Agrément des auditeurs de pays tiers

Approbation du procès verbal de la réunion de septembre

En conclusion, j'exprime le souhait que le président du Conseil garde présent à l'esprit que nous

Les modifications doivent être approuvées par le Conseil en accord avec la Cour de justice.

Le candidat doit terminer cette étude et rédiger un rapport dans un délai raisonnable (2 ans) à partir de la date d'autorisation.

Le candidat doit par ailleurs consentir à terminer cette étude et rédiger un rapport dans un délai raisonnable (2 ans par exemple) à compter de la date d'autorisation.

L'obtention d'une autorisation à un niveau élevé de la hiérarchie de nouer des relations d'affaires ne devrait pas impliquer l'autorisation du conseil d'administration mais celle du supérieur hiérarchique direct de la personne demandant une telle autorisation.

La compagnie passe ensuite commande de 1 A320 supplémentaire.

Les procédures administratives d'approbation doivent être simplifiées et assorties de délais précis en ce qui concerne les installations utilisant de l'énergie produite à partir de sources renouvelables.

Dans le cas où le retrait de l agrément résulte du fait que l organisation d opérateurs a manqué délibérément ou par négligence grave au respect des conditions d agrément visées à l article 2, paragraphe 2, la décision du retrait prend effet à partir du moment où les conditions d agrément n ont plus été remplies.

Agrément des contrôleurs légaux d'autres États membres

Approbation du procès verbal

A compter du 1er janvier 1992, l apos approbation préalable de Van Breda n apos est plus requise en cas d apos hospitalisation aux Etats Unis.

accordé à un établissement un agrément conditionnel.

avec l'approbation du Conseil,

A la différence que, désormais, ils agissent avec la bénédiction de leurs supérieurs de l'Agence Nationale de la Police.

6. Une fois que le Bureau des services généraux aura autorisé la réunion

Une province n'était liée à une décision qu'après avoir approuvé cette dernière.

Cette contestation va du rejet général à l'approbation modérée.

Montmorency salua ce compromis avec enthousiasme.

Je suis opposé à toutes les guerres, pas seulement

Vous êtes satisfait?

En revanche, on peut désapprouver tout ce qui risque de nuire à la cohérence de la réforme.

Les autorités compétentes en matière de réception veillent à ce que les constructeurs demandant une réception satisfassent aux obligations qui leur incombent en vertu du présent règlement.

1) réception du véhicule , la réception d un type de véhicule en ce qui concerne le bruit

(a) le candidat dispose d un agrément valable délivré conformément au chapitre IV sur les procédures d agrément

29. Aux apports de ce fonds pourrait s apos ajouter, avec l apos accord du Conseil des fondés de pouvoir, une assistance que fourniraient les organisations internationales.

Et c'est la raison pour laquelle la seule question qui se pose aujourd'hui à nous, est de savoir si nous faisons du surplace ou si nous avançons.

(à joindre à la demande d homologation si elle est introduite indépendamment de la demande de réception du véhicule)

Les délais entre la présentation et l'approbation varient selon le type de projet.

Néanmoins, il demeure possible, des points de vue légal et technique, de transmettre des fonds aux bénéficiaires des programmes de la Communauté sans devoir obtenir l'autorisation des autorités israéliennes.

2.1 par homologation du véhicule , l'homologation d'un type de véhicule en ce qui concerne son équipement de direction

Les autorités compétentes en matière de réception veillent à ce que les constructeurs demandant une réception par type satisfassent aux obligations qui leur incombent en vertu du présent règlement.

Réception des véhicules à moteur Émissions

Réception véhicules à moteur Émissions

agréés, si l agrément est requis conformément à l'article 13.

Ce sont là les véritables raisons pour lesquelles ce marché commun est nécessaire.

Mais nous assorti rons cette approbation de deux considérations.

Moyennant cette retouche, nous serions nous aussi favorables à l'amendement.

Je suppose que vous approuvez.

Lorsqu'une situation pouvant être considérée comme équivalant à un cas d'urgence particulière en raison de sa gravité et de sa nature survient dans un pays tiers, les parties s'efforcent de tenir des consultations urgentes, à la demande d'une partie, pour procéder à des échanges de vues sur la situation et envisager les mesures éventuelles à prendre.

agréés, lorsque l'agrément est requis conformément à l'article 10.

Les autorités compétentes en matière de réception veillent à ce que les constructeurs demandant une réception UE par type satisfassent aux obligations qui leur incombent en vertu du présent règlement.

Avec l accord de l autorité compétente en matière de réception, un constructeur peut utiliser des valeurs FD établies à partir des résultats d essais de durabilité effectués pour obtenir des valeurs FD pour la réception de moteurs à combustion interne destinés aux poids lourds routiers.

Avec l'accord de l'autorité compétente en matière de réception, un constructeur peut utiliser des valeurs FD établies à partir des résultats d'essais de durabilité effectués pour obtenir des valeurs FD pour la réception de moteurs à combustion interne destinés aux poids lourds routiers.