Traduction de "titres imposables" à la langue anglaise:
Dictionnaire Français-Anglais
Titres - traduction : Titres - traduction : Imposables - traduction : Titres imposables - traduction :
Exemples (Sources externes, non examinées)
Non imposables | Not taxed |
ASSUJETTIS ET OPÉRATIONS IMPOSABLES | TAXABLE PERSONS AND TAXABLE TRANSACTIONS |
MINIMA IMPOSABLES DANS LA CEE | MINIMUM TAXABLE INCOME IN THE EEC |
Vos premiers 10 000 ne sont pas imposables. | Your first 10,000 is tax free. |
En 2009, 36,7 des foyers fiscaux n'étaient pas imposables. | In 2009 36.7 of fiscal households were not taxable. |
Tous les produits seront imposables, à moins qu'ils ne soient expressément exonérés. | All revenues will be taxable unless expressly exempted. |
Titres créance Titres créance Titres créance Titres créance Titres créance Titres créance Titres créance Titres créance | Debt securit ies issued Debt securit ies issued Debt securit ies issued Debt securit ies issued |
Les indemnités et allocations ne sont ni imposables ni soumises à retenue pour pension . | Allowances are non taxable and non pensionable . |
Les indemnités et allocations ne sont pas imposables ni soumises à retenue pour pension . | Allowances are non taxable and non pensionable . |
Les allocations familiales sont non imposables et accordées quel que soit le revenu des parents. | The child benefit is tax free and is paid irrespective of the income of the parents. |
A arr6ter quant i la localisation des bases imposables et des 6tablissements de produc tion. | The Commission has begun to focus on direct taxation to a greater degree. |
(13) surcoûts d'emprunt le montant du dépassement des coûts d'emprunt déductibles supportés par un contribuable par rapport aux revenus d'intérêts imposables et autres revenus imposables que le contribuable perçoit et qui sont économiquement équivalents aux revenus d'intérêts | (13) 'exceeding borrowing costs' means the amount by which the deductible borrowing costs of a taxpayer exceed taxable interest revenues and other taxable revenues that the taxpayer receives and which are economically equivalent to interest revenues |
Les ministres et les députés peuvent importer sans taxes, jouissent de transports gratuits, de logements gratuits, de mariage sans frais, d allocations illimitées et non imposables les chefs profitent de la gratuité des logements et de salaires non imposables. | Ministers and MPs enjoy duty free importation, free transport, free housing, free marriage, unlimited untaxed allowances chiefs enjoy free housing and salaries. |
(10) Il convient que tous les produits soient imposables à moins qu'ils ne soient expressément exonérés. | (10) All revenues should be taxable unless expressly exempted. |
En outre, ce zèle à l'égard de matières imposables et de recettes fiscales négligeables est incompréhensible. | Moreover, this enthusiasm for negligible amounts of taxable income and tax revenue is incomprehensible. |
Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions | Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares |
Titres de créance émis Titres de créance émis Titres de créance émis Titres de créance émis Titres de créance émis Titres de créance émis Titres de créance émis Titres de créance émis Titres de créance émis | Debt securities issued Debt securities issued Debt securities issued Debt securities issued Debt securities issued Debt securities issued Debt securities issued Debt securities issued Debt securities issued |
En revanche, les plus values sont généralement imposables au titre de l'impôt sur les sociétés au Royaume Uni. | In contrast, capital gains are generally chargeable to corporation tax in the United Kingdom. |
Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions IFM IFM | Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares MFIs MFIs |
3 Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Non IFM Non IFM | x y z 3 |
assiette imposable consolidée la somme des assiettes imposables de tous les membres du groupe, calculées conformément à l'article 10 | 'consolidated tax base' means the result of adding up the tax bases of all group members as calculated in accordance with Article 10 |
(13) Il y a lieu de déduire des produits imposables les charges normales de l'entreprise et certaines autres charges. | (13) Taxable revenues should be reduced by business expenses and certain other items. |
5.1.3 La valeur normale comme critère de détermination des montants imposables aux fins de la lutte contre la fraude | 5.1.3 Normal market value as a criterion for determining the taxable amount for anti fraud purposes |
Titres ( autres qu' actions ) Titres ( autres qu' actions ) Titres ( autres qu' actions ) | Securities ( other than shares ) MFIs |
Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions | Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares |
Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions | Securities other than shares |
Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions IFM | Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares MFIs |
Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions IFM | Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares |
Toutefois, les revenus imposables du secteur connaissent une hausse plus lente que les revenus bruts mesurés par les comptes nationaux. | However, taxable income in the sector is still growing at a slower rate than gross income as measured by national accounts. |
les fonds reçus par le CIST et tout intérêt produit par ces fonds ne sont pas imposables dans l'État d'accueil | funds received by the ISTC and any interest earned on those funds shall not be subject to taxation in the Host State |
Pour la LBB, la commission de garantie constitue une dépense d'exploitation et elle vient donc en déduction des bénéfices imposables. | The guarantee premium counts as an operating expense for LBB and therefore reduces taxable profit. |
Pour la NordLB, la prime de garantie constitue une dépense d'exploitation et elle vient donc en déduction des bénéfices imposables. | The guarantee premium counts as operating expenses for NordLB and hence reduces the taxable profit. |
Pour la HLB, une commission de garantie constitue une dépense d'exploitation et elle vient donc en déduction des bénéfices imposables. | A guarantee premium constitutes an operating expense for HLB and thus reduces the taxable profit. |
Titres d'OPC monde total Rachat de titres | Investment fund shares world total Repurchase of shares |
Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions | Securities other than shares Securities other than shares |
Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions | Securities other than shares |
Titres d'OPC monde total Vente de nouveaux titres | Investment fund shares world total Sale of new shares |
3.5 Une série de nouvelles règles concerne les procédures d'enregistrement, de comptabilité et d'archivage (notamment électronique) des transactions, imposables ou non. | 3.5 A number of new provisions relate to the procedures for recording and storage (including by electronic means) of taxable and non taxable transactions and related accounting. |
3.6 Une série de nouvelles règles concerne les procédures d'enregistrement, de comptabilité et d'archivage (notamment électronique) des transactions, imposables ou non. | 3.6 A number of new provisions relate to the procedures for recording and storage (including by electronic means) of taxable and non taxable transactions and related accounting. |
Titres | Titles |
titres | Securities |
Titres autres qu' actions Banques Titres autres qu' actions | Securities other than shares Banks Securities other than shares |
Titres autres qu' actions Nonbanques Titres autres qu' actions | Securities other than shares Non banks Securities other than shares |
IFM Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions | Securities other than shares Securities other than shares |
Banques Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions | Securities other than shares Securities other than shares |
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