rapports de Taxe
Include on Tax Reports
une taxe sur les communications électroniques
a tax on electronic communications,
Objet Taxe sur les déchets étrangers
Subject Tax on waste from other countries
Objet Taxe sur les déchets étrangers
Subject Tax on waste from abroad
Objet Taxe sur les engrais chimiques
Subject Taxes on fertilizers
Objet Taxe antidumping sur les puces
Subject Antidumping levies on chips
4.2 La taxe sur les activités financières se distingue principalement de la taxe sur les transactions financières par le fait que la première taxe les entreprises sur la base des flux de trésorerie, tandis que la deuxième taxe les acteurs du marché financier.
4.2 The main features of the FAT when compared to an FTT are that it taxes corporations based on cash flows, whilst the FTT taxes financial market participants.
5.2 La taxe sur les activités financières se distingue principalement de la taxe sur les transactions financières par le fait que la première taxe les entreprises sur la base des flux de trésorerie, tandis que la deuxième taxe les acteurs du marché financier.
5.2 The main features of the FAT when compared to an FTT are that it taxes corporations based on cash flows, whilst the FTT taxes financial market participants.
3.4.2 La taxe sur les activités financières se distingue principalement de la taxe sur les transactions financières par le fait que la première taxe les entreprises du secteur financier, tandis que la deuxième taxe les acteurs du marché financier.
3.4.2 The main features of the FAT when compared to an FTT are that it taxes corporations of the financial sector, whilst the FTT taxes financial market participants.
5.1 La taxe sur les activités financières se distingue principalement de la taxe sur les transactions financières par le fait que la première taxe les entreprises du secteur financier, tandis que la deuxième taxe les acteurs du marché financier.
5.1 The main features of the FAT when compared to an FTT are that it taxes corporations of the financial sector, whilst the FTT taxes financial market participants.
Deuxièmement, comme 90 de l électricité en Suède sont produits par des installations nucléaires et hydroélectriques, la taxe sur l électricité n a pas le même effet d incitation que la taxe sur le CO2 en ce qui concerne les émissions de CO2.
Secondly, as 90 of the electricity in Sweden is produced from nuclear and hydropower plants, the electricity tax does not have the same steering effect on CO2 emissions as the CO2 tax.
Pour une taxe sur les tissus biologiques
Taxing Tissue
3.3 Taxe sur les transactions financières (TFF)
3.3 Financial transactions tax (FTT)
3.4 Taxe sur les activités financières (TAF)
3.4 Financial Activities Tax
Les pays en développement devraient aussi appuyer la taxe Tobin une taxe sur les transactions financières internationales.
Developing nations should also push for a Tobin tax a tax on global foreign currency transactions.
Pour sympathique qu'elle soit, l'idée d'une taxe à l'importation sur les produits pétrolier importés au bénéfice d'un fonds d'investissement commun n'est pas souhaitable.
There is one point which is essential and which we shall have to discuss together in the years to come, because I am convinced it will come up for discussion again.
Taxe sur l'enregistrement
Registration fee
Achats d un faible montant pour les marchés publics d une valeur estimée ne dépassant pas 3000 SGD TPS (taxe sur les produits et services) non comprise.
Small Value Purchases for EPV not exceeding SGD 3000 GST exclusive.
En Suède, une taxe sur l énergie est perçue sur les combustibles fossiles et l électricité et une taxe CO2 est perçue sur les combustibles fossiles.
In Sweden an energy tax is levied on fossil fuels and on electricity and a CO2 tax is levied on fossil fuels.
concernant la taxe sur les achats de viande (taxe d'équarrissage) mise à exécution par la France
concerning the levy on meat purchases (rendering levy) implemented in France
Quand elle fut introduite en 1991, elle remplaçait la taxe sur les ventes manufacturières qui auparavant était appliquée au niveau du gros sur tous les produits fabriqués au Canada.
When it was introduced in 1991, it replaced the Manufacturers' Sales Tax (MST) that had previously been applied at the wholesale level on goods manufactured in Canada.
Pour une taxe mondiale sur les opérations financières
The Case for a Global Financial Transaction Tax
Il afferme l' alcabala (taxe sur les ventes).
He farmed out the alcabala (sales tax) to improve its collection.
6.1.2 Instaurer une taxe sur les transactions financières
6.1.2 Introduction of a financial transaction tax
6.2.2 Instaurer une taxe sur les transactions financières
6.2.2 Introduction of a financial transaction tax
6.2.3 Instaurer une taxe sur les transactions financières
6.2.3 Introduction of a financial transaction tax
Il y a une taxe sur les outils.
There's a tax on tools,
Comme la taxe est calculée sur la valeur des produits à base de viande, il ne semble pas justifié d'exonérer du paiement de la taxe une entreprise avec un chiffre d affaires plus élevé en termes de ventes de viande, tandis que son concurrent, qui réaliserait un chiffre d'affaires inférieur avec les produits à base de viande, serait soumis à la taxe.
As the levy is calculated on the value of meat products, enterprises with a higher turnover on meat sales should hardly be exempt from the levy when their competitors with a lower turnover on meat products have to pay it.
En 1990, le premier ministre Brian Mulroney l'a invoquée pour assurer l'adoption d'un projet de loi créant la Taxe sur les produits et services (TPS).
This provision has been successfully used only once in 1990, when Prime Minister Brian Mulroney sought to ensure the passage of a bill creating the Goods and Services Tax (GST).
Avant le 31 décembre 2000, le SPE était financé au moyen d'une taxe parafiscale prélevée sur les détaillants de viandes et de produits de viande.
Before 31 December 2000, the PRS was financed by means of a parafiscal charge imposed on retailers of meat and meat products.
On pourrait pourtant le croire, car lorsqu'on envisage d'introduire une taxe de coresponsabilité sur les céréales produites dans les Etats membres sans imposer en même temps une taxe sur les importations de produits de substitution des céréales, il semble en réalité qu'on fasse tout pour contrarier nos agri culteurs.
That is why, Mr President I cannot agree with the Committee on Agriculture, which proposes amend ments that, where cereals alone are concerned, would involve increased expenditure to the tune of over a million million.
2.1.3 Ces recettes substantielles proviennent essentiellement de trois taxes spécifiques la taxe d'immatriculation (TI), la taxe annuelle de circulation (TAC) et la taxe sur les carburants.
2.1.3 These enormous sums derive basically from three specific taxes registration tax (RT) annual circulation tax (ACT) and fuel taxes.

 

Recherches associées : Taxe Sur Les Décharges - Taxe Sur Les Transactions - Taxe Sur Les Primes - Taxe Sur Les Ressources - Taxe Sur Les Véhicules - Taxe Sur Les Billets - Taxe Sur Les Salaires - Taxe Sur Les Passagers - Taxe Sur Les Employeurs - Taxe Sur Les Services - Taxe Sur Les Ordures - Taxe Sur Les Ventes - Taxe Sur Les Transactions - Taxe Sur Les Pensions