Traduction de "this agreement replaces" à la langue française:
Dictionnaire Anglais-Français
Agreement - translation : This - translation : This agreement replaces - translation :
Exemples (Sources externes, non examinées)
| This Agreement replaces | reconnaissant que la séparation, le stockage, le transport et l utilisation du plutonium nécessitent des mesures particulières en vue de réduire le risque de prolifération nucléaire |
| This Agreement replaces the PCA. | établissement de procédures de recours lorsqu'il a été décidé de ne pas fournir les informations environnementales ou de ne fournir que des informations partielles (article 6) |
| WHEREAS this Agreement terminates and replaces the Fusion Agreement, | CONSIDÉRANT que le présent Accord abroge et remplace l'accord sur la fusion nucléaire, |
| This Agreement replaces the agreement referred to in paragraph 1. | Article 464 |
| This Agreement replaces the Agreement referred to in paragraph 7. | Ces conditions sont remplies lorsque, après la publication d'un avis de vacance dans les médias et après la recherche d'un candidat approprié dans la base de données de l'autorité compétente, aucun des candidats ne satisfait aux exigences énoncées dans l'avis de vacance. |
| This Agreement replaces , with effect from 1 January 1999 , the | Cet accord remplace , avec effet au |
| The Annex to this Decision replaces the Annex to the Agreement. | L annexe de la présente décision remplace l annexe de l accord. |
| The Annex to this Decision replaces the Annex to the Agreement. | L'annexe de la présente décision remplace l'annexe de l'accord. |
| The Annex to this Decision replaces the Annex to the Agreement, as from 1 February 2012. | L annexe de la présente décision remplace l annexe de l accord à compter du 1er février 2012.1 |
| The Annex to this Decision replaces the Annex to the Agreement, as from 1 August 2011. | L annexe de la présente décision remplace l annexe de l accord à compter du 1er août 2011.1 |
| The Annex to this Decision replaces the Annex to the Agreement, as from 15 May 2012. | L annexe de la présente décision remplace l annexe de l accord à compter du 15 mai 2012. |
| The Annex to this Decision replaces the Annex to the Agreement, as from 1 February 2013. | L annexe de la présente décision remplace l annexe de l accord à compter du 1er février 2013. |
| The Annex to this Decision replaces the Annex to the Agreement, as from 1 February 2014. | L annexe de la présente décision remplace l annexe de l accord à compter du 1er février 2014. |
| The Annex to this Decision replaces the Annex to the Agreement, as from 15 August 2014. | L'annexe de la présente décision remplace l'annexe de l'accord à compter du 15 août 2014. |
| The Annex to this Decision replaces the Annex to the Agreement, as from 1 February 2015. | L'annexe de la présente décision remplace l'annexe de l'accord à compter du 1er février 2015. |
| The Annex to this Decision replaces the Annex to the Agreement, as from 15 September 2015. | L'annexe de la présente décision remplace l'annexe de l'accord à compter du 15 septembre 2015. |
| The Annex to this Decision replaces the Annex to the Agreement, as from 15 May 2016. | L'annexe de la présente décision remplace l'annexe de l'accord à compter du 15 mai 2016. |
| The Annex to this Decision replaces the Annex to the Agreement, as from 1 February 2017. | L'annexe de la présente décision remplace l'annexe de l'accord à compter du 1er février 2017. |
| The Annex to this Decision replaces the Annex to the Agreement, as from 1 February 2018. | L'annexe de la présente décision remplace l'annexe de l'accord à compter du 1er février 2018. |
| The Annex to this Decision replaces the Annex to the Agreement, as from 1 February 2019. | L'annexe de la présente décision remplace l'annexe de l'accord à compter du 1er février 2019. |
| The agreement replaces a previous arrangement in place since 1994 . | L' accord se substitue au dispositif précédent , en vigueur depuis 1994 . |
| Jim replaces this piece, causing B.E.N. | B.E.N. |
| This guide replaces the previous one. | Ce guide remplace le guide précédent. |
| Replaces | Remplace |
| replaces | remplace |
| This replaces the following motions for resolutions (Doc. | (') Proposition de résolution commune visant à remplacer les propositions de résolution de M. Linkohr et consorts (doc. |
| This code replaces an earlier version dating from 2001. | Ce code remplace une version antérieure datant de 2001. |
| (28) This Regulation replaces Decision No 1350 2007 EC. | (28) Le présent règlement remplace la décision n 1350 2007 CE. |
| This proposal repeals and replaces the Regulation of 1985. | Cette proposition abroge et se substitue au règlement de 1985. |
| This regulation goes way beyond the directives that it replaces. | Celle ci va bien au delà des directives qu'elle remplace. |
| This recommendation replaces the Council Recommendation of 22 July 2003. | La présente recommandation remplace la recommandation du Conseil du 22 juillet 2003. |
| The outspoken youngster replaces her father who died earlier this year. | La jeune fille au franc parler remplace son père qui est décédé plus tôt cette année. |
| This replaces all of the local linked lists in PHP 2.0. | Ils remplacent tous les listes de PHP 2.0. |
| (This meeting replaces the meeting originally scheduled for 13 January 2003.) | Cette réunion remplace la réunion prévue initialement pour le 13 janvier. |
| This notice cancels and replaces the previous notice dated April 2000. | La présente note annule et remplace la note précédente d'avril 2000. |
| This means, in other words, that it replaces the present wording. | Cela signifie, en d'autres termes, que ce passage remplace le texte actuel. |
| Decision No S9 replaces Decision No S4 2 which is incorporated into the EEA Agreement and which is consequently to be repealed under the EEA Agreement. | La décision no S9 remplace la décision S4 2 , qui est intégrée dans l accord EEE et doit dès lors en être supprimée. |
| Decision No E4 replaces Decision No E3 2 , which is incorporated into the EEA Agreement and which is consequently to be replaced under the EEA Agreement. | La décision no E4 remplace la décision no E3 2 , qui est intégrée dans l'accord EEE et doit dès lors en être supprimée. |
| One school replaces another | Une école en remplace une autre |
| replaces the Transatlantic Dialogue | Les parties peuvent également décider conjointement de les soumettre à des sous comités spéciaux du CCC. |
| Article 15 Mutual recognition This Article replaces the existing mutual recognition system . | Article 15 Reconnaissance mutuelle L' article 15 remplace le système de reconnaissance mutuelle actuellement en vigueur . |
| In this regard the Institute replaces the former Board of Ethnic Equality. | À cet égard, l'Institut remplace l'ancien Conseil pour l'égalité ethnique. |
| This regulation replaces a former one that expired in December last year. | Ce règlement remplace un précédent règlement venu à expiration en décembre dernier. |
| Replaces , in substance , Article 4 . | Remplace , en substance , l' article 4 . |
| Glass replaces the painted windows. | La vitre remplace le vitrail. |
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